maintenance, acquisition, support et prestations d'accompagnement pour Business Object et 360 View

Département du Calvados

maintenance, acquisition, support et prestations d'accompagnement pour Business Object et 360 View

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-16 Avis de marché
2024-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance et de réparation de logiciels
Brève description:
maintenance, acquisition, support et prestations d'accompagnement pour Business Object et 360 View
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Services d'assistance relative aux logiciels 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du calvados
Adresse postale: 5 place Félix Eboué
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Contact
Adresse Internet: https://www.calvados.fr 🌏
Courrier électronique: ludovic.lemoel@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571414 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-16 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-637571
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
financement sur les fonds propres du Département et plus particulièrement sur les crédits de fonctionnement et d'investissement de la Dsn.L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.montant minimum HT en euros : 42 000,00montant maximum HT en euros : 125 000,00
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 259 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: maintenance des licences et acquisition de licences complémentaires
Numéro du lot: 1
Brève description: maintenance des licences et acquisition de licences complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
financement sur les fonds propres du Département et plus particulièrement sur les crédits de fonctionnement et d'investissement de la Dsn.L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure.montant minimum HT en euros : 42 000,00montant maximum HT en euros : 125 000,00
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Intitulé du lot: prestations d'accompagnement
Numéro du lot: 2
Brève description: prestations d'accompagnement
Valeur estimée hors TVA: 134 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
la durée de l'accord-cadre est fixée pour une période allant du 28/01/2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31/12/2025
Informations complémentaires:
financement sur les fonds propres du Département et plus particulièrement sur les crédits de fonctionnement et d'investissement de la DsnMontant minimum HT en euros : 12 500,00montant maximum HT en euros : 67 000,00
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Calvados

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: dc1 et Dc2 ou équivalents
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public,portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activitéde l'opérateur économique
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Capacité technique et professionnelle:
-- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés demême nature;-- références de service ou fournitures similaires:---- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années,indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par desattestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Liste des moyens techniques:-- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés demême nature;-- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: conseil département du Calvados
Informations complémentaires:
ensemble du personnel du service procédure de la Direction des Achats Publics du Département du Calvados
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et modalités des prestations de maintenance
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du support et du suivi
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations d'accompagnement aux utilisateurs BO
Qualité des prestations de migration des environnements BO
Organisation et rôle de l'équipe projet
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Contact
Point de contact: Direction des achats publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2027
financement sur les fonds propres du Département et plus particulièrement sur les crédits de fonctionnement et d'investissement de la DSN

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Adresse Internet: http://caen-tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-- référé précontractuel avant la signature du contrat;-- référé contractuel après la signature du contrat;-- recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement desmesures de publicité appropriées.Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique
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Source: OJS 2023/S 203-637571 (2023-10-16)
Avis d'attribution de marché (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, acquisition, support et prestations d’accompagnement pour Business Object et 360 View
Numéro de référence: 2023DSN214
Brève description:
Maintenance, acquisition, support et prestations d'accompagnement pour Business Object et 360 View
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance et de réparation de logiciels 📦
Valeur estimée hors TVA: 134 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 134 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Identifiant interne: 2023DSN214-Lot 1
Titre: Maintenance des licences et acquisition de licences complémentaires
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des licences et acquisition de licences complémentaires
Informations complémentaires: Marché conclu pour une période de 4 ans à compter du 01/01/2024.
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations de maintenance
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2023DSN214-Lot 2
Titre: Prestations d’accompagnement
Description du marché: Prestations d’accompagnement
Informations complémentaires:
Marché d'une durée allant du 28/01/2024 au 31/12/2025, reconductible une fois pour 2 ans. Montant maximum par période : 67000 euros HT.
Produits/services: Services d'assistance relative aux logiciels 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-28 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Règlement (CEE) n° 2137/85
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-383
Date de conclusion du contrat: 2024-01-15 📅
Titre: Maintenance, acquisition, support et prestations d’accompagnement pour Business Object et 360 View - LOT 2 : Prestations d’accompagnement
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Identifiant de l’offre: PAS D'OFFRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

2️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: ARTEMYS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Artemys
Numéro d'enregistrement national: 44163499500076
Code postal: 76230
Commune postale: Isneauville
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nor-commerce@artemys.com 📧
Téléphone: +33 235882710 📞
URL: https://www.groupeartemys.com 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d'enregistrement national: 22140118500014
Adresse postale: 5 place Félix Eboué
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ludovic.lemoel@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571414 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.calvados.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 036-104343 (2024-02-19)