Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location D'Une patinoire synthetique pour les fetes de noel a saint-tropez
2023S098”
Produits/services: Équipement de patinage et de hockey sur glace📦
Brève description:
“location D'Une patinoire synthétique pour les fêtes de noël a saint-tropez (noël 2023)”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipement de patinage et de hockey sur glace📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint-tropez
Description du marché:
“location D'Une patinoire synthétique pour les fêtes de noël a saint-tropez (noël 2023)” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 : Valeur technique en %
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère 3 : Préservation de l'environnement en %
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Critère 2 : Prix en %
Critère de coût (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“au sens de l'union Européenne :- tranche optionnelle : NON- prestations similaires : OUI . La commune se réserve le droit de faire usage de l'article...”
Description des options
au sens de l'union Européenne :- tranche optionnelle : NON- prestations similaires : OUI . La commune se réserve le droit de faire usage de l'article R2122-7 du code de la commande publique.- Reconduction : NON- prestation supplémentaires éventuelles (Pse) : OUI - la présente consultation prévoit une Prestation supplémentaire éventuelle. Elle est obligatoire (cf CCTP du marché concerné)
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articlesl.2141-1 à L2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11...”
Liste et brève description des conditions
une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articlesl.2141-1 à L2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi destravailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires et assurance du candidat dans le domaine considéré. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires et assurance du candidat dans le domaine considéré. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Structure de la société et effectifs moyens annuels du candidat (technique et administratif) et l'importance du personnel d'encadrement sur trois ans ;-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Structure de la société et effectifs moyens annuels du candidat (technique et administratif) et l'importance du personnel d'encadrement sur trois ans ;- matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- liste des principales prestations au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et ledestinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;- certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment les certificats d'identité professionnelle ou des références des travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation sur laquelle il se porte candidat;- attestation d'assurance en cours de validité
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les prestations à réaliser sont mentionnées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-19
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint-tropez
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: le marché sera relancé environ 6 mois avant le terme de l'échéance des marchés
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon,
Adresse postale: 5 Rue Racine, BP 40510-f
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement à l'amiable des différents litiges de Marseille (Cciral)”
Adresse postale: secrétariat Régionale, Boulevard Paul Peytral,
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon,
Adresse postale: 5 Rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2023/S 160-505973 (2023-08-17)