location et maintenance d'une solution de gestion de flotte par boîtiers télématiques embarqués (bte) en mode saas pour les véhicules légers du département du var et prestations de services associées
les boîtiers télématiques embarqués devront permettre :- d'obtenir une vision consolidée de l'usage de la flotte blanche de la collectivité- une optimisation de cette même flotte- un meilleur contrôle des usages- une gestion des amendes et des carburants- une diminution des émissions C02- la protection accrue contre le volce marché comprend :L'Abonnement au système opéré pour offrir l'ensemble des fonctionnalités de suivi de flotte. Ces prestations correspondent à la mise en service du dispositif dans sa globalité (installation des boîtiers, paramétrage des postes d'exploitation, formation),la maintenance du dispositif et l'assistance technique de la solution de manière à en assurer la performance.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: conseil Départemental du Var
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Adresse postale: 390, avenue des Lices, Cs 41303
Commune postale: Toulon
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Var🏙️
URL: http://var.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr🌏 Communication
URL des documents: http://var.fr🌏
URL de participation: http://var.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location et maintenance d'une solution de gestion de flotte par boîtiers télématiques embarqués (bte) en mode saas pour les véhicules légers du département...”
Titre
location et maintenance d'une solution de gestion de flotte par boîtiers télématiques embarqués (bte) en mode saas pour les véhicules légers du département du var et prestations de services associées
20230907
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Produits/services: Système de localisation de véhicules📦
Brève description:
“les boîtiers télématiques embarqués devront permettre :- d'obtenir une vision consolidée de l'usage de la flotte blanche de la collectivité- une...”
Brève description
les boîtiers télématiques embarqués devront permettre :- d'obtenir une vision consolidée de l'usage de la flotte blanche de la collectivité- une optimisation de cette même flotte- un meilleur contrôle des usages- une gestion des amendes et des carburants- une diminution des émissions C02- la protection accrue contre le volce marché comprend :L'Abonnement au système opéré pour offrir l'ensemble des fonctionnalités de suivi de flotte. Ces prestations correspondent à la mise en service du dispositif dans sa globalité (installation des boîtiers, paramétrage des postes d'exploitation, formation),la maintenance du dispositif et l'assistance technique de la solution de manière à en assurer la performance.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
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Valeur estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de parc de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Services de télématique📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“les boîtiers télématiques embarqués devront permettre :- d'obtenir une vision consolidée de l'usage de la flotte blanche de la collectivité- une...”
Description du marché
les boîtiers télématiques embarqués devront permettre :- d'obtenir une vision consolidée de l'usage de la flotte blanche de la collectivité- une optimisation de cette même flotte- un meilleur contrôle des usages- une gestion des amendes et des carburants- une diminution des émissions C02- la protection accrue contre le volce marché comprend :L'Abonnement au système opéré pour offrir l'ensemble des fonctionnalités de suivi de flotte. Ces prestations correspondent à la mise en service du dispositif dans sa globalité (installation des boîtiers, paramétrage des postes d'exploitation, formation),la maintenance du dispositif et l'assistance technique de la solution de manière à en assurer la performance.Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié sur la base du devis quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“clauses de réexamen :modifications du marché pour circonstances imprévisiblesoptions :Selon les évolutions réglementaires, les modalités de paiement...”
Description des options
clauses de réexamen :modifications du marché pour circonstances imprévisiblesoptions :Selon les évolutions réglementaires, les modalités de paiement pourront être adaptées.Prestations de service supplémentaires ou modificativessubstitutions de prestations référencées au Bpu pourront être envisagées.Suppression des prestations qui ne seraient plus nécessaires à l'exécution
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par les membres du groupement d'opérateurs économiques.- Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. À L. 2141-5. Et L. 2141-7. À L. 2141-11. Du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.Les documents et renseignements aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle R. 2142-5 du Ccp :- justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - siren)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.les documents et renseignements aux fins de vérification...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent.les documents et renseignements aux fins de vérification des capacités économiques et financières du candidat conformément aux articles R. 2142-6. À R. 2142-12. Du Ccp :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices- niveau approprié d'assurance des risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les documents et renseignements aux fins de vérification des capacités techniques et professionnelles du candidat conformément aux articles R. 2142-13 et R....”
