location et maintenance photocopieurs au profit de la Librairie Aéronautique de l'armée de Terre (Laat) située à Montauban

Mindef / EMA / SCA / PFC Sud

location et maintenance (consommables compris) de deux photocopieurs au profit de la Librairie Aéronautique de l'armée de Terre (Laat) située à Montauban

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-08 Avis de marché
2023-09-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MINDEF / ema / sca / pfc sud
Adresse postale: brcm Toulon - bP 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 422433316 📞
Courrier électronique: pfc-sud-maint-dechets.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2313369&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2313369&orgAcronyme=g7h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“location et maintenance photocopieurs au profit de la Librairie Aéronautique de l'armée de Terre (Laat) située à Montauban DAF_2023_000344”
Produits/services: Photocopieurs 📦
Brève description:
“location et maintenance (consommables compris) de deux photocopieurs au profit de la Librairie Aéronautique de l'armée de Terre (Laat) située à Montauban”
Valeur estimée hors TVA: EUR 32 400 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: montauban
Description du marché:
“location et maintenance (consommables compris) de deux photocopieurs au profit de la Librairie Aéronautique de l'armée de Terre (Laat) située à Montauban”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est passé pour une période initiale de douze (12) mois à compter du 23 septembre 2023 ou de sa date de notification si elle est...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les personnels intervenants du titulaire feront l'objet d'une enquête de sécurité (contrôle primaire)”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-13 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): pfc Sud à Toulon

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - bp 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc sud Bureau expertise juridique
Adresse postale: brcm Toulon - bp 42
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 422421801 📞
Courrier électronique: olivier.delvaux@intradef.gouv.fr 📧
Source: OJS 2023/S 112-351792 (2023-06-08)
Avis d'attribution de marché (2023-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 24421.24 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale (TE)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais (D)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 112-351792

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023 010 2023 046 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“location et la maintenance (consommables compris) de deux photocopieurs au profit de la Librairie Aéronautique de l'armée de Terre (Laat) située à Montauban”
Date de conclusion du contrat: 2023-08-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sharp business systems france
Adresse postale: 244, route de Seysses CS 53646
Commune postale: Toulouse Cedex 1
Code postal: 31036
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://Sharp.eu 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 400 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24421.24 💰
Source: OJS 2023/S 174-545077 (2023-09-06)