LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE MULTI-PRODUITS 100% BIO
GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteDeadline 2026-11-30
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits de l'élevage › Produits alimentaires d'origine animale
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE MULTI-PRODUITS 100% BIO
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: EPICERIE BIO AIN RHONE LOIRE ISERE SAVOIE HAUTE SAVOIE 01 38 42 69 73 74
Description du marché: EPICERIE BIO AIN RHONE LOIRE ISERE SAVOIE HAUTE SAVOIE 01 38 42 69 73 74
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Date de fin: 2028-02-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: EPICERIE BIO AUVERGNE 03 15 43 63
Description du marché: EPICERIE BIO AUVERGNE 03 15 43 63
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: EPICERIE BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE 21 25 39 71
Description du marché: EPICERIE BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE 21 25 39 71
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: EPICERIE BIO SUD RHONE ALPES 26 07
Description du marché: EPICERIE BIO SUD RHONE ALPES 26 07
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: FRAIS BEURRE oeUF FROMAGE BIO
Description du marché: FRAIS BEURRE oeUF FROMAGE BIO
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Frais desserts fermiers bio
Description du marché: FRAIS DESSERTS FERMIERS BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Frais produits vegetariens bio
Description du marché: FRAIS PRODUITS VEGETARIENS BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Frais viandes cuites et crues bio
Description du marché: FRAIS VIANDES CUITES ET CRUES BIO
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Frais volailles crues bio
Description du marché: FRAIS VOLAILLES CRUES BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-30 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-30 12:15:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chambaz Florent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479965675 📞
URL: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857609 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857609 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-536852 (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE MULTI-PRODUITS 100% BIO
Numéro de référence:
2026_FCS_0040
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: EPICERIE BIO AIN RHONE LOIRE ISERE SAVOIE HAUTE SAVOIE 01 38 42 69 73 74
Description du marché: EPICERIE BIO AIN RHONE LOIRE ISERE SAVOIE HAUTE SAVOIE 01 38 42 69 73 74
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2027-03-01 📅
Date de fin: 2028-02-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 28/02/2028, reconductible deux (2) fois jusqu'au 28/02/2030
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: EPICERIE BIO AUVERGNE 03 15 43 63
Description du marché: EPICERIE BIO AUVERGNE 03 15 43 63
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: EPICERIE BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE 21 25 39 71
Description du marché: EPICERIE BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE 21 25 39 71
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: EPICERIE BIO SUD RHONE ALPES 26 07
Description du marché: EPICERIE BIO SUD RHONE ALPES 26 07
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: FRAIS BEURRE oeUF FROMAGE BIO
Description du marché: FRAIS BEURRE oeUF FROMAGE BIO
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
06
Titre: Frais desserts fermiers bio
Description du marché: FRAIS DESSERTS FERMIERS BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
07
Titre: Frais produits vegetariens bio
Description du marché: FRAIS PRODUITS VEGETARIENS BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
08
Titre: Frais viandes cuites et crues bio
Description du marché: FRAIS VIANDES CUITES ET CRUES BIO
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires d'origine animale 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
09
Titre: Frais volailles crues bio
Description du marché: FRAIS VOLAILLES CRUES BIO
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-11-30 12:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-11-30 12:15:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d'enregistrement national:
62497
Adresse postale: Place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chambaz Florent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479965675 📞
URL: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1857609 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1857609 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
283DA417-EF72-C045-89FCF4153DFF5E2A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 147-536852 (2026-07-31)
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