habilitations
regie Ligne d Azur
le présent marché a pour objet la formation des agents de la Régie Ligne d'azur afin d'obtenir les habilitations et autorisations de conduite diverses nécessaires dans le cadre de leur travail
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • APAVE Nice
- • ifts
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-24 | Avis de marché |
| 2024-07-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Brève description:
“le présent marché a pour objet la formation des agents de la Régie Ligne d'azur afin d'obtenir les habilitations et autorisations de conduite diverses...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: regie Ligne d Azur
Adresse postale: rla - centre Opérationnel du Tramway 2 avenue Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: soraya.heems@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-723829
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
“il est demandé au titulaire d'avoir une salle (qu'il pourra louer le cas échéant) afin de pouvoir assurer les formations en dehors des infrastructures de la...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 176 000 EUR 💰
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: habilitation CACES
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an Il peut faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans”
Informations complémentaires:
“il est demandé au titulaire d'avoir une salle (qu'il pourra louer le cas échéant) afin de pouvoir assurer les formations en dehors des infrastructures de la...”
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Intitulé du lot: habilitation électricité
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 984 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“en cas de non reconduction, le titulaire sera informé 4 mois avant l'échéance du marché.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la...”
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Intitulé du lot: habilitation installation frigorigène
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“il est demandé au titulaire d'avoir une salle (qu'il pourra louer le cas échéant) afin de pouvoir assurer les formations en dehors des infrastructures de la...”
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“les formations pourront avoir lieux dans les locaux du titulaire à conditions qu'ils se trouvent sur Nice ou à proximité ou dans les locaux de la Régie -...”
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“si une formation doit se faire sur le site de l'organisme conformément à la réglementation, le titulaire s'engage à venir récupérer les stagiaires à...”
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“selon les besoins les formations pourront avoir lieux dans les locaux du titulaire à conditions qu'ils se trouvent sur Nice ou à proximité ou dans les...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 79403021300019
Contact
Point de contact: à l'attention du service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL of the procurement tool: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“conditions de remise des candidatures et des offres :Les candidats doivent obligatoirement remettre leur offre par voie dématérialisée à l'adresse suivante...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 230-723829 (2023-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Brève description:
“le présent marché a pour objet la formation des agents de la Régie Ligne d'azur afin d'obtenir les habilitations et autorisations de conduite diverses...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: regie Ligne d Azur
Adresse postale: rla - centre Opérationnel du Tramway 2 avenue Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.lignesdazur.com 🌏
Courrier électronique: soraya.heems@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-24 📅
Date limite de soumission: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 230-723829
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
“il est demandé au titulaire d'avoir une salle (qu'il pourra louer le cas échéant) afin de pouvoir assurer les formations en dehors des infrastructures de la...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 176 000 EUR 💰
Maximum number of lots awarded to one tenderer: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: habilitation CACES
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an Il peut faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans”
Informations complémentaires:
“il est demandé au titulaire d'avoir une salle (qu'il pourra louer le cas échéant) afin de pouvoir assurer les formations en dehors des infrastructures de la...”
Intitulé du lot: habilitation électricité
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 984 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“en cas de non reconduction, le titulaire sera informé 4 mois avant l'échéance du marché.Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la...”
Intitulé du lot: habilitation installation frigorigène
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“il est demandé au titulaire d'avoir une salle (qu'il pourra louer le cas échéant) afin de pouvoir assurer les formations en dehors des infrastructures de la...”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“les formations pourront avoir lieux dans les locaux du titulaire à conditions qu'ils se trouvent sur Nice ou à proximité ou dans les locaux de la Régie -...”
“si une formation doit se faire sur le site de l'organisme conformément à la réglementation, le titulaire s'engage à venir récupérer les stagiaires à...”
