gestion et exploitation du stationnement sur voirie de la Ville de Beausoleil
Commune de Beausoleil
gestion et exploitation du stationnement sur voirie de la Ville de Beausoleil
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-24.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-24 | Avis de marché |
| 2024-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de parc de stationnement
Numéro de référence: 2023050-00
Brève description: gestion et exploitation du stationnement sur voirie de la Ville de Beausoleil
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de parc de stationnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de parc de stationnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la république
Code postal: 06240
Commune postale: Beausoleil
Contact
Adresse Internet: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33 497114600 📞
Fax: +33 497114608 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-24 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Date de début: 2024-01-07 📅
Date de fin: 2028-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-656573
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. DCE
Situation économique et financière: cf. DCE
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: cf. DCE
Capacité technique et professionnelle: cf. DCE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nom: comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: marseille F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 208-656573 (2023-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de parc de stationnement
Numéro de référence: 2023050-00
Brève description: gestion et exploitation du stationnement sur voirie de la Ville de Beausoleil
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de parc de stationnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de parc de stationnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Beausoleil
Adresse postale: 27 boulevard de la république
Code postal: 06240
Commune postale: Beausoleil
Contact
Adresse Internet: http://www.villedebeausoleil.fr 🌏
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33 497114600 📞
Fax: +33 497114608 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-24 📅
Date limite de soumission: 2023-11-27 📅
Date de publication: 2023-10-27 📅
Date de début: 2024-01-07 📅
Date de fin: 2028-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 208-656573
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre fait l'objet d'une offre de base et d'une offre en variante obligatoire
Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:
le présent marché prend effet à compter du 7 janvier 2024 pour une durée d'une année. Le présent marché pourra ensuite être renouvelé 3 (trois) fois
Description des options:
le présent marché comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle (Pse) relative à la souscription et au renouvellement en ligne des abonnements (Prestation + formation)
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre fait l'objet d'une offre de base et d'une offre en variante obligatoire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. DCE
Situation économique et financière: cf. DCE
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: cf. DCE
Capacité technique et professionnelle: cf. DCE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
le marché est mixte avec une partie forfaitaire (Gestion et exploitation) et une partie à bons de commande (maintenance corrective) conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.Les prestations pour lesquelles un prix forfaitaire s'applique, quelles que soient les quantités commandées ou exécutées, sont les prestations identifiées au sein de la décomposition du prix global et forfaitaire (Dpgf), et conformément aux prix total figurant à l'acte d'engagement.La part des bons de commande relative à la maintenance corrective s'inscrira selon les montants annuels suivants :Montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nice
Adresse postale: 18 av. Des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les opérateurs économiques ont deux mois à compter de la signature du marché public pour effectuer un recours auprès du Tribunal administratif de Nice
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable des litiges
Adresse postale: marseille F
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 208-656573 (2023-10-24)
Avis d'attribution de marché (2024-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de parc de stationnement 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Gestion et l'exploitation du stationnement sur voirie
Description du marché:
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Beausoleil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 Boulevard de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Beausoleil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33497114600 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 656573-2023
Source: OJS 2024/S 039-114258 (2024-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion et exploitation du stationnement payant sur voirie
Numéro de référence:
2023050-00
Brève description:
Le présent marché porte sur la gestion et l'exploitation du stationnement sur voirie de la Ville de Beausoleil
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de parc de stationnement 📦
Description
Identifiant interne:
2023050-00
Titre: Gestion et l'exploitation du stationnement sur voirie
Description du marché:
Le présent marché porte sur la gestion et l'exploitation du stationnement sur voirie de la Ville de Beausoleil.
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Beausoleil
Numéro d'enregistrement national:
21060012800016
Adresse postale: 27 Boulevard de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Beausoleil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche-public@villedebeausoleil.fr 📧
Téléphone: +33497114600 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 656573-2023
Source: OJS 2024/S 039-114258 (2024-02-21)
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