location saisonnière d'engins de déneigement
Ville d'Annecy
location saisonnière d'engins de déneigement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Poids lourds › Véhicules de service hivernal
- • Voitures particulières › Véhicules à usage spécial
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-14 | Avis de marché |
| 2023-11-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 23ff-Cp-0629-H
Brève description: location saisonnière d'engins de déneigement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Tracteurs 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'annecy
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-14 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 158-501182
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: engins de déneigement pour les chaussées
Numéro du lot: 1
Brève description: engins de déneigement pour les chaussées
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: engins de déneigement pour les trottoirs
Numéro du lot: 2
Brève description: engins de déneigement pour les trottoirs
Intitulé du lot: engins de chargement de sel
Numéro du lot: 3
Brève description: engins de chargement de sel
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 74000 - annecy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: annecy
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition d'un véhicule de remplacement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de coût (nom): Prix de la prestation de location
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix de rachat d'un véhicule
Critère de coût (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 23ff-Cp-0629-H
Brève description: location saisonnière d'engins de déneigement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Tracteurs 📦
Véhicules à usage spécial 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'annecy
Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@annecy.fr 📧
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-14 📅
Date limite de soumission: 2023-09-18 📅
Date de publication: 2023-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 158-501182
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr -En application de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, le présent accord-cadre est passé avec les montants minimum et maximum suivants :Lotsdésignationmontant (H.T.). Minimummontant (H.T.). Maximum01 Engins de déneigement pour les chaussées60 000,00 euro(s) 360 000,00 euro(s) 02 Engins de déneigement pour les trottoirs10 000,00 euro(s) 120 000,00 euro(s) 03 Engins de chargement de sel15 000,00 euro(s) 100 000,00 euro(s) Les montants sont définis pour une période d'un (1) an.Financements sur fonds propres selon les règles de la comptabilité publique
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: engins de déneigement pour les chaussées
Numéro du lot: 1
Brève description: engins de déneigement pour les chaussées
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est passé pour une durée initiale d'un an à compter du 1er novembre 2023 (ou sa date de notification si elle est postérieure).Il pourra ensuite être reconduit trois (3) fois tacitement pour une nouvelle période de 12 mois, sauf décision contraire de la Personne Publique
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Numéro du lot: 2
Brève description: engins de déneigement pour les trottoirs
Intitulé du lot: engins de chargement de sel
Numéro du lot: 3
Brève description: engins de chargement de sel
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 74000 - annecy
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Le candidat peut également utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume) pour présenter sa candidature, en remplacement des formulaires Dc1 et Dc2
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une liste de références récentes, concernant des prestations similaires, indiquant le client, la nature des prestations, le montant des prestations et la date de réalisation. A défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.)
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: annecy
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition d'un véhicule de remplacement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de coût (nom): Prix de la prestation de location
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix de rachat d'un véhicule
Critère de coût (pondération): 20
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2023/S 158-501182 (2023-08-14)
Avis d'attribution de marché (2023-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-713270
Se réfère à l'avis: 2023/S 158-501182
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 74000 Annecy
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-20 📅
Nom: dauphine Poids Lourds Sarl
Adresse postale: 1 Rte De Lyon
Commune postale: Saint-Egreve
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 440 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
Nom: loc@venir
Adresse postale: zone Industrielle Des Grandes Vi
Commune postale: La Balme-de-Sillingy
Code postal: 74330
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 227-713270 (2023-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-713270
Se réfère à l'avis: 2023/S 158-501182
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique - 27 rue de la Paix - 74000 Annecy dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence.Date de signature du marché : 20/10/2023durée du marché : 4 Ans
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 74000 Annecy
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-20 📅
Nom: dauphine Poids Lourds Sarl
Adresse postale: 1 Rte De Lyon
Commune postale: Saint-Egreve
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 1 440 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
Nom: loc@venir
Adresse postale: zone Industrielle Des Grandes Vi
Commune postale: La Balme-de-Sillingy
Code postal: 74330
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 227-713270 (2023-11-21)
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