Objet Champ d'application du marché
Titre: ght_restauration_pdts_patisserie
GHT_RESTAURATION_PDTS_PATISSERIE
Produits/services: Pâtisserie📦
Brève description:
“fourniture de produits de pâtisserie pour les établissements membres du GHT Rouen Coeur de Seine” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: produits de pâtisserie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une période initiale de deux (2) ans à compter de la date de notification du marché public au titulaire. Le marché public peut ensuite être reconduit 2 fois par période successive de 1 an et pour une durée de validité maximale de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers produits spécifiques pour la pâtisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: divers produits spécifiques pour la pâtisserie
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se référer au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-04
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4ème trimestre 2027
Informations complémentaires
“en application de l'article R 2162-4 2° du Code de la Commande Publique, chaque lot est conclu sans minimum et avec un maximum pendant toute la durée de...”
en application de l'article R 2162-4 2° du Code de la Commande Publique, chaque lot est conclu sans minimum et avec un maximum pendant toute la durée de validité du marché public (se référer au Rc).Pour les lots 1 et 2 les soumissionnaires doivent remettre un échantillon par ligne de produits figurant sur les BPU. Pour les modalités : se référer au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Fax: +33 235583503 📠
URL: http://Rouen.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Fax: +33 235583503 📠
URL: http://Rouen.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 171-538457 (2023-09-01)