location-Maintenance Des Equipements De Reprographie Services Et Logiciels Associes - groupement De Commandes

Ville de Roanne

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique relative au marché public pour la mise en place d'un accord-cadre de location-maintenance des équipements de reprographie, services et logiciels associés.Il comprend : Roannais Agglomération, les Communes de Roanne, Commelle-Vernay, LaPacaudière, Le Coteau, Mably, Noailly, Notre Dame de Boisset, Riorges, Villerest, la Roannaise de l'eau, le Syndicat d'etudes et d'elimination des Déchets du Roannais (Seedr). Le coordonnateur du groupement est la Ville de Roanne.Il n'est pas prévu la passation d'un accord-cadre unique par lot. Chaque membre du groupementnotifiera son accord-cadre pour chaque lot, chacun pour ce qui le concerne et en assurera l'exécution et le règlement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ELAN
• roannaise De Bureautique Et D Informatiq

Qui ?

• Ville de Roanne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-04	Avis de marché
2023-10-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de photocopieurs
Numéro de référence: 2023-Fcs-0075
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de photocopieurs 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Roanne
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-04 📅
Date limite de soumission: 2023-09-06 📅
Date de publication: 2023-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 129-407442
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 442 500 EUR 💰
Intitulé du lot: multifonctions libre-service pour les services administratifs
Numéro du lot: 01
Brève description: services administratifs
Valeur estimée hors TVA: 200 800 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: multifonctions libre-service pour les écoles
Numéro du lot: 02
Brève description: ecoles
Valeur estimée hors TVA: 37 700 EUR 💰
Intitulé du lot: multifonctions de production pour le service reprographie de la Ville de Roanne
Numéro du lot: 03
Brève description: service reprographie Vdr
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les différentes collectivités membre du groupement 42300 - roanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date d'installation des équipements.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les services
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site : www.telerecours.frRéféré pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Cja pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 129-407442 (2023-07-04)

Avis d'attribution de marché (2023-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique relative au marché public pour la mise en place d'un accord-cadre de location-maintenance des équipements de reprographie, services et logiciels associés. Il comprend : Roannais Agglomération, les Communes de Roanne, Commelle-Vernay, La Pacaudière, Le Coteau, Mably, Noailly, Notre Dame de Boisset, Riorges, Villerest, la Roannaise de l'eau, le Syndicat d'etudes et d'elimination des Déchets du Roannais (Seedr). Le coordonnateur du groupement est la Ville de Roanne. Il n'est pas prévu la passation d'un accord-cadre unique par lot. Chaque membre du groupement notifiera son accord-cadre pour chaque lot, chacun pour ce qui le concerne et en assurera l'exécution et le règlement

Valeur totale du marché: 288 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-639975
Se réfère à l'avis: 2023/S 129-407442
Numéro JO-S: 204

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les différentes collectivités membre du groupement 42300 Roanne

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-05 📅
Nom: elan
Adresse postale: 56 Bd Charles De Gaulle
Commune postale: Le Coteau
Code postal: 42120
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 200 800 EUR 💰
Nom: roannaise De Bureautique Et D Informatiq
Adresse postale: za Les Berges De Rhins
Commune postale: Parigny
Valeur totale du marché: 37 700 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
1
Source: OJS 2023/S 204-639975 (2023-10-18)

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