les prestations consistent en l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison des différents supports de communication de la Communauté d'agglomération du Cotentin (documents multipages, cartes de visites, carton d'invitation, panneaux, bâches, etc.). Le contenu des prestations attendues est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).Chaque accord-cadre est mixte, c'est-à-dire qu'il est exécuté en partie :-par l'émission de bons de commande.-par la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents prendront la forme de devis
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“impression des différents supports de communication de la Communauté d'agglomération du Cotentin
Com-23-03”
Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“les prestations consistent en l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison des différents supports de communication de la Communauté...”
Brève description
les prestations consistent en l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison des différents supports de communication de la Communauté d'agglomération du Cotentin (documents multipages, cartes de visites, carton d'invitation, panneaux, bâches, etc.). Le contenu des prestations attendues est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P).Chaque accord-cadre est mixte, c'est-à-dire qu'il est exécuté en partie :-par l'émission de bons de commande.-par la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents prendront la forme de devis
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents multipages à reliures diverses de différents formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“le lot 1 a pour objet l'impression, le façonnage, l'assemblage, le colisage, et la livraison de brochures de différents formats en quadrichromie.Avec un...”
Description du marché
le lot 1 a pour objet l'impression, le façonnage, l'assemblage, le colisage, et la livraison de brochures de différents formats en quadrichromie.Avec un montant minimum annuel de commandes de 2 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commandes de 100 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque marché débute à compter du 1er octobre 2023 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement jusqu'au 30 septembre 2024. Il sera...”
Description des renouvellements
chaque marché débute à compter du 1er octobre 2023 ou de sa date de notification si celle-ci intervient ultérieurement jusqu'au 30 septembre 2024. Il sera ensuite reconductible 3 fois, à chaque fois pour une nouvelle période de 12 mois.L'accord-cadre court donc possiblement jusqu'au 30 septembre 2027
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents sans reliure avec ou sans pli de différents formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot 2 a pour objet l'impression, le façonnage, l'assemblage, le colisage, et la livraison de documents de différents formats : affiches, flyers,...”
Description du marché
le lot 2 a pour objet l'impression, le façonnage, l'assemblage, le colisage, et la livraison de documents de différents formats : affiches, flyers, dépliants?avec un montant minimum annuel de commandes de 2 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commandes de 100 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papeterie institutionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot 3 a pour objet l'impression, le façonnage, l'assemblage, le colisage, et la livraison de la papeterie institutionnelle de la Communauté...”
Description du marché
le lot 3 a pour objet l'impression, le façonnage, l'assemblage, le colisage, et la livraison de la papeterie institutionnelle de la Communauté d'agglomération du Cotentin.Avec un montant minimum annuel de commandes de 1 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“lot réservé, pour candidater au lot no3, l'entreprise doit :- produire le contrat d'objectif signé avec l'etat qui vaut convention,- justifier l'emploi...”
Informations complémentaires
lot réservé, pour candidater au lot no3, l'entreprise doit :- produire le contrat d'objectif signé avec l'etat qui vaut convention,- justifier l'emploi d'une proportion minimale de 50% de travailleurs handicapés, selon l'article R.2113-7 du Code de la Commande Publique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: documents de communication internes spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot 4 a pour objet l'impression, le façonnage, l'assemblage, le colisage, et la livraison de ce support de communication interne.Avec un montant minimum...”
Description du marché
le lot 4 a pour objet l'impression, le façonnage, l'assemblage, le colisage, et la livraison de ce support de communication interne.Avec un montant minimum annuel de commandes de 2 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: affiches pour espace publicitaire arrière de bus
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“le lot 5 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'affiches publicitaires à destination des " culs de bus ".Avec un montant...”
Description du marché
le lot 5 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'affiches publicitaires à destination des " culs de bus ".Avec un montant minimum annuel de commandes de 2 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: roll up et oriflammes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“le lot 6 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison des supports de visibilité mobile de la Communauté d'agglomération du...”
Description du marché
le lot 6 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison des supports de visibilité mobile de la Communauté d'agglomération du CotentinAvec un montant minimum annuel de commandes de 1 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: panneaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“le lot 7 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de panneaux de différents formats.Avec un montant minimum annuel de commandes...”
