l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique relative au marché public pour la mise en place d'un accord-cadre de location-maintenance des équipements de reprographie, services et logiciels associés.Il comprend : Roannais Agglomération, les Communes de Roanne, Commelle-Vernay, LaPacaudière, Le Coteau, Mably, Noailly, Notre Dame de Boisset, Riorges, Villerest, la Roannaise de l'eau, le Syndicat d'etudes et d'elimination des Déchets du Roannais (Seedr). Le coordonnateur du groupement est la Ville de Roanne.Il n'est pas prévu la passation d'un accord-cadre unique par lot. Chaque membre du groupementnotifiera son accord-cadre pour chaque lot, chacun pour ce qui le concerne et en assurera l'exécution et le règlement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-07-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de photocopieurs
Numéro de référence: 2023-Fcs-0075
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L.2113-6 à...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique relative au marché public pour la mise en place d'un accord-cadre de location-maintenance des équipements de reprographie, services et logiciels associés.Il comprend : Roannais Agglomération, les Communes de Roanne, Commelle-Vernay, LaPacaudière, Le Coteau, Mably, Noailly, Notre Dame de Boisset, Riorges, Villerest, la Roannaise de l'eau, le Syndicat d'etudes et d'elimination des Déchets du Roannais (Seedr). Le coordonnateur du groupement est la Ville de Roanne.Il n'est pas prévu la passation d'un accord-cadre unique par lot. Chaque membre du groupementnotifiera son accord-cadre pour chaque lot, chacun pour ce qui le concerne et en assurera l'exécution et le règlement
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de photocopieurs📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Loire🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-407442
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
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Source: OJS 2023/S 129-407442 (2023-07-04)
Avis d'attribution de marché (2023-10-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L.2113-6 à...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique relative au marché public pour la mise en place d'un accord-cadre de location-maintenance des équipements de reprographie, services et logiciels associés. Il comprend : Roannais Agglomération, les Communes de Roanne, Commelle-Vernay, La Pacaudière, Le Coteau, Mably, Noailly, Notre Dame de Boisset, Riorges, Villerest, la Roannaise de l'eau, le Syndicat d'etudes et d'elimination des Déchets du Roannais (Seedr). Le coordonnateur du groupement est la Ville de Roanne. Il n'est pas prévu la passation d'un accord-cadre unique par lot. Chaque membre du groupement notifiera son accord-cadre pour chaque lot, chacun pour ce qui le concerne et en assurera l'exécution et le règlement
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Total value of the procurement: 288 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-639975
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-407442
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2023/S 204-639975 (2023-10-18)