Liste et brève description des critères de sélection
les documents et renseignements aux fins de vérification des capacités techniques et professionnelles du candidat conformément aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14. Du Ccp :- une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application de l'article R. 2142-21 du Ccp, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois:1/...”
Conditions d'exécution du contrat
en application de l'article R. 2142-21 du Ccp, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois:1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,2/ en qualité de membres de plusieurs groupements.En application de l'article R. 2142-22 du Ccp, après attribution du marché à un groupement, l'acheteur impose la forme d'un groupement solidaire afin de pallier une éventuelle défaillance d'un des prestataires et éviter une rupture dans la continuité du service.Conformément à l'article 5.2.1 du Ccag Tic, chaque partie au marché est tenue au respect des règles, européennes et françaises, applicables au traitement des données à caractère personnel mis en oeuvre aux fins de l'exécution du marché.Toute transmission de données à des tiers, y compris au bénéfice d'entités établies hors de l'union européenne, qui ne serait pas strictement conforme à la réglementation en vigueur est formellement prohibée
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-18
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr -Il sera conclu un accord cadre mono-attributaires à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. À R. 2162-6. - R. 2162-13. Et R. 2162-14. Du Ccp.Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum en euros HT sur la durée du marché : 20 000 euro(s) HtMontant maximum en euros HT sur la durée du marché : 600 000 euro(s) HtLa valeur technique notée sur 60 points sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat, en fonction des sous critères suivants :Pour chaque sous critère le cadre du mémoire technique détaille spécifiquement les attentes du départementsous critère 1 - description des équipements proposés (notée sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points ):Le candidat décrira les équipements. Il devra présenter toutes les caractéristiques techniques des boîtiers, lecteurs de badge?,en outre, il présentera également les moyens pour la transmission (remontées) des données avec les équipements de télématique et modalités de la maintenance matérielle.Sous critère 2 : Présentation de la solution proposée (notée sur 5 points coefficient 4 - soit 20 points) :Le candidat présentera :La description des fonctionnalités de la solutionles caractéristiques techniques de la solutionergonomie de la solution (au travers d'un compte test ou copies d'écran)sous critère 3 - organisation et accompagnement pour le déploiement initial et le suivi des prestations objet du marché public (notée sur 5 points coefficient 3 - soit 15 points :Le candidat présentera :La liste des intervenants dédiés à la réalisation des prestationsle candidat décrira :L'Assistance aux utilisateursl'offre de formationles prestations de maintenance du logicielsous critère 4 - le planning prévisionnel précisant la livraison, l'installation, l'activation des boitiers, ainsi que l'installation du logiciel comprenant la personnalisation et le paramétrage du logiciel, la mise en ordre de marche, la désinstallation et de reprise des données en fin de marché (notée sur 5 points coefficient 2 - soit 10 points).Le candidat décrira :Le planning prévisionnel pour la mise en service de la solution, la livraison, installation et activation des boitierles modalités de reprise des données et de désinstallation des équipement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Marseille
Adresse postale:
“préfecture de la région Provence Alpes Côte d'azur, Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - cs 80001”
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais de recours:- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. Du Cja),- référé contractuel (articles L.551-13 et s. Du Cja), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt Ce du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 113-353012 (2023-06-09)
Avis d'attribution de marché (2023-11-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 113-353012
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20230907
Date de conclusion du contrat: 2023-09-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: orange Business Service Sa Direction Ocean
Adresse postale: 1 place des droits de l'homme
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 281 200 💰
“date de conclusion du contrat : 23 octobre 2023.La date d'attribution mentionnée est celle de la Commission d'appel d'offres de jugement des offresla valeur...”
date de conclusion du contrat : 23 octobre 2023.La date d'attribution mentionnée est celle de la Commission d'appel d'offres de jugement des offresla valeur totale du marché indiquée correspond au montant maximum sur la durée du marché.Le montant indiqué correspond au montant annuel en euro(s) Ht indiqué au sein du Détail Quantitatif Estimatif (non contractuel).Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Montant minimum sur la durée du marché : 20 000 Euros HtMontant maximum sur la durée du marché : 600 000 Euros HtModalités de consultation du contrat sur demande de Rdv par l'intermédiaire de la rubrique "Contact" du site var.fr
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Source: OJS 2023/S 227-715322 (2023-11-20)