1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts en 9 lots
2301563”
Produits/services: Services de réhabilitation professionnelle📦
Brève description: insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts en 9 lots
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans l'arrondissement Paris Centre” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réhabilitation professionnelle📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans l'arrondissement Paris Centre” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 15 000 euros (sans...”
Informations complémentaires
le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 15 000 euros (sans minimum).La durée du marché, de 12 mois, court à compter de sa date de notification. Elle est tacitement reconductible 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans le 10ème arrondissement de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans le 10ème arrondissement de Paris”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 10 000 euros HT...”
Informations complémentaires
le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 10 000 euros HT (sans minimum).La durée du marché, de 12 mois, court à compter de sa date de notification. Elle est tacitement reconductible 3 fois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans le 11ème arrondissement de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans le 11ème arrondissement de Paris”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans le 12ème arrondissement de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans le 12ème arrondissement de Paris”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 30 000 euros...”
Informations complémentaires
le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 30 000 euros (H.T.).La durée du marché, de 12 mois, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :-sa date de notification au titulaire ;-le 21/09/2024.Elle est tacitement reconductible 3 fois
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans le 13ème arrondissement de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans le 13ème arrondissement de Paris”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 30 000 euros...”
Informations complémentaires
le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 30 000 euros (H.T.).La durée du marché, de 12 mois, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :-sa date de notification au titulaire ;-le 18/09/2024.Elle est tacitement reconductible 3 fois
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans le 14ème arrondissement de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans le 14ème arrondissement de Paris”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 25 000 euros...”
Informations complémentaires
le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 25 000 euros (H.T.).La durée du marché, de 12 mois, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :-sa date de notification au titulaire ;-le 17/09/2024.Elle est tacitement reconductible 3 fois
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans les 17ème et 18ème arrondissements de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans les 17ème et 18ème arrondissements de Paris”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 15 000 euros HT...”
Informations complémentaires
le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 15 000 euros HT (sans minimum).La durée du marché, de 12 mois, court à compter de sa date de notification. Elle est tacitement reconductible 3 fois
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans le 19ème arrondissement de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans le 19ème arrondissement de Paris”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 50 000 euros...”
Informations complémentaires
le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 50 000 euros (H.T.).La durée du marché, de 12 mois, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :-sa date de notification au titulaire ;-le 18/09/2024.Elle est tacitement reconductible 3 fois
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans le cimetière des Batignolles sis 17ème arrondissement de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“insertion socioprofessionnelle par l'entretien d'espaces verts dans le cimetière des Batignolles sis 17ème arrondissement de Paris”
Informations complémentaires:
“le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 70 000 euros...”
Informations complémentaires
le marché sera traité pour partie à prix forfaitaire et pour l'autre partie à prix unitaires à bons de commande avec un seuil maximum de 70 000 euros (H.T.).La durée du marché, de 12 mois, court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :-sa date de notification au titulaire ;-le 21/09/2024.Elle est tacitement reconductible 3 fois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“l'Ensemble des éléments sont précisées dans le règlement de la consultation (Rc)” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le pouvoir adjudicateur se réserve, pour chaque lot, la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions...”
Conditions d'exécution du contrat
le pouvoir adjudicateur se réserve, pour chaque lot, la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires. Pour chaque lot, le candidat retenu devra mettre en oeuvre une démarche d'insertion au bénéfice de personnes éloignées de l'emploi, dans le cadre de l'exécution du marché, dans les conditions précisées au CCAP
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.Conformément à l'article R2113-1 du Code de la commande publique, il est possible de...”
la langue dans laquelle est rédigé et publié l'avis est le français.Conformément à l'article R2113-1 du Code de la commande publique, il est possible de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Cependant, les soumissionnaires ne pourront se voir attribuer qu'un seul lot (sauf dérogation), ainsi que précisé au règlement de la consultation (Rc).A titre prévisionnel, la notification devrait intervenir courant août 2024.Les marchés résultant de la présente consultation prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP. Par ailleurs, les candidats retenus devront s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 249-790822 (2023-12-22)