Gestion des opérations d’hébergement et de maintenance des lignées de souris Gestion des élevages de modèles murins destinées aux projets précliniques, Gestion des opérations de soutien aux animalerie
Les prestations portent
- Sur les opérations d’hébergement, de maintenance et d’entretien des lignées de souris
- Sur des opérations de gestion des élevages des lignées
- Sur des opérations contribuant au bon fonctionnement des animaleries du Ciphe
(gestion des opérations des laveries, gestions des stocks, gestion des équipements,
nettoyage et entretien, prestation vétérinaire…)
Le périmètre du marché porte sur les zones mentionnées à la suite :
- Gestion des zones Hébergement (zones 39-42).
- Gestion des zones de Cryopréservation/Décontamination/Cohortes (zones 27-29)
- Gestion des zones d’expérimentation et d’hébergement (Zones 30 à 32)
- Hébergement des « modèles précliniques sensibles » (Zones 25 et 26)
- Gestion de la laverie semi-robotisée de l’animalerie
- Gestion de la laverie de laboratoire conventionnelle
- Gestion du secteur A3L3
Le plan de l’animalerie peut être communiqué sur demande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Gestion des opérations d’hébergement et de maintenance des lignées de souris Gestion des élevages de modèles murins destinées aux projets précliniques,...”
Titre
Gestion des opérations d’hébergement et de maintenance des lignées de souris Gestion des élevages de modèles murins destinées aux projets précliniques, Gestion des opérations de soutien aux animalerie
F232MRS010
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Produits/services: Services d'animalerie📦
Brève description:
“Les prestations portent
- Sur les opérations d’hébergement, de maintenance et d’entretien des lignées de souris
- Sur des opérations de gestion des élevages...”
Brève description
Les prestations portent
- Sur les opérations d’hébergement, de maintenance et d’entretien des lignées de souris
- Sur des opérations de gestion des élevages des lignées
- Sur des opérations contribuant au bon fonctionnement des animaleries du Ciphe
(gestion des opérations des laveries, gestions des stocks, gestion des équipements,
nettoyage et entretien, prestation vétérinaire…)
Le périmètre du marché porte sur les zones mentionnées à la suite :
- Gestion des zones Hébergement (zones 39-42).
- Gestion des zones de Cryopréservation/Décontamination/Cohortes (zones 27-29)
- Gestion des zones d’expérimentation et d’hébergement (Zones 30 à 32)
- Hébergement des « modèles précliniques sensibles » (Zones 25 et 26)
- Gestion de la laverie semi-robotisée de l’animalerie
- Gestion de la laverie de laboratoire conventionnelle
- Gestion du secteur A3L3
Le plan de l’animalerie peut être communiqué sur demande.
1️⃣
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre d’Immunophénomique - CIPHE
US012 INSERM
163 avenue Luminy case 936
13 288 Marseille cedex 09”
Description du marché:
“Marché de prestations de services.
Nature : Appel d’offres ouvert passée en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 1° et
R.2161-2 à R.2161-5 du code...”
Description du marché
Marché de prestations de services.
Nature : Appel d’offres ouvert passée en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 1° et
R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
Forme : Accord–cadre mono-attributaire à bons de commandes, conformément aux articles
R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 750 000,00 €
HT.
Le marché n’est pas alloti en application des articles L2113-10 et L2113-11 du code de la
commande publique pour la raison suivante :
La dévolution risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse
l’exécution des prestations.
Le marché concerne l’activité d’animaleries mono espèce « souris »
Le titulaire du