Gestion des opérations d’hébergement et de maintenance des lignées de souris Gestion des élevages de modèles murins destinées aux projets précliniques, Gestion des opérations de soutien aux animalerie
Inserm délégation régionale PACAC
Les prestations portent
- Sur les opérations d’hébergement, de maintenance et d’entretien des lignées de souris
- Sur des opérations de gestion des élevages des lignées
- Sur des opérations contribuant au bon fonctionnement des animaleries du Ciphe
(gestion des opérations des laveries, gestions des stocks, gestion des équipements,
nettoyage et entretien, prestation vétérinaire…)
Le périmètre du marché porte sur les zones mentionnées à la suite :
- Gestion des zones Hébergement (zones 39-42).
- Gestion des zones de Cryopréservation/Décontamination/Cohortes (zones 27-29)
- Gestion des zones d’expérimentation et d’hébergement (Zones 30 à 32)
- Hébergement des « modèles précliniques sensibles » (Zones 25 et 26)
- Gestion de la laverie semi-robotisée de l’animalerie
- Gestion de la laverie de laboratoire conventionnelle
- Gestion du secteur A3L3
Le plan de l’animalerie peut être communiqué sur demande.
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-08-08 | Avis de marché |
| 2023-11-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animalerie
Numéro de référence: F232MRS010
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animalerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INSERM Délégation Régionale PACAC
Adresse postale: 18, avenue Mozart - CS20172
Code postal: 13276
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 491827000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-490155
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-11-07 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition du programme de réalisation des prestations (Qualité de service)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Proposition financière au regard des prix indiqués à l’annexe financière de l’acte d’engagement
Critère de coût (pondération): 25
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gibault Loïc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm Délégation Régionale Pacac
Adresse postale: 18, avenue mozart - CS20172
Code postal: 13276
Téléphone: +33 491827000 📞
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 154-490155 (2023-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animalerie
Numéro de référence: F232MRS010
Brève description:
Les prestations portent
- Sur les opérations d’hébergement, de maintenance et d’entretien des lignées de souris
- Sur des opérations de gestion des élevages des lignées
- Sur des opérations contribuant au bon fonctionnement des animaleries du Ciphe
(gestion des opérations des laveries, gestions des stocks, gestion des équipements,
nettoyage et entretien, prestation vétérinaire…)
Le périmètre du marché porte sur les zones mentionnées à la suite :
- Gestion des zones Hébergement (zones 39-42).
- Gestion des zones de Cryopréservation/Décontamination/Cohortes (zones 27-29)
- Gestion des zones d’expérimentation et d’hébergement (Zones 30 à 32)
- Hébergement des « modèles précliniques sensibles » (Zones 25 et 26)
- Gestion de la laverie semi-robotisée de l’animalerie
- Gestion de la laverie de laboratoire conventionnelle
- Gestion du secteur A3L3
Le plan de l’animalerie peut être communiqué sur demande.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animalerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INSERM Délégation Régionale PACAC
Adresse postale: 18, avenue Mozart - CS20172
Code postal: 13276
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Téléphone: +33 491827000 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-08 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 154-490155
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Le délai de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de 30 jours, conformément aux dispositions de l’article R2192-10 du code de la commande publique.
Les prestations sont financées sur les ressources financières de l’Inserm.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations portent
- Sur les opérations d’hébergement, de maintenance et d’entretien des lignées de souris
- Sur des opérations de gestion des élevages des lignées
- Sur des opérations contribuant au bon fonctionnement des animaleries du Ciphe
(gestion des opérations des laveries, gestions des stocks, gestion des équipements,
nettoyage et entretien, prestation vétérinaire…)
Le périmètre du marché porte sur les zones mentionnées à la suite :
- Gestion des zones Hébergement (zones 39-42).
- Gestion des zones de Cryopréservation/Décontamination/Cohortes (zones 27-29)
- Gestion des zones d’expérimentation et d’hébergement (Zones 30 à 32)
- Hébergement des « modèles précliniques sensibles » (Zones 25 et 26)
- Gestion de la laverie semi-robotisée de l’animalerie
- Gestion de la laverie de laboratoire conventionnelle
- Gestion du secteur A3L3
Le plan de l’animalerie peut être communiqué sur demande.
