lavage, Desinfection, Graissage, Et Contrôle Des Colonnes Destinees A La Collecte Des Dechets En Apport Volontaire Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole
le lot no 2 comporte une clause d'insertion : nombre d'heures d'insertion à réaliser sur la durée totale du marché période de reconduction comprise : 950 Heures d'insertion.Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le marché est conclu pour une période initiale qui débute à compter de sa notification jusqu'au 28/12/2026.La période de préparation démarre à la notification et se termine à la date de démarrage de la prestation fixée par ordre de service
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“lavage, Desinfection, Graissage, Et Contrôle Des Colonnes Destinees A La Collecte Des Dechets En Apport Volontaire Sur Le Territoire De Saint-Etienne...”
Titre
lavage, Desinfection, Graissage, Et Contrôle Des Colonnes Destinees A La Collecte Des Dechets En Apport Volontaire Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole
2023-Dech-0011
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Produits/services: Services de nettoyage de poubelles📦
Brève description:
“le lot no 2 comporte une clause d'insertion : nombre d'heures d'insertion à réaliser sur la durée totale du marché période de reconduction comprise : 950...”
Brève description
le lot no 2 comporte une clause d'insertion : nombre d'heures d'insertion à réaliser sur la durée totale du marché période de reconduction comprise : 950 Heures d'insertion.Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le marché est conclu pour une période initiale qui débute à compter de sa notification jusqu'au 28/12/2026.La période de préparation démarre à la notification et se termine à la date de démarrage de la prestation fixée par ordre de service
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: pas de règle d'attribution
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: contrôle Lavage Desinfection Et Graissage Des Colonnes Enterrees
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne Métropole 42000 - saint-Etienne Métropole
Description du marché: contrôle Lavage Desinfection Et Graissage Des Colonnes Enterrees
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 34
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat des lots 1 et 2,...”
Description des renouvellements
le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat des lots 1 et 2, toutes périodes confondues, est d'environ trois ans et 10 mois
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du...”
Description des options
le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lavage Exterieur Des Colonnes Aeriennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: lavage Exterieur Colonnes Aeriennes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le...”
Conditions d'exécution du contrat
le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Fonds propres de Saint-Etienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-03
14:30 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 176-552423 (2023-09-08)