impression et distribution du magazine départemental d'information " Corrèze Magazine " et distribution de documents d'utilité publique
Département de la Corrèze
les caractéristiques principales sont les suivantes : - l'impression du Corrèze Magazine du Conseil départemental de la Corrèze - la distribution du Corrèze Magazine du Conseil départemental de la Corrèze et la distribution d'autres documents d'utilité publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conditionnement et services connexes › Services de conditionnement
- • Services multimodaux de courrier › Services de distribution de courrier
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-09-20 | Avis de marché |
| 2024-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 2023AFF017
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conditionnement 📦
Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la correze
Adresse postale: 9 rue René et Émile fage BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_XI1JnGcXMV 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-574772
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: impression du magazine départemental d'information " Corrèze Magazine "
Numéro du lot: 1
Brève description: impression du magazine départemental d'information " Corrèze Magazine "
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Corrèze
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 184-574772 (2023-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Numéro de référence: 2023AFF017
Brève description:
les caractéristiques principales sont les suivantes : - l'impression du Corrèze Magazine du Conseil départemental de la Corrèze - la distribution du Corrèze Magazine du Conseil départemental de la Corrèze et la distribution d'autres documents d'utilité publique
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conditionnement 📦
Services de distribution de courrier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la correze
Adresse postale: 9 rue René et Émile fage BP 199
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937842 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_XI1JnGcXMV 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-20 📅
Date limite de soumission: 2023-10-23 📅
Date de publication: 2023-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 184-574772
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
pour le lot no1 les montants maximums de l'accord cadre sont fixés à : 85 000,00 euros HT par an
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: impression du magazine départemental d'information " Corrèze Magazine "
Numéro du lot: 1
Brève description: impression du magazine départemental d'information " Corrèze Magazine "
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. La durée totale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, sera au maximum de 4 ans. L'Accord-Cadre à bons de commande pourra être reconduit 3 fois tacitement
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pour le lot no1 les montants maximums de l'accord cadre sont fixés à : 85 000,00 euros HT par an
Intitulé du lot: distribution du magazine départemental d'information " Corrèze Magazine " et de documents d'utilité publique
Numéro du lot: 2
Brève description:
distribution du magazine départemental d'information " Corrèze Magazine " et de documents d'utilité publique
Informations complémentaires:
pour le lot no2 les montants maximums de l'accord cadre sont fixés à : 85 000,00 euros HT par an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Corrèze
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.les pièces à remettre dans l'offre sont les suivantes :Pour chaque lot : - acte d'engagement- cadre du mémoire technique- bordereau des prix unitaires / Détail quantitatif estimatiflot no 1 : - échantillons : Échantillons, descriptions ou photographies des fournitures.- Fiches techniques : Fiche technique du papier utilisémodalités de remise des échantillons pour le lot no1 (voir point 6.2 du règlement de la consultation)en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur.le Conseil Départemental de la Corrèze, dans un souci de promotion de l'emploi et de luttecontre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions L2112-2 du Code de la commande publique, en intégrant dans le cahier des charges de cet accord-cadre, une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire pour le lot 2.pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les candidats disposent des voies de recours suivantes :- le Référé pré-contractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat.- Le Référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA.- Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.- Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Avis d'attribution de marché (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression et distribution du magazine départemental d'information " Corrèze Magazine " et distribution de documents d'utilité publique.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 680 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression du magazine départemental d'information « Corrèze Magazine »
Description du marché: Impression du magazine départemental d'information « Corrèze Magazine »
Informations complémentaires:
Critère de qualité (nom): 1- Valeur technique (50%)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Distribution du magazine départemental d'information « Corrèze Magazine » et de documents d'utilité publique
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Méthodologie de distribution selon critères géographiques et/ou professionnels (50%)
3- Performance en matière d'environnement (10%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-16 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot1-IPS
Nom et adresse du contractant
Nom: Ips - fot imprimeur
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue du Loure ZI des Communaux
Code postal: 01600
Commune postale: Reyrieux
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fabricepannaux@orange.fr 📧
Téléphone: 0686261552 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Lot2-Post
Nom et adresse du contractant
Nom: La poste
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue du Colonel Pierre Avia CP B505
Code postal: 75757
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: aurelie.jaulhac-espeysse@laposte.fr 📧
Téléphone: 0674224574 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Mediapost
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 117 Route de Nexon
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
Département: Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot 9 rue René et Emile Fage BP 199 - Service Commande Publique
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle cedex
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +330555937842 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_XI1JnGcXMV 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555339155 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 574772-2023
Source: OJS 2024/S 028-083855 (2024-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression et distribution du magazine départemental d'information " Corrèze Magazine " et distribution de documents d'utilité publique.
Numéro de référence:
2023AFF017
Brève description:
Les caractéristiques principales sont les suivantes :
- l'impression du Corrèze Magazine du Conseil départemental de la Corrèze
- la distribution du Corrèze Magazine du Conseil départemental de la Corrèze et la distribution d'autres documents d'utilité publique.
Afficher plus
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 680 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 680 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2023AFF017
Titre: Impression du magazine départemental d'information « Corrèze Magazine »
Description du marché: Impression du magazine départemental d'information « Corrèze Magazine »
Informations complémentaires:
Pour le lot n°1 le montant maximum de l'accord cadre est fixé à : 85000 euro HT par an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1- Valeur technique (50%)
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Distribution du magazine départemental d'information « Corrèze Magazine » et de documents d'utilité publique
Description du marché:
Distribution du magazine départemental d'information « Corrèze Magazine » et de documents d'utilité publique
Informations complémentaires:
Pour le lot n°2 le montant maximum de l'accord cadre est fixé à : 85000 euros HT par an
Produits/services: Services de distribution de courrier
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2- Méthodologie de distribution selon critères géographiques et/ou professionnels (50%)
3- Performance en matière d'environnement (10%)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de courrier 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Lot n° 1 - Impression du magazine départemental d'information « Corrèze Magazine »
Date de conclusion du contrat: 2024-01-16 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre IPS FOT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Lot1-IPS
Nom et adresse du contractant
Nom: Ips - fot imprimeur
Numéro d'enregistrement national:
38210417200053
Adresse postale: Rue du Loure ZI des Communaux
Code postal: 01600
Commune postale: Reyrieux
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fabricepannaux@orange.fr 📧
Téléphone: 0686261552 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Identifiant de l’offre:
Offre groupement LA POSTE MEDIAPOST
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Lot2-Post
Nom et adresse du contractant
Nom: La poste
Numéro d'enregistrement national:
35600000000048
Adresse postale: 9 rue du Colonel Pierre Avia CP B505
Code postal: 75757
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: aurelie.jaulhac-espeysse@laposte.fr 📧
Téléphone: 0674224574 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Nom: Mediapost
Numéro d'enregistrement national:
33164801404117
Adresse postale: 117 Route de Nexon
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de la Corrèze
Numéro d'enregistrement national:
22192720500197
Département: Corrèze
Adresse postale: Hôtel du Département Marbot 9 rue René et Emile Fage BP 199 - Service Commande Publique
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle cedex
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +330555937842 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_XI1JnGcXMV 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
1788700050
Région: Haute-Vienne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555339155 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Pays: France 🇫🇷
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 574772-2023
Source: OJS 2024/S 028-083855 (2024-02-06)
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