Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’impression de documents de communication pour les besoins du réseau CCI HAUTS-DE-FRANCE (en chacune de ses composantes).
Chambre de Commerce et d'Industrie de région Hauts-de-France
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'impression de documents de communication pour les besoins du réseau CCI HAUTS-DE-FRANCE (en chacune de ses composantes). Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Date limiteDeadline 2026-05-28
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’impression de documents de communication pour les besoins du réseau CCI HAUTS-DE-FRANCE (en chacune de ses composantes).
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : Impression offset en gros volumes et cartes de visite pour l’ensemble du périmètre Hauts-de-France
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau des CCI Hauts-de-France et LAHO Formation
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché reconductible
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : Impression numérique et petite signalétique intérieure pour l’ensemble du périmètre Hauts-de-France
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de commerce et d'industrie de region hauts-de-france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 299 boulevard de leeds cs 90028
Code postal: 59777
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@hautsdefrance.cci.fr 📧
Téléphone: 0320637979 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2989228&orgAcronyme=l2m 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2989228&orgAcronyme=l2m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-lille@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542445 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-294295 (2026-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d’impression de documents de communication pour les besoins du réseau CCI HAUTS-DE-FRANCE (en chacune de ses composantes).
Numéro de référence:
CCIR-COM-2026-15
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'impression de documents de communication pour les besoins du réseau CCI HAUTS-DE-FRANCE (en chacune de ses composantes). Les caractéristiques techniques des prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Produits/services: Services d'impression et de livraison 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : Impression offset en gros volumes et cartes de visite pour l’ensemble du périmètre Hauts-de-France
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot n°1 : Impression offset en gros volumes et cartes de visite pour l’ensemble du périmètre Hauts-de-France
Informations complémentaires:
Renseignements disponibles dans les documents du marché téléchargeable sur le profil acheteur PLACE sous la référence CCIR-COM-2026-15
Critère de jugement des offres: valeur prix 40%, valeur technique 50%, valeur environnementale 10%
Accord cadre mono attributaire avec 1 partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents.
Lot 1 Sans seuil minimum
Avec un seuil maximum annuel :
120 000€HT
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Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Marché reconductible
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, conformément à l'article R2122-7 du code de la commande publique, de passer sous forme de marchés négociés sans publicité préalable et sans mise en concurrence des marchés de services ou travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du marché.
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Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : Impression numérique et petite signalétique intérieure pour l’ensemble du périmètre Hauts-de-France
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot n°2 : Impression numérique et petite signalétique intérieure pour l’ensemble du périmètre Hauts-de-France
Informations complémentaires:
Renseignements disponibles dans les documents du marché téléchargeable sur le profil acheteur PLACE sous la référence CCIR-COM-2026-15
Critère de jugement des offres: valeur prix 40%, valeur technique 50%, valeur environnementale 10%
Accord cadre mono attributaire avec 1 partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents.
Lot 2 Sans seuil minimum
Avec un seuil maximum annuel :
220 000EurosHT
Des échantillons sont demandés conformément au RC.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Réseau des CCI Hauts-de-France et LAHO Formation
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.
Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d’un (1) an, soit une durée globale de 4 ans maximum (48 mois).
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chambre de commerce et d'industrie de region hauts-de-france
Numéro d'enregistrement national:
13002271800014
Adresse postale: 299 boulevard de leeds cs 90028
Code postal: 59777
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@hautsdefrance.cci.fr 📧
Téléphone: 0320637979 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2989228&orgAcronyme=l2m 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2989228&orgAcronyme=l2m 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Voir DCE du marché disponible sur le profil acheteur PLACE
Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification.
Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d’un (1) an, soit une durée globale de 4 ans maximum (48 mois).
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Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-lille@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542445 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 083-294295 (2026-04-27)
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