Afficher plus (1)
“selon les besoins les formations pourront avoir lieux dans les locaux du titulaire à conditions qu'ils se trouvent sur Nice ou à proximité ou dans les...”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 79403021300019
Contact
Point de contact: à l'attention du service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL of the procurement tool: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“conditions de remise des candidatures et des offres :Les candidats doivent obligatoirement remettre leur offre par voie dématérialisée à l'adresse suivante...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 230-723829 (2023-11-24)
Avis d'attribution de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Habilitations
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la formation des agents de la Régie Ligne d'Azur afin d'obtenir les habilitations et autorisations de conduite diverses...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 209 344 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24064-1
Titre: habilitation CACES
Valeur estimée hors TVA: 86 400 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la formation des agents de la Régie Ligne d’Azur afin d’obtenir les habilitations et autorisations de conduite diverses...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an Il peut faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Selon les besoins les formations pourront avoir lieux dans les locaux du titulaire à conditions qu'ils se trouvent sur Nice ou à proximité ou dans les...”
Afficher plus
Code postal: 06100
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère 1- Technique noté sur 60 points
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24064-2
Titre: habilitation électricité
Informations complémentaires:
“Pour chaque lot un an à compter de la date de réception de la notification, renouvelable trois fois tacitement sans que la durée totale n’excède quatre ans.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 technique noté sur 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 24064-3
Titre: habilitation installation frigorigène
Valeur estimée hors TVA: 122 944 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 technique 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“lot 2 Habilitation électricité Infructueux absence de candidatures”
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: habilitation CACES
Date de conclusion du contrat: 2024-05-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 86 400 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Ifts
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ifts
Numéro d'enregistrement national: 37981229000052
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: iftsformation@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 492120106 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 122 944 EUR 💰
Identifiant de l’offre: APAVE Nice
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: APAVE Nice
Numéro d'enregistrement national: 90386961801267
Courrier électronique: formation.nice@apave.com 📧
Téléphone: +33 492294050 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Ligne d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 79403021300019
Adresse postale: RLA - Centre Opérationnel du Tramway 2 avenue Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.lignesdazur.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de NICE
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06357
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de NICE
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06357
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de litige résultant de l’application du présent marché, la Régie Ligne d’Azur et le titulaire pourront chercher dans un premier temps une résolution...”
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Source: OJS 2024/S 133-411239 (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Habilitations
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la formation des agents de la Régie Ligne d'Azur afin d'obtenir les habilitations et autorisations de conduite diverses...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 209 344 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 24064-1
Titre: habilitation CACES
Valeur estimée hors TVA: 86 400 EUR 💰
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la formation des agents de la Régie Ligne d’Azur afin d’obtenir les habilitations et autorisations de conduite diverses...”
Informations complémentaires:
“Chaque lot est conclu pour une période initiale de 1 an Il peut faire l'objet de 3 reconductions tacites de 1 an sans que la durée totale n'excède 4 ans.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Selon les besoins les formations pourront avoir lieux dans les locaux du titulaire à conditions qu'ils se trouvent sur Nice ou à proximité ou dans les...”
Code postal: 06100
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): critère 1- Technique noté sur 60 points
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24064-2
Titre: habilitation électricité
Informations complémentaires:
“Pour chaque lot un an à compter de la date de réception de la notification, renouvelable trois fois tacitement sans que la durée totale n’excède quatre ans.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 technique noté sur 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 24064-3
Titre: habilitation installation frigorigène
Valeur estimée hors TVA: 122 944 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 technique 60 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“lot 2 Habilitation électricité Infructueux absence de candidatures”
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: habilitation CACES
Date de conclusion du contrat: 2024-05-17 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 86 400 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre: Ifts
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ifts
Numéro d'enregistrement national: 37981229000052
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: iftsformation@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 492120106 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 122 944 EUR 💰
Identifiant de l’offre: APAVE Nice
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: APAVE Nice
Numéro d'enregistrement national: 90386961801267
Courrier électronique: formation.nice@apave.com 📧
Téléphone: +33 492294050 📞
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Ligne d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 79403021300019
Adresse postale: RLA - Centre Opérationnel du Tramway 2 avenue Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Téléphone: +33 493165252 📞
Fax: +33 493887214 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.lignesdazur.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de NICE
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06357
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de NICE
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Code postal: 06357
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“En cas de litige résultant de l’application du présent marché, la Régie Ligne d’Azur et le titulaire pourront chercher dans un premier temps une résolution...”
Source: OJS 2024/S 133-411239 (2024-07-08)
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