la fourniture de bobines de papier pour presse numérique hauts volumes jet d'encre continue au profit de l'etablissement de Diffusion d'impression et d'archives du Commissariat des Armées (Ediaca) de Saint Etienne (42)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la fourniture de bobines de papier pour presse numérique hauts volumes jet d'encre continue au profit de l'ediaca (42)”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“la fourniture de bobines de papier pour presse numérique hauts volumes jet d'encre continue au profit de l'etablissement de Diffusion d'impression et...”
Brève description
la fourniture de bobines de papier pour presse numérique hauts volumes jet d'encre continue au profit de l'etablissement de Diffusion d'impression et d'archives du Commissariat des Armées (Ediaca) de Saint Etienne (42)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bobines de papier de type OFFSET
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché: bobines de papier de type OFFSET
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède 48 mois. Le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“reconduction : le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être...”
Description des options
reconduction : le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois courant à compter de sa date de notification. Il peut ensuite être reconduit tacitement trois (3) fois par période de reconduction de douze (12 mois) sans que la durée totale de l'accord cadre n'excède 48 mois. Le titulaire du marché ne pourra pas s'opposer à cette reconduction.Clause de réexamen (art.5 du Ccp): Le pouvoir adjudicateur peut, en cours d'exécution, apporter des modifications à l'accord-cadre, conformément à l'article L2194-1 du code de la commande publique. Conformément à l'article R2194-1-1° du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur prévoit une clause de réexamen dont les modalités sont explicitées aux articles 5.1 et 5.2 du Cahier des clauses particulières (Ccp)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum et un maximum en valeur de 1 200 000 euro(s) HT soit 1 440 000 euro(s) (T.T.C.), sur sa durée totale (période...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum et un maximum en valeur de 1 200 000 euro(s) HT soit 1 440 000 euro(s) (T.T.C.), sur sa durée totale (période ferme et reconduction incluse)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bobines de papier de type Bouffant & tous Couché
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: bobines de papier de type Bouffant & tous Couché
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bobines de papier autocopiant
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: bobines de papier autocopiant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum et un maximum en valeur de 240 000 euro(s) HT soit 288 000 euro(s) (T.T.C.), sur sa durée totale (période ferme et...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre ne comporte pas de minimum et un maximum en valeur de 240 000 euro(s) HT soit 288 000 euro(s) (T.T.C.), sur sa durée totale (période ferme et reconduction incluse)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-22
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-23
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a la fin du marché, soit 48 mois après la notification
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478111065 📠
URL: http://Lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: minarm/ema/sca/pfc-se/dap/ba
Adresse postale: 22 avenue leclerc - quartier Général Frère - bP 90226
Commune postale: Lyon
Code postal: 69362
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 437272773📞
Courrier électronique: denis.dervishaj@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 075-227405 (2023-04-12)
Informations complémentaires (2023-05-16) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“la fourniture de bobines de papier pour presse numérique hauts volumes jet d'encre continue au profit de l'ediaca (42)
DAF_2022_000767”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 075-227405
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-05-22 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-05 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-05-23 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-06 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2023/S 096-296770 (2023-05-16)
Informations complémentaires (2023-05-30)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-06-05 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-19 📅
L'heure: 11:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Date: 2023-06-06 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-06-20 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2023/S 105-329499 (2023-05-30)
Avis d'attribution de marché (2023-12-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Etienne (42)
Informations complémentaires:
“montant maximum sur la durée totale (période ferme et reconductions incluses): 1 200 000,00 euro(s) (H.T.).Offre classée première au classement des offres”
Informations complémentaires:
“lot classé sans suite pour motif d'intérêt général, considérant que le besoin doit être redéfini”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 075-227405
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023 005 2023 210 00 00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no1 fourniture de bobines de papier de type OFFSET pour presse numérique hauts volumes jet d'encre continue au profit de EDIACA de Saint Etienne (42)”
Date de conclusion du contrat: 2023-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: antalis France
Adresse postale: service office - za parisud - lOGISTIS - 2 avenue des accords de Schengen
Commune postale: Tigery
Code postal: 91250
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158102410📞
Courrier électronique: marches@antalis.com📧
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.antalis.fr/accueil/notre-groupe.html🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023 005 2023 211 00 00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot 2: Fourniture de bobines de papier de type Bouffant et tous couché pour presse numérique hauts volumes jet d'encre continue au profit de l'ediaca de...”
Titre
lot 2: Fourniture de bobines de papier de type Bouffant et tous couché pour presse numérique hauts volumes jet d'encre continue au profit de l'ediaca de Saint-Etienne (42)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Néant
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot 3: Fourniture de bobines de papier autocopiant pour presse numérique hauts volumes jet d'encre continue au profit de l'ediaca de Saint-Etienne (42)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Informations complémentaires
première place
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: amelia.ventadour@intradef.gouv.fr📧
Source: OJS 2023/S 248-786836 (2023-12-21)