l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique relative au marché public pour la mise en place d'un accord-cadre de location-maintenance des équipements de reprographie, services et logiciels associés.Il comprend : Roannais Agglomération, les Communes de Roanne, Commelle-Vernay, LaPacaudière, Le Coteau, Mably, Noailly, Notre Dame de Boisset, Riorges, Villerest, la Roannaise de l'eau, le Syndicat d'etudes et d'elimination des Déchets du Roannais (Seedr). Le coordonnateur du groupement est la Ville de Roanne.Il n'est pas prévu la passation d'un accord-cadre unique par lot. Chaque membre du groupementnotifiera son accord-cadre pour chaque lot, chacun pour ce qui le concerne et en assurera l'exécution et le règlement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location-Maintenance Des Equipements De Reprographie Services Et Logiciels Associes - groupement De Commandes
2023-Fcs-0075”
Produits/services: Services d'entretien de photocopieurs📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L.2113-6 à...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique relative au marché public pour la mise en place d'un accord-cadre de location-maintenance des équipements de reprographie, services et logiciels associés.Il comprend : Roannais Agglomération, les Communes de Roanne, Commelle-Vernay, LaPacaudière, Le Coteau, Mably, Noailly, Notre Dame de Boisset, Riorges, Villerest, la Roannaise de l'eau, le Syndicat d'etudes et d'elimination des Déchets du Roannais (Seedr). Le coordonnateur du groupement est la Ville de Roanne.Il n'est pas prévu la passation d'un accord-cadre unique par lot. Chaque membre du groupementnotifiera son accord-cadre pour chaque lot, chacun pour ce qui le concerne et en assurera l'exécution et le règlement
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 442 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: multifonctions libre-service pour les services administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: les différentes collectivités membre du groupement 42300 - roanne
Description du marché: services administratifs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les services
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: multifonctions libre-service pour les écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: ecoles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 700 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: multifonctions de production pour le service reprographie de la Ville de Roanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: service reprographie Vdr
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date d'installation des équipements.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date d'installation des équipements.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-07
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 487635250 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site : www.telerecours.frRéféré pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site : www.telerecours.frRéféré pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Cja pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 129-407442 (2023-07-04)
Avis d'attribution de marché (2023-10-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L.2113-6 à...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un groupement de commandes a été créé, dans les conditions prévues aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique relative au marché public pour la mise en place d'un accord-cadre de location-maintenance des équipements de reprographie, services et logiciels associés. Il comprend : Roannais Agglomération, les Communes de Roanne, Commelle-Vernay, La Pacaudière, Le Coteau, Mably, Noailly, Notre Dame de Boisset, Riorges, Villerest, la Roannaise de l'eau, le Syndicat d'etudes et d'elimination des Déchets du Roannais (Seedr). Le coordonnateur du groupement est la Ville de Roanne. Il n'est pas prévu la passation d'un accord-cadre unique par lot. Chaque membre du groupement notifiera son accord-cadre pour chaque lot, chacun pour ce qui le concerne et en assurera l'exécution et le règlement
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 288 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: les différentes collectivités membre du groupement 42300 Roanne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 129-407442
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23mp100
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: multifonctions libre-service pour les services administratifs
Date de conclusion du contrat: 2023-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: elan
Adresse postale: 56 Bd Charles De Gaulle
Commune postale: Le Coteau
Code postal: 42120
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 800 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23mp101
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: multifonctions libre-service pour les écoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: roannaise De Bureautique Et D Informatiq
Adresse postale: za Les Berges De Rhins
Commune postale: Parigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37 700 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23mp102
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: multifonctions de production pour le service reprographie de la Ville de Roanne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2023/S 204-639975 (2023-10-18)