Marché de prestations de services.
Nature : Appel d’offres ouvert passée en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 1° et
R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
Forme : Accord–cadre mono-attributaire à bons de commandes, conformément aux articles
R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 750 000,00 €
HT.
Le marché n’est pas alloti en application des articles L2113-10 et L2113-11 du code de la
commande publique pour la raison suivante :
La dévolution risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse
l’exécution des prestations.
Le marché concerne l’activité d’animaleries mono espèce « souris »
Le titulaire du marché contribuera à mettre en oeuvre la gestion des opérations d’élevage, d’hébergement et de maintenance des lignées de souris dans les animaleries des du CIPHE, la gestion des laveries des animaleries et du laboratoire conventionnel, ainsi que la, gestion des stocks et l’entretien des différents espaces.
Afficher plus
Le CIPHE et le titulaire travailleront en concertation continue pour définir un fonctionnement optimal avec les collaborateurs, partenaires et clients du CIPHE.
En cas de changement de Titulaire, le CIPHE se réserve le droit d'activer deux périodes de
réversibilité d'un mois chacune.
En cas de changement de titulaire, le CIPHE souhaite que le titulaire entrant s'engage à garder
tout ou partie du personnel déjà présent sur le site.
Description des renouvellements:
Le présent marché entrera en vigueur à compter du premier jour du mois suivant la date de notification pour une durée d’un an ferme.
Par dérogation à l’article 13 du CCAG-FCS, la date de notification n’emporte pas la date du début d’exécution des prestations.
Le présent marché est reconductible.
Le marché est reconductible 3 fois par reconduction tacite, pour une durée totale de 4 ans.
Le délai de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de 30 jours, conformément aux dispositions de l’article R2192-10 du code de la commande publique.
Les prestations sont financées sur les ressources financières de l’Inserm.
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre d’Immunophénomique - CIPHE
US012 INSERM
163 avenue Luminy case 936
13 288 Marseille cedex 09
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit fournir une attestation sur l’honneur qu’il n’entre dans aucune des situations
l’excluant de la commande publique.
A cette fin il est invité à constituer son dossier de candidatures des pièces suivantes :
☒ Une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie
sur papier libre ou sur l’imprimé DC1.
- Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s’il se présente
seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, il doit indiquer :
La forme du groupement (conjoint ou solidaire)
Le mandataire
En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire DC1. Chaque
membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire DC1 : le dossier de candidature sera alors
constitué d’autant de formulaires DC1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à
chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement
dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G).
☒ Le formulaire DC2 qui permet de décrire le candidat ou les candidats en cas de
groupement, leurs ressources et leurs capacités à répondre au marché d'un point de vue
économique, financier, professionnel et technique.
Ce document est renseigné par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chaque
membre du groupement.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant
l'objet du marché public, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de
la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où
les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pendant les trois (3) dernières années ;
☒ Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services fournis au
cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à
défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
☒ Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et
notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature
que celle du marché ;
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-11-07 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition du programme de réalisation des prestations (Qualité de service)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Proposition financière au regard des prix indiqués à l’annexe financière de l’acte d’engagement
Critère de coût (pondération): 25
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Gibault Loïc
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
En application de l’article R. 2132-7 du code de la commande publique,…
… les communications et échanges d’informations s’effectuent par voie électronique.
… la transmission des candidatures et des offres s’effectue par voie électronique, selon les modalités définies ci-après.
Aucun autre mode de transmission n’est autorisé.
En application de l’article R. 2132-11 du code de la commande publique, le candidat qui transmet son offre via le portail électronique peut, s’il le désire, envoyer une copie de sauvegarde à l’adresse renseignée à l’article 1-1.
Cette copie de sauvegarde doit respecter les modalités de présentation des candidatures et des offres et parvenir à l’adresse indiquée avant la date et l’heure mentionnées à l’article 12.2 du présent règlement.
