Maintenance d'équipements chaudières individuelles gaz et des Vmc associées, chauffe-eaux individuelles gaz et thermodynamiques, sous-stations individuelles, installations solaires et conduits 3cep
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
la présente consultation concerne la maintenance d'équipements techniques avec garantie totale sur l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat des équipements suivants :
- Chaudières Individuelles gaz (Chig)
- Equipements de ventilation liés (Vmcgaz)
- Chauffe-eaux individuels gaz (Ceig)
- Chauffe-eaux thermodynamique (Celt)
- Sous-Stations Individuels (Ssi)
- Installation eau chaude sanitaire Solaire (Sol)
- Conduits 3cep (3ce)
la maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants.
une maintenance de qualité contribue activement à la qualité de service apportée aux clients locataires.
faire attention à :
la présence d'astreinte sur l'ensemble des lots
des modifications importantes du Cctp par rapport au marché antérieur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-27.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance d'équipements chaudières individuelles gaz et des Vmc associées, chauffe-eaux individuelles gaz et thermodynamiques, sous-stations...”
Titre
Maintenance d'équipements chaudières individuelles gaz et des Vmc associées, chauffe-eaux individuelles gaz et thermodynamiques, sous-stations individuelles, installations solaires et conduits 3cep
2023fcs0083
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Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
la présente consultation concerne la...”
Brève description
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
la présente consultation concerne la maintenance d'équipements techniques avec garantie totale sur l'ensemble du patrimoine d'Alpes Isère Habitat des équipements suivants :
- Chaudières Individuelles gaz (Chig)
- Equipements de ventilation liés (Vmcgaz)
- Chauffe-eaux individuels gaz (Ceig)
- Chauffe-eaux thermodynamique (Celt)
- Sous-Stations Individuels (Ssi)
- Installation eau chaude sanitaire Solaire (Sol)
- Conduits 3cep (3ce)
la maintenance recouvre l'ensemble des interventions et des travaux destinés à assurer en permanence un niveau de performance, de confort et de sécurité des équipements existants.
une maintenance de qualité contribue activement à la qualité de service apportée aux clients locataires.
faire attention à :
la présence d'astreinte sur l'ensemble des lots
des modifications importantes du Cctp par rapport au marché antérieur
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Si l'application de la règle d'attribution entraine une infructuosité de certains lots, le nombre maximal pourra en fonction, être de 3 ou 4.
les modalités...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Si l'application de la règle d'attribution entraine une infructuosité de certains lots, le nombre maximal pourra en fonction, être de 3 ou 4.
les modalités d'attribution précises des lots sont inscrites dans le Rc
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chaudières Individuelles gaz (Chig), Conduits 3cep (3ce), Chauffe-eaux individuels gaz (Ceig), Equipements de ventilation liés gaz - Directions...”
Titre
Chaudières Individuelles gaz (Chig), Conduits 3cep (3ce), Chauffe-eaux individuels gaz (Ceig), Equipements de ventilation liés gaz - Directions Territoriales (Dt) de Bourgoin et Pont-De-Chéruy
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Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de l'Isère, de l'Ain et du Rhône (la liste détaillée des équipements et groupes concernés Annexe 2, 3, 4 et 5 du Cctp « Liste des résidences...”
Site principal ou lieu d'exécution
Département de l'Isère, de l'Ain et du Rhône (la liste détaillée des équipements et groupes concernés Annexe 2, 3, 4 et 5 du Cctp « Liste des résidences 38100 - Grenoble
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Description du marché:
“Chaudières Individuelles gaz (Chig), Conduits 3cep (3ce), Chauffe-eaux individuels gaz (Ceig), Equipements de ventilation liés (Vmcgaz) - Patrimoine...”
Description du marché
Chaudières Individuelles gaz (Chig), Conduits 3cep (3ce), Chauffe-eaux individuels gaz (Ceig), Equipements de ventilation liés (Vmcgaz) - Patrimoine Directions Territoriales (Dt) de Bourgoin et Pont-De-Chéruy
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Chaudières Individuelles gaz (Chig), Conduits 3cep, Chauffe-eaux thermodynamique, Equipements de ventilation liés, Installation eau chaude sanitaire...”
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Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Chaudières Individuelles gaz (Chig), Conduits 3cep (3ce), Chauffe-eaux thermodynamique (Celt), Equipements de ventilation liés (Vmcgaz), Installation eau...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
formation Amiante sous-section 4 encadrant(s) et opérateur(s)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
aucune avance prévue.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-29
20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-29
21:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2028
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
Les opérations de maintenance doivent satisfaire à la réglementation en vigueur et aux règles de l'art.
Ce marché est de type P2 et P3. (Le P2 correspond à la maintenance préventive, corrective et astreinte / le P3 correspond à la garantie totale des équipements)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 146-465908 (2023-07-27)