le présent marché concerne la fourniture et la livraison de chaussures de travail pour les besoins de la Ville de la Seyne sur Mer.Ce marché a pour objet la relance du lot no2 déclaré infructueux dans le cadre de la précédente consultation lancée en septembre 2022 à l'issue de laquelle les lots 1,3 et 4 ont été attribués et sont en cours d'exécution
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 fourniture et livraison de chaussures de travail du marché de fourniture de vêtements de travail + epi et chaussures de sécurité et accessoires”
Produits/services: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection📦
Brève description:
“le présent marché concerne la fourniture et la livraison de chaussures de travail pour les besoins de la Ville de la Seyne sur Mer.Ce marché a pour objet la...”
Brève description
le présent marché concerne la fourniture et la livraison de chaussures de travail pour les besoins de la Ville de la Seyne sur Mer.Ce marché a pour objet la relance du lot no2 déclaré infructueux dans le cadre de la précédente consultation lancée en septembre 2022 à l'issue de laquelle les lots 1,3 et 4 ont été attribués et sont en cours d'exécution
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection📦
Produits/services supplémentaires: Chaussures partiellement en caoutchouc ou en plastique📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: le lieu de livraison est fixé à l'article 2.4 du CCTP
Description du marché:
“le présent lot no2 a pour objet la fourniture et la livraison de chaussures de travail pour les besoins des différents services de la Ville de la...”
Description du marché
le présent lot no2 a pour objet la fourniture et la livraison de chaussures de travail pour les besoins des différents services de la Ville de la Seyne-Sur-Mer.Il est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, sur la base des prix figurant au bordereau des prix unitaires quantitatifs estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: sans mini; maxi: 10 000 EUR (H.T.).Il est précisé aussi que l'estimation de la valeur HT du lot no2 concerne toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot 2 prendra effet à compter de la date d'accusé réception dématérialisé de la notification par le titulaire et ce, jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra...”
Description des renouvellements
le lot 2 prendra effet à compter de la date d'accusé réception dématérialisé de la notification par le titulaire et ce, jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2024, 2025 2026
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le lot 2 prendra effet à compter de la date d'accusé réception dématérialisé de la notification par le titulaire et ce, jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra...”
Description des options
le lot 2 prendra effet à compter de la date d'accusé réception dématérialisé de la notification par le titulaire et ce, jusqu'au 31 décembre 2023. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d'une année civile, pour les années 2024, 2025 2026.le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en oeuvre, le cas échéant, les dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la Commande Publique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a ce stade, il est demandé le formulaire Dc1 incluant les attestations sur l'honneur requises par le Code de la Commande Publique” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
la déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ou de chaque membre du groupement et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une...”
Liste et brève description des critères de sélection
une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de la Seyne sur Mer
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“la prochaine consultation devrait être lancée vers septembre 2026 afin de commencer au 1er janvier 2027” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2023 quelque soit la date de notification du marché.la date et l'heure mentionnée pour...”
il est rappelé que la première année s'arrêtera le 31 décembre 2023 quelque soit la date de notification du marché.la date et l'heure mentionnée pour l'ouverture des offres est prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative; - à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551.13 et suivants du code de justice administrative; - le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 Rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 066-196303 (2023-03-29)
Avis d'attribution de marché (2023-07-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de Ville 20 Quai Saturnin Fabre CS 60226
Commune postale: La Seyne-sur-Mer Cédex
Code postal: 83507
Personne de contact: Mme le maire
Téléphone: +33 494069593📞
URL: http://www.la-seyne.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“mairie de la seyne-sur-mer service dotations transversales et gestion 946, Boulevard du Maréchal Alphonse Juin 83500 la seyne-sur-mer”
Description du marché:
“le présent lot no2 a pour objet la fourniture et la livraison de chaussures de travail pour les besoins des différents services de la Ville de la...”
Description du marché
le présent lot no2 a pour objet la fourniture et la livraison de chaussures de travail pour les besoins des différents services de la Ville de la Seyne-Sur-Mer.Il est conclu avec un seul opérateur économique et s'exécutera au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, sur la base des prix figurant au bordereau des prix unitaires quantitatifs estimatif (Bpuqe) dans les limites annuelles suivantes: sans mini; maxi: 10 000 eur (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 066-196303
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2333
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“fourniture et la livraison de chaussures de travail pour les besoins des différents services de la Ville de la Seyne-Sur-Mer”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: trenois decamps
Adresse postale: 5 Rue du Centre - zI La Pilaterie
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“date de signature du marché : 21 juillet 2023voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet...”
date de signature du marché : 21 juillet 2023voies de recours :- (pour mémoire) avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;- à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ;- le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994). La présente publicité vaut également accomplissement des mesures de publicité appropriée au sens de la jurisprudence rendue par le Conseil d'état (Arrêt " Tarn et Garonne ", ce no358994 du 04/04/2014). Le contrat est consultable après rendez-vous pris par écrit (courrier, télécopie ou mail) auprès de la Direction de la Commande Publique et des Contrats Publics et dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et notamment à la protection de la vie privée et le respect du secret industriel, commercial et des affaires
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la Commande Publique
Adresse postale: mairie Annexe Rue Léon Blum
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Téléphone: +33 494069593📞
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
URL: http://www.la-seyne.fr🌏
Source: OJS 2023/S 144-458030 (2023-07-25)