IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION ET DE LA SIGNALETIQUE RELATIFS A LA GESTION DES DECHETS

Grenoble Alpes Métropole

Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande avec un montant maximum. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct. Les montants maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction et prestations similaires (lot 1 : 300 000 euro(s) HT / lot 2 : 100 000 euro(s) HT). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Deadline 2026-09-15

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-07-23	Avis de marché

Avis de marché (2026-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression des supports de communication et de la signaletique relatifs a la gestion des dechets
Numéro de référence: 2026-FCS-ACP-0171
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Impression des outils de communication et sérigraphie
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Impression des outils de communication et sérigraphie<br/>
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 07/12/2026. Toutefois si la date de notification du contrat est postérieure à cette date, le contrat sera conclu à compter de la date effective de notification pour une durée de 1 an. Reconduction tacite : Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Territoire Grenoble Alpes Métropole
Code postal: 38000
Ville: Territoire de Grenoble Alpes Métropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-07 📅
Date de fin: 2027-12-07 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Au sens du droit communautaire, l'option est la suivante :Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Au sens du droit français, aucune prestation éventuelle supplémentaire (Pse) ni solution alternative ne sont prévues

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (au regard des sous critères énoncés dans le règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fabrication de la signalétique
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Fabrication de la signalétique<br/>
Produits/services supplémentaires: Équipement de signalisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-15 15:15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-15 15:15:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Si les conditions de l'avance sont remplies, le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement : budget de la collectivité

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1854412 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1854412 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieursgroupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 99231A66-C1AB-AD4C-5AA49F03BD59A631
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Contactez le TA de Grenoble
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 142-518468 (2026-07-23)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)

Services d'impression et services connexes (>20)

Services d'impression (18)
Services relatifs à l'impression (>20)