La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel.
AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION
La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel.
Date limiteDeadline 2026-07-10
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recherche et développement et services de conseil connexes › Services de recherche et développement expérimental
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de recherche et développement expérimental 📦
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Description du marché:
Informations complémentaires:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-10 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Autorite de surete nucleaire et de radioprotection
Numéro d'enregistrement national:
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 15 RUE LOUIS LEJEUNE
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fabrice MARTIAL
Courrier électronique: achats-fournisseurs@asnr.fr 📧
Téléphone: +33 1 58 35 88 88 📞
URL: https://www.asnr.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3012999&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3012999&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 91 13 48 13 📞
Fax: +33 4 91 81 13 87 📠
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 109-393218 (2026-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel.
Numéro de référence:
ASNR-2026-033-KOKOCHANNEL-C
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche et développement expérimental 📦
Valeur estimée hors TVA: 265 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où
Description
Description du marché:
La présente consultation a pour objet l'étude et la réalisation de l'installation KoKoChannel. Les prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes : Partie « marché ordinaire » Etude d’Avant-Projet Détaillé de l’ensemble de l’installation KokoChannel ; Fabrication, contrôle, montage et recette en usine ; Livraison de l’installation et remise du dossier constructeur. Partie « accord-cadre » à bons de commandes Prestations supplémentaires et modificatives nécessaires à la réalisation du projet. Ces prestations pourront inclure a minima : o La réalisation d’études complémentaires (modification d’une étude existante) ou supplémentaires (nouvelle étude) : plans … ; o L’approvisionnement, la fabrication et l’installation d’équipements mécaniques (procédé, outillage, calorifuge, …), o La réalisation de contrôles supplémentaires.
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Le montant figurant dans la rubrique "Valeur maximale de l’accord-cadre" correspond au montant maximal de la partie "accord-cadre à bons de commande".
Durée de l'accord: 22 mois Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
S’agissant d’un marché de services, l’ASNR peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations similaires exécutées par le Titulaire au sens de l’article R. 2122-7 du CCP.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-10 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Autorite de surete nucleaire et de radioprotection
Numéro d'enregistrement national:
13000180300027
Département: Hauts-de-Seine
Adresse postale: 15 RUE LOUIS LEJEUNE
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fabrice MARTIAL
Courrier électronique: achats-fournisseurs@asnr.fr 📧
Téléphone: +33 1 58 35 88 88 📞
URL: https://www.asnr.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3012999&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3012999&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 4 91 13 48 13 📞
Fax: +33 4 91 81 13 87 📠
URL: https://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Référé secret des affaires prévu à l’article 4 du décret n° 2019-1 502 du 30 décembre 2019, codifié à l'article R. 557-3 du code de justice administrative
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 109-393218 (2026-06-08)
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