L'envoi des documents sur une boite mail d'un contact Inserm indiqué dans les documents de la consultation n'est pas autorisé
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm Délégation Régionale Pacac
Adresse postale: 18, avenue mozart - CS20172
Code postal: 13276
Téléphone: +33 491827000 📞
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 154-490155 (2023-08-08)
Avis d'attribution de marché (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: INSERM Délégation régionale Marseille
Adresse postale: 18, avenue Mozart - CS 20172
Commune postale: Marseille cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Téléphone: +33 491827027 📞
Fax: +33 491827053 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-709191
Se réfère à l'avis: 2023/S 154-490155
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Informations complémentaires: Les prestations sont financées sur les ressources financières de l’Inserm
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-03 📅
Nom: Janvier labs
Commune postale: Le Genest-Saint-Isle
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dominique Nobile
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18, avenue Mozart - CS 20172
Téléphone: +33 491827027 📞
Fax: +33 491827053 📠
Source: OJS 2023/S 225-709191 (2023-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations portent
- Sur les opérations d’hébergement, de maintenance et d’entretien des lignées de
souris
- Sur des opérations de gestion des élevages des lignées
- Sur des opérations contribuant au bon fonctionnement des animaleries du Ciphe
(gestion des opérations des laveries, gestions des stocks, gestion des
équipements,
nettoyage et entretien, prestation vétérinaire…)
Le périmètre du marché porte sur les zones mentionnées à la suite :
- Gestion des zones Hébergement (zones 39-42).
- Gestion des zones de Cryopréservation/Décontamination/Cohortes (zones
27-29)
- Gestion des zones d’expérimentation et d’hébergement (Zones 30 à 32)
- Hébergement des « modèles précliniques sensibles » (Zones 25 et 26)
- Gestion de la laverie semi-robotisée de l’animalerie
- Gestion de la laverie de laboratoire conventionnelle
- Gestion du secteur A3L3
Le plan de l’animalerie peut être communiqué sur demande
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: INSERM Délégation régionale Marseille
Adresse postale: 18, avenue Mozart - CS 20172
Commune postale: Marseille cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.inserm.fr 🌏
Téléphone: +33 491827027 📞
Fax: +33 491827053 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-17 📅
Date de publication: 2023-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 225-709191
Se réfère à l'avis: 2023/S 154-490155
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Le délai de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de 30 jours, conformément aux dispositions de l’article R2192-10 du code de la commande publique.
Les prestations sont financées sur les ressources financières de l’Inserm
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
- Sur les opérations d’hébergement, de maintenance et d’entretien des lignées de
souris
(gestion des opérations des laveries, gestions des stocks, gestion des
équipements,
- Gestion des zones de Cryopréservation/Décontamination/Cohortes (zones
27-29)
Le plan de l’animalerie peut être communiqué sur demande
Nature : Appel d’offres ouvert passée en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
Forme : Accord–cadre mono-attributaire à bons de commandes, conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 750 000,00 € HT.
Le marché n’est pas alloti en application des articles L2113-10 et L2113-11 du code de la commande publique pour la raison suivante :
La dévolution risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l’exécution des prestations.
En cas de changement de Titulaire, le CIPHE se réserve le droit d'activer deux périodes de réversibilité d'un mois chacune.
En cas de changement de titulaire, le CIPHE souhaite que le titulaire entrant s'engage à garder tout ou partie du personnel déjà présent sur le site
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché entrera en vigueur à compter du premier jour du mois suivant la date de notification pour une durée d’un an ferme.
Par dérogation à l’article 13 du CCAG-FCS, la date de notification n’emporte pas la date du début d’exécution des prestations.
Le présent marché est reconductible.
Le marché est reconductible 3 fois par reconduction tacite, pour une durée totale de 4 ans
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-03 📅
Nom: Janvier labs
Commune postale: Le Genest-Saint-Isle
Pays: France 🇫🇷
Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dominique Nobile
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18, avenue Mozart - CS 20172
Téléphone: +33 491827027 📞
Fax: +33 491827053 📠
Source: OJS 2023/S 225-709191 (2023-11-17)
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