afin d'assurer la continuité des usages pour les utilisateurs, Saint-Etienne-Métropole souhaite disposer d'un contrat visant à l'intégration, l'hébergement, la mise en production, la maintenance et l'évolution d'une solution Open Ent Ng. Il porte donc sur la mise en place d'une nouvelle version de l'ent pour maintenir en conditions opérationnelles et fonctionnelles l'ent du premier degré, à la disposition des écoles sur le territoire métropolitain. L'Open Ent Ng est une solution logicielle libre et open source d'espace numérique de travail (http://open-ent-ng.github.io/). Le code source d'open Ent Ng est distribué sous licence Gnu Affero General Public License (https://github.com/Open-Ent-Ng).L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-29.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“hébergement et mise en oeuvre de la solution Open Ent Ng et prestations associées pour les écoles du territoire de Saint-Etienne Métropole
2023-Dd-0005”
Produits/services: Services de développement de logiciels d'infogérance et services de développement de suites logicielles📦
Brève description:
“afin d'assurer la continuité des usages pour les utilisateurs, Saint-Etienne-Métropole souhaite disposer d'un contrat visant à l'intégration, l'hébergement,...”
Brève description
afin d'assurer la continuité des usages pour les utilisateurs, Saint-Etienne-Métropole souhaite disposer d'un contrat visant à l'intégration, l'hébergement, la mise en production, la maintenance et l'évolution d'une solution Open Ent Ng. Il porte donc sur la mise en place d'une nouvelle version de l'ent pour maintenir en conditions opérationnelles et fonctionnelles l'ent du premier degré, à la disposition des écoles sur le territoire métropolitain. L'Open Ent Ng est une solution logicielle libre et open source d'espace numérique de travail (http://open-ent-ng.github.io/). Le code source d'open Ent Ng est distribué sous licence Gnu Affero General Public License (https://github.com/Open-Ent-Ng).L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels d'infogérance et services de développement de suites logicielles📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Saint-Etienne-Métropole 42100 - saint Etienne
Description du marché:
“afin d'assurer la continuité des usages pour les utilisateurs, Saint-Etienne-Métropole souhaite disposer d'un contrat visant à l'intégration, l'hébergement,...”
Description du marché
afin d'assurer la continuité des usages pour les utilisateurs, Saint-Etienne-Métropole souhaite disposer d'un contrat visant à l'intégration, l'hébergement, la mise en production, la maintenance et l'évolution d'une solution Open Ent Ng. Il porte donc sur la mise en place d'une nouvelle version de l'ent pour maintenir en conditions opérationnelles et fonctionnelles l'ent du premier degré, à la disposition des écoles sur le territoire métropolitain. L'Open Ent Ng est une solution logicielle libre et open source d'espace numérique de travail (http://open-ent-ng.github.io/). Le code source d'open Ent Ng est distribué sous licence Gnu Affero General Public License (https://github.com/Open-Ent-Ng).L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Le coût global d'utilisation de la solution
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Fonds propre de Saint-Etienne Métropole
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-29
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2023/S 245-771576 (2023-12-15)