Objet Champ d'application du marché
Titre:
“intervention d'entretien des arbres et boisements implantés sur les terrains gérés par le Département des Bouches-Du-Rhône (5 lots)
2023-0374”
Produits/services: Élagage des arbres📦
Brève description:
“intervention d'entretien des arbres et boisements implantés sur les terrains gérés par le Département des Bouches-Du-Rhône (5 lots)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 9676672.28 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les lots 1 et 2 ne pourront pas être attribués au même candidat. Si un candidat est classé premier pour les lots 1 et 2 le pouvoir adjudicateur lui...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
les lots 1 et 2 ne pourront pas être attribués au même candidat. Si un candidat est classé premier pour les lots 1 et 2 le pouvoir adjudicateur lui attribuera le lot pour lequel le candidat a donné son ordre de priorité d'attribution dans son offre. Le deuxième lot sera attribué au candidat classé 2ème
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arles Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“arles EstMontant minimum annuel : 80 000euro(s) HtMontant maximum annuel : 750 000euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2222980.80 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à...”
Description des renouvellements
l'Accord sera éventuellement reconduit au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles et ne pourra excéder 4 ans au total
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant estimatif du pouvoir adjudicateur du lot multiplié par la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises) soit 4...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant estimatif du pouvoir adjudicateur du lot multiplié par la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises) soit 4 années au total
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: arles Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Description du marché:
“arles OuestMontant minimum annuel : 80 000euro(s) HtMontant maximum annuel : 550 000euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1566832.20 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aix-En-Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“aix-En-ProvenceMontant minimum annuel : 80 000euro(s) HtMontant maximum annuel : 1 200 000euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3383187.08 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etang de Berre Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“etang de Berre NordMontant minimum annuel : 80 000euro(s) HT Montant maximum annuel : 550 000euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1536822.04 💰
Description
Informations complémentaires:
“la valeur estimée correspond au montant estimatif du pouvoir adjudicateur de l'accord-cadre multiplié par la durée de l'accord-cadre (reconductions...”
Informations complémentaires
la valeur estimée correspond au montant estimatif du pouvoir adjudicateur de l'accord-cadre multiplié par la durée de l'accord-cadre (reconductions comprises) soit 4 années au total
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: littoral
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“littoralMontant minimum annuel : 40 000euro(s) HtMontant maximum annuel : 450 000euro(s) (H.T.).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 966850.16 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat)oudocument Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années1.l'organisation de l'encadrement,2.la présentation des équipes de travaux capables d'assurer les diverses prestations du marché. L'Organigramme comprendra au minimum 2 équipes complètes d'élagage avec grimpeurs,3.les services supports (administration, logistique, atelier...) auprès des équipes de travaux.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.Liste de prestations de même nature exécutées au cours des 3 dernières années (montant, année, lieu d'exécution) : Des références de chantiers d'élagage par grimper sur corde, d'abattage d'arbres routiers, dont des abattages de platanes atteints du chancre coloré du platane, chacun réalisés sous circulation au cours des 3 dernières années, ainsi que des chantiers d'entretien de boisements proches de routes de type obligations légales de débroussaillement ou équivalent. Chaque référence comportera : le descriptif et le montant des chantiers, l'année de réalisation et le destinataire public ou privé.Le candidat peut justifier de ses capacités technique et professionnelle par tout autre moyen
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-14
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: date prévisionnelle : 2028
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la durée de validité des offres est de 6 mois, étant entendu que 6 mois équivalent à 180 jours. Le paiement du marché se fera par mandat administratif sous...”
la durée de validité des offres est de 6 mois, étant entendu que 6 mois équivalent à 180 jours. Le paiement du marché se fera par mandat administratif sous 30 jours. Le financement du marché sera effectué sur le budget général du Département. Conformément à l'article R.2143-13, les candidats pourront remettre les documents et renseignements permettent d'évaluer leur expérience, leurs capacités professionnelles, techniques et financières tels qu'exigés ci-dessus, par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition : - qu'ils mentionnent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.- que l'accès à cet espace ou à ce sytème de stockage soit gratuit
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-Francois Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 ) L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé , et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean-Francois Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr📧
URL: http://Marseille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 194-606057 (2023-10-04)