Description du marché
le lot 7 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de panneaux de différents formats.Avec un montant minimum annuel de commandes de 1 000 euro(s) Ht et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâches et banderoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“le lot 8 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de banderoles au kilomètre et de bâches de différentes dimensions.Sans montant...”
Description du marché
le lot 8 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de banderoles au kilomètre et de bâches de différentes dimensions.Sans montant minimum annuel de commandes et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: box " Bienvenue aux agents "
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“le lot 9 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de coffrets d'accueil à destination des nouveaux agents.Sans montant minimum...”
Description du marché
le lot 9 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison de coffrets d'accueil à destination des nouveaux agents.Sans montant minimum annuel de commandes et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: impression autocollants
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“le lot 10 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'autocollants de différents formats.Sans montant minimum annuel de commandes...”
Description du marché
le lot 10 a pour objet l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison d'autocollants de différents formats.Sans montant minimum annuel de commandes et avec un maximum annuel de commandes de 50 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Pour candidater au lot no3, l'entreprise adaptée mentionnée à l'article L. 2113-12 du code du travail, ou l'établissement et service d'aide par le travail mentionné à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ou structures équivalente doit :- produire le contrat d'objectif signé avec l'etat qui vaut convention,- justifier l'emploi d'une proportion minimale de 50% de travailleurs handicapés, selon l'article R.2113-7 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-01
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cherbourg
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublicsmanche.fr/ -Des échantillons seront à fournir à l'appui des offres pour les lots 1 à 4 et 9 à 10.Les entreprises qui facturent les collectivités et les établissements du secteur public ont l'obligation de transmettre leurs demandes de paiement via la plateforme en ligne Chorus Pro. Une demande de paiement qui ne serait pas transmise par Chorus Pro sera systématiquement rejetée.La transmission des demandes de paiement est à effectuer de manière dématérialisée sur https://chorus.pro.gouv.fr, celle-ci intervient après l'admission des prestations faisant l'objet du bon de commande ou du marché subséquent.Le paiement des sommes dues se fait dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Le défaut depaiement dans ce délai global de 30 jours fait courir, de plein droit et sans autre formalité préalable, des intérêts moratoires et le versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dans les conditions prévues par l'article R.2192-12 s. Du Code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions :- de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs,-de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices,-de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative.Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 084-256912 (2023-04-25)
Avis d'attribution de marché (2023-09-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“les prestations consistent en l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison des différents supports de communication de la Communauté...”
Brève description
les prestations consistent en l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison des différents supports de communication de la Communauté d'agglomération du Cotentin (documents multipages, cartes de visites, carton d'invitation, panneaux, bâches, etc.). Le contenu des prestations attendues est détaillé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P). Chaque accord-cadre est mixte, c'est-à-dire qu'il est exécuté en partie par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents prendront la forme de devis
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-256912
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: K23110
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: documents multipages à reliures diverses de différents formats
Date de conclusion du contrat: 2023-09-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: imprimerie Lerévérend
Adresse postale: rte D Huberville
Commune postale: Valognes
Code postal: 50700
Pays: France 🇫🇷
Région: Manche 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: K23111
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: documents sans reliure avec ou sans pli de différents formats
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: K23112
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: papeterie institutionnelle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: handi Print
Adresse postale: 260 Rue Des Noisetiers
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50110
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: K23113
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: documents de communication internes spécifiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: nord Imprim
Adresse postale: 4 Rte De Godewaersvelde
Commune postale: Steenvoorde
Code postal: 59114
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: K23114
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: affiches pour espace publicitaire arrière de bus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: westgraphy
Adresse postale: 21 Rue De Villejames
Commune postale: Guerande
Code postal: 44350
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: K23115
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: roll up et oriflammes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: K23116
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: panneaux
Nom et adresse du contractant
Nom: dupligrafic
Adresse postale: 20 Av Graham Bell
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: K23117
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: bâches et banderoles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: K23118
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: box " Bienvenue aux agents "
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: K23119
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: impression autocollants
Nom et adresse du contractant
Nom: publifix Industries
Adresse postale: 1 Rue De L'Europe
Commune postale: Saint-Yrieix-sur-Charente
Code postal: 16710
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Source: OJS 2023/S 186-581944 (2023-09-22)