Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de modules prefabriques pour les besoins de la commune de cagnes-sur-mer”
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Brève description:
“location de modules prefabriques pour les besoins de la commune de cagnes-sur-mer”
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“location de modules prefabriques installes pour les besoins de la commune de cagnes-sur-mer” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans”
Description des options
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“dumeOuDc1 - lettre de candidaturedc2 - déclaration du candidat individuel ou membre du groupeetles attestations d'assurance en responsabilité civile et...”
Liste et brève description des conditions
dumeOuDc1 - lettre de candidaturedc2 - déclaration du candidat individuel ou membre du groupeetles attestations d'assurance en responsabilité civile et professionnelle et le montant correspondant du capital garanti (pour l'année en cours)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-13
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): locaux du pouvoir adjudicateur
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois par reconduction tacite, par période de 1 an et pour le même montant minimum et maximum, pour une durée maximale de 4 ans
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2024/S 009-020010 (2024-01-09)