réalisation d'inventaires biologiques en cours d'eau, canaux et plans d'eau et de prélèvements chimie en plans d'eau sur la partie française du bassin Rhin-Meuse (Années 2024-2027)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“inventaires biologiques en cours d'eau, canaux et plans d'eau et de prélèvements chimie en plans d'eau sur la partie française du bassin Rhin-Meuse
23MA32009-013”
Titre
inventaires biologiques en cours d'eau, canaux et plans d'eau et de prélèvements chimie en plans d'eau sur la partie française du bassin Rhin-Meuse
23MA32009-013
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Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“réalisation d'inventaires biologiques en cours d'eau, canaux et plans d'eau et de prélèvements chimie en plans d'eau sur la partie française du bassin...”
Brève description
réalisation d'inventaires biologiques en cours d'eau, canaux et plans d'eau et de prélèvements chimie en plans d'eau sur la partie française du bassin Rhin-Meuse (Années 2024-2027)
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“macro-Invertébrés et diatomées en cours d'eau et canaux sur le bassin DCE du Rhin” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“macro-Invertébrés et diatomées en cours d'eau et canaux sur le bassin DCE du Rhin” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la première période d'exécution des prestations démarrera à notification jusqu'au 31 décembre 2024. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. Sauf...”
Description des renouvellements
la première période d'exécution des prestations démarrera à notification jusqu'au 31 décembre 2024. L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois. Sauf dénonciation expresse de l'accord-cadre, par lettre recommandée au plus tard dans les 2 mois avant la date anniversaire du marché, celui-ci sera reconduit tacitement par période de 12 mois sans que sa durée maximale puisse excéder 48 mois
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Informations complémentaires:
“pour chaque période d'exécution : montant minimum ht = 101.000 euro(s) - montant maximum ht = 406.000 euro(s)”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“macro-Invertébrés et diatomées en cours d'eau et canaux sur le bassin DCE de la Meuse” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“macro-Invertébrés et diatomées en cours d'eau et canaux sur le bassin DCE de la Meuse”
Informations complémentaires:
“pour chaque période d'exécution : montant minimum ht = 27.000 euro(s) - montant maximum ht = 108.000 euro(s)”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: macrophytes en cours d'eau et canaux sur les bassins DCE Rhin et Meuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: macrophytes en cours d'eau et canaux sur les bassins DCE Rhin et Meuse
Informations complémentaires:
“pour chaque période d'exécution : montant minimum ht = 35.000 euro(s) - montant maximum ht = 140.000 euro(s)”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: phytoplancton en cours d'eau et canaux sur les bassins DCE Rhin et Meuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: phytoplancton en cours d'eau et canaux sur les bassins DCE Rhin et Meuse
Informations complémentaires:
“pour chaque période d'exécution : montant minimum ht = 12.000 euro(s) - montant maximum ht = 50.000 euro(s)”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“biologie (phytoplancton, macrophytes, macro-invertébrés et diatomées), bathymétrie et prélèvements pour physico-chimie en plans d'eau sur les bassins DCE...”
Titre
biologie (phytoplancton, macrophytes, macro-invertébrés et diatomées), bathymétrie et prélèvements pour physico-chimie en plans d'eau sur les bassins DCE Rhin et Meuse
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“biologie (phytoplancton, macrophytes, macro-invertébrés et diatomées), bathymétrie et prélèvements pour physico-chimie en plans d'eau sur les bassins DCE...”
Description du marché
biologie (phytoplancton, macrophytes, macro-invertébrés et diatomées), bathymétrie et prélèvements pour physico-chimie en plans d'eau sur les bassins DCE Rhin et Meuse
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Informations complémentaires:
“pour chaque période d'exécution : montant minimum ht = 31.000 euro(s) - montant maximum ht = 125.000 euro(s)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Candidature standard : Formulaire Dc1 ou équivalent (Lettre de candidature - habilitation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Candidature standard : Formulaire Dc1 ou équivalent (Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants) ; Formulaire Dc2 ou équivalent (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ; Formulaire Dc4 ou équivalent (Déclaration de soustraitance), le cas échéant.Candidature DUME en lieu et place des Dc1 et Dc2 : le Document Unique de Marché Européen (Dume) prévu à l'article R2143-4 du Code de la commande publique, disponible sur PLACE et accessible à partir de l'onglet "Dépôt ". Dans le cas de co-traitance, chaque entreprise candidate doit renseigner un DUME ; il en est de mêmeen cas de recours à la sous-traitance. Vous pouvez déposer un DUME en pièce libre (au format Xml) disponible aux adresses suivantes :- le " service DUME " mis à disposition par l'etat : https://dume.chorus-pro.gouv.fr- le service mis à disposition par la Commission européenne : https://ec.europa.eu/tools/espd
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour tous les candidats : Les documents énoncés à l'article 5-1-2 du règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“pour tous les candidats : Les documents énoncés à l'article 5-1-2 du règlement de la consultation”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2024-02-11 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-13
16:30 📅
“cf article 2.3 du RC : "Nombre maximal de lots et priorisation des choix de lots"” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2023/S 190-595144 (2023-09-28)