Gestion du service accueil enfance jeunesse de la Ville de CHARMES-.
Commune de Charmes
Gestion et l'exploitation des services de : - périscolaire du matin et du soir - animation de la pause méridienne - l'accueil de loisirs pendant les vacances scolaires pour les 3 à 12 ans - l'accueil jeunes à partir de 11 ans révolu et jusqu'à leur majorité - l'accueil de la jeunesse - un mini camp d'été - l'animation du PEDT
Date limiteDeadline 2026-09-15
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion du service accueil enfance jeunesse de la Ville de CHARMES-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion des relations publiques 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot unique
Valeur estimée hors TVA: 1 840 000 EUR 💰
Description du marché: Gestion du service accueil enfance-jeunesse
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: La collectivité se réserve de renouveler un an supplémentaire
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: aucune option
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: se référer au dossier de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Charmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Henri Breton
Code postal: 88130
Commune postale: Charmes
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@mairie-charmes.fr 📧
Téléphone: 0329388585 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41089 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41089 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 146-529857 (2026-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gestion du service accueil enfance jeunesse de la Ville de CHARMES-.
Numéro de référence:
2027_MAR_enfance
Brève description:
Gestion et l'exploitation des services de :
- périscolaire du matin et du soir
- animation de la pause méridienne
- l'accueil de loisirs pendant les vacances scolaires pour les 3 à 12 ans
- l'accueil jeunes à partir de 11 ans révolu et jusqu'à leur majorité
- l'accueil de la jeunesse
- un mini camp d'été
- l'animation du PEDT
Afficher plus
Produits/services: Services de gestion des relations publiques 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Lot unique
Valeur estimée hors TVA: 1 840 000 EUR 💰
Description du marché: Gestion du service accueil enfance-jeunesse
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: La collectivité se réserve de renouveler un an supplémentaire
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: aucune option
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: se référer au dossier de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Charmes
Numéro d'enregistrement national:
21880090200015
Adresse postale: Place Henri Breton
Code postal: 88130
Commune postale: Charmes
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@mairie-charmes.fr 📧
Téléphone: 0329388585 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41089 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41089 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 146-529857 (2026-07-30)
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