la fourniture et la livraison de quincaillerie, d'outillage et de matériel de chantier pour le Département des Bouches-Du-Rhône

conseil Departementa des Bouches-Du R

la fourniture et la livraison de quincaillerie, d'outillage et de matériel de chantier pour le Département des Bouches-Du-Rhône, et le service après-vente pendant la période de garantie. Les familles concernées sont les suivantes : A Outillage à main B Outillage électroportatif et thermique C Equipement de chantier et d'atelier D Visserie et fixation E Colles, mastics, enduits, adhésifs, abrasifs F Quincaillerie du bâtiment G Serrurerie H Produits métallurgiques I Equipement et aménagement des extérieurs J Sécurité et environnement K Droguerie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Quincaillerie Aixoise

Qui ?

• conseil Departementa des Bouches-Du R

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles en fils métalliques › Quincaillerie

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-12-05	Avis de marché
2024-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Numéro de référence: 2023-0497
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52, avenue de st just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr/ 🌏
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=511013&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date limite de soumission: 2024-01-19 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-745051
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires

sans minimum et avec maximum de 900 000euro(s)ht annuella valeur estimée de 205 763euro(s)ht est annuelle.Cpv complémentaires: 31700000-3fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques42600000-2machines-outils44510000-8outils31610000-5matériel électrique pour moteurs et véhicules44511000-5outils à main44800000-8peintures, vernis et mastics

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 823 053 EUR 💰
Brève description:

la fourniture et la livraison de quincaillerie, d'outillage et de matériel de chantier pour le Département des Bouches-Du-Rhône, et le service après-vente pendant la période de garantie

Valeur estimée hors TVA: 205 763 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: un an reconductible 3 fois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

conseil Départemental des Bouches-Du-Rhône Hôtel du Département 52 avenue de Saint Just 13256 marseille cedex 20 et autres sites dans les B.D.R

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire Dc2 (en vigueur au01.04.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement: chacun de sesmembres doit fournir un formulaire Dc2. Les documents doivent être rédigés en français

Situation économique et financière:

le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours des trois dernières années.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Aptitude à exercer l'activité professionnelle

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: hotel du département
Informations complémentaires:

la date indiquée pour l'ouverture est indicative. La séance n'est pas ouverte au public

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.departement13.fr/ 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2028

montants global annuel HT : sans minimum, maximum de 900 000 euro(s) (H.T.). Durée d'un an, reconductible 3 fois. Montant global en cas de 3 reconductions : maximum de 3 600 000 euro(s) (H.T.). Les critères de jugement des offres de l'accord-cadre sont : i- prix 60%, ii-valeur technique 30%, iii-performances environnementales 10%.Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC et à la trame de mémoire pour en prendre connaissance. Le candidat devra également produire: formulaire Dc1 (en vigueur au 01.04.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français(compléter les cases F1 et F3). Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plateforme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-Du-Rhône à l'adresse suivante: https://www.departement13.fr/le-departement/les-marches-publics/ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante:conseil départemental des Bouches-Du-Rhône, direction de l'achat Public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.Tel: +33 413313206. Courriel: contact.sammg@departement13.fr. Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le département13.En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires.Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique : le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1er jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 Euros.Budget fonctionnement. Les montants mandatés pour le marché en cours figurent dans le Règlement de consultation. Les offres ne peuvent être transmises que par voie électronique

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel (art L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative). Référé contractuel (art L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative).Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux Candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du4.4.2014, département du Tarn et Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2023-0497

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral, Préfecture de Région
Adresse postale: sgar, Bd Peytral, Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille,
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca,
Source: OJS 2023/S 237-745051 (2023-12-05)

Avis d'attribution de marché (2024-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de fourniture de quincaillerie, d'outillage et de materiel de chantier
Numéro de référence: 2023-0497
Brève description:

La fourniture et la livraison de quincaillerie, d'outillage et de matériel de chantier pour le Département des Bouches-du-Rhône, et le service après-vente pendant la période de garantie. Consultation : 2023-0497 Les familles concernées sont les suivantes : A Outillage à main B Outillage électroportatif et thermique C Equipement de chantier et d'atelier D Visserie et fixation E Colles, mastics, enduits, adhésifs, abrasifs F Quincaillerie du bâtiment G Serrurerie H Produits métallurgiques I Equipement et aménagement des extérieurs J Sécurité et environnement K Droguerie

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Quincaillerie 📦
Valeur estimée hors TVA: 823 052 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 497 713 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2023-0497
Titre: La fourniture et la livraison de quincaillerie, d'outillage et de matériel de chantier pour le Département des Bouches-du-Rhône, et le service après-vente pendant la période de garantie
Description du marché:

La fourniture et la livraison de quincaillerie, d'outillage et de matériel de chantier pour le Département des Bouches-du-Rhône, et le service après-vente pendant la période de garantie

Informations complémentaires:

Avis d'attribution relatif à l'avis d'appel public à la concurrence n°2023/S 237-745051 émis le 05/12/2023. Sans minimum et avec maximum de 900000euro(s)ht annuelle, valeur estimée de 205 763euro(s)ht annuelle.

Produits/services supplémentaires:

Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques 📦

Machines-outils 📦

Matériel électrique pour moteurs et véhicules 📦

+ 3 de plus

Outils 📦

Outils à main 📦

Peintures, vernis et mastics 📦

Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-22 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Gestion des emballages et des déchets:10%
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): valeur technique: 30%
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse postale: Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône Hôtel du Département 52 avenue de Saint Just et autres sites dans les B.D.R.
Code postal: 13256 cedex 20
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-0497
Date de conclusion du contrat: 2024-05-22 📅
Titre: La fourniture et la livraison de quincaillerie, d'outillage et de matériel de chantier pour le Département des Bouches-du-Rhône, et le service après-vente pendant la période de garantie
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 600 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: quincaillerie aixoise
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Quincaillerie aixoise
Nom et adresse du contractant
Nom: Quincaillerie aixoise
Numéro d'enregistrement national: 38955720800011
Adresse postale: 55 RUE AMPERE ZI LES MILLES
Code postal: 13290
Commune postale: Aix-en-provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.ouviere@quincaillerie-aixoise.fr 📧
Téléphone: 04 42 24 56 00 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des bdr
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: Hotel du département 52 av de St Just
Code postal: 13256
Commune postale: MARSEILLE cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: +33413311313 📞
URL: https://www.departement13.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.departement13.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les lieux et horaires où le contrat pourra être consulté : HD13 - DAP/SAMMG - 52 avenue de saint Just 13004 Marseille - de 9h à 12h / 14h à 16h. Il est toutefois précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale. Lorsque des documents concernés par ce secret sont consultables après occultation des mentions protégées, cette consultation devra se faire sur rendez-vous (04.13.31.13.13). La valeur totale du marché indiquée comprend le montant pris pour la comparaison des offres, sur la durée totale du marché.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue JF LECA
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33491334813 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marseille.tribunal-admisnitratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 et R.551.10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne no358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.

Source: OJS 2024/S 115-351925 (2024-06-13)

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