LOT 5 ETUDES, FOURNITURE ET INSTALLATION DES EQUIPEMENTS DE MESURES NUCLEAIRES du projet Vrac MI de l'INB 56 du CEA Cadarache
CEA - centre de Cadarache
LOT 5 qui concerne la fourniture (études, dimensionnements, réalisations, montages sur site, mise en services, essais...) des équipements de mesures nucléaires pour la réalisation de la halle VRAC-MI sur le Parc d’entreposage de l’Installation Nucléaire de Base (INB) n° 56 du CEA CADARACHE.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de mesure du rayonnement
Numéro de référence: B23-00977-MBA
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de mesure du rayonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA - Centre de Cadarache
Adresse postale: Den/cad/dstg/sma/badn
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: michel.bareille@cea.fr 📧
Téléphone: +33 0442253869 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Date de début: 2024-04-22 📅
Date de fin: 2030-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-492437
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA centre de Cadarache 13115 FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77568501900405
Contact
Point de contact: Michel BAREILLE
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 155-492437 (2023-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de mesure du rayonnement
Numéro de référence: B23-00977-MBA
Brève description:
LOT 5 qui concerne la fourniture (études, dimensionnements, réalisations, montages sur site, mise en services, essais...) des équipements de mesures nucléaires pour la réalisation de la halle VRAC-MI sur le Parc d’entreposage de l’Installation Nucléaire de Base (INB) n° 56 du CEA CADARACHE.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de mesure du rayonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA - Centre de Cadarache
Adresse postale: Den/cad/dstg/sma/badn
Code postal: 13108
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: michel.bareille@cea.fr 📧
Téléphone: +33 0442253869 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Date de début: 2024-04-22 📅
Date de fin: 2030-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-492437
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement crées sont autorisées à présenter leur candidature. si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés, elles peuvent justifier de leur capacité financière et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Par ailleurs, en application des dispositions de l’article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution de ce marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conformément au CCTP, les équipements attendus concernent notamment :
Un équipement de spectrométrie gamma avec poste de mesure associé intégré à un chariot déplaçable
Un équipement de mesure neutronique active (INA)
Le périmètre technique comprend l’intégralité des équipements dans leurs ensembles, soit :
Les éléments mécaniques
Les éléments nécessaires à la mesure : électroniques, blindages, détecteurs
Les baies de mesures
Les essais
La réception, comprenant la constitution du Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE) et du Dossier de Synthèse de la Qualité (DSQ).
Site principal ou lieu d'exécution: CEA centre de Cadarache 13115 FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l'appui de sa candidature :
Le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du CCP, téléchargeable à l’adresse suivante :
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 10 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77568501900405
Contact
Point de contact: Michel BAREILLE
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement crées sont autorisées à présenter leur candidature. si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés, elles peuvent justifier de leur capacité financière et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
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Par ailleurs, en application des dispositions de l’article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution de ce marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 Rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491134813 📞
Fax: +33 0491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé pré-contractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 155-492437 (2023-08-10)
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