Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport collectif de personnes en autocar et en autobus avec mise à disposition d’un chauffeur, dans le cadre des activités pédagogiques et institutionnelles des composantes et services de Toulouse INP : INP-AGROTOULOUSE, INP-ENSEEIHT, INP-ENSIACET et INP-LA PREPA. La prestation concerne le transport d’étudiants dans le cadre
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport collectif de personnes en autocar et en autobus avec mise à disposition d’un chauffeur, dans le cadre des activités pédagogiques et institutionnelles des composantes et services de Toulouse INP : INP-AGROTOULOUSE, INP-ENSEEIHT, INP-ENSIACET et INP-LA PREPA. La prestation concerne le transport d’étudiants dans le cadre
Avis de marché (2026-04-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport collectif de personnes en autocar et en autobus avec mise à disposition d’un chauffeur, dans le cadre des activités pédagogiques et institutionnelles des composantes et services de Toulouse INP : INP-AGROTOULOUSE, INP-ENSEEIHT, INP-ENSIACET et INP-LA PREPA.
La prestation concerne le transport d’étudiants dans le cadre
Reference number: 2026SERV000004
Brève description:
“Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport collectif de personnes en autocar et en autobus avec mise à disposition d’un...”
Brève description
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de prestations de transport collectif de personnes en autocar et en autobus avec mise à disposition d’un chauffeur, dans le cadre des activités pédagogiques et institutionnelles des composantes et services de Toulouse INP : INP-AGROTOULOUSE, INP-ENSEEIHT, INP-ENSIACET et INP-LA PREPA.
La prestation concerne le transport d’étudiants dans le cadre
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Type de contrat: services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“La réalisation de prestations de transport collectif de personnes en autocar et en autobus avec mise à disposition d’un chauffeur.”
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Date de fin: 2030-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Prestations de transport en autocar et/ou en autobus avec mise à disposition d’un chauffeur” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est renouvelable tacitement trois fois dans des conditions identiques. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.” Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“La réalisation de prestations de transport collectif de personnes en autocar avec mise à disposition d’un chauffeur.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est renouvelable tacitement trois fois dans des conditions identiques. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-19 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-19 12:01:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