Cette consultation a pour objectifs de mettre à disposition des Bénéficiaires de la Canut :
- Une offre de licences logicielles d'occasion à des tarifs très compétitifs visant notamment à compléter ou faire évoluer leur parc de licences ;
- Une offre parfaitement conforme aux droits de propriété intellectuelle des éditeurs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-06.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-05.
Avis de marché (2024-01-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Canut
Numéro d'enregistrement national: 92443595100018
Adresse postale: 4 PLACE AMEDEE BONNET
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: canut@canut.org📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://canut.org🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Canut
Adresse postale: 4 PLACE AMEDEE BONNET
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: canut@canut.org📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“L'Accord-Cadre porte sur l'acquisition de licences logicielles d'occasion
2024_aoo_log_occas”
Produits/services: Services de fourniture de logiciels📦
Brève description:
“Cette consultation a pour objectifs de mettre à disposition des Bénéficiaires de la Canut :
- Une offre de licences logicielles d'occasion à des tarifs très...”
Brève description
Cette consultation a pour objectifs de mettre à disposition des Bénéficiaires de la Canut :
- Une offre de licences logicielles d'occasion à des tarifs très compétitifs visant notamment à compléter ou faire évoluer leur parc de licences ;
- Une offre parfaitement conforme aux droits de propriété intellectuelle des éditeurs.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de fourniture de logiciels📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Cette consultation a pour objectifs de mettre à disposition des Bénéficiaires de la Canut :
- Une offre de licences logicielles d'occasion à des tarifs très...”
Description du marché
Cette consultation a pour objectifs de mettre à disposition des Bénéficiaires de la Canut :
- Une offre de licences logicielles d'occasion à des tarifs très compétitifs visant notamment à compléter ou faire évoluer leur parc de licences ;
- Une offre parfaitement conforme aux droits de propriété intellectuelle des éditeurs.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification. Il est renouvelable tacitement trois fois 12 mois,...”
Description des renouvellements
L'Accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification. Il est renouvelable tacitement trois fois 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-06
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-07
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Motifs exclusion (BT-67)
"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2024/S 007-015272 (2024-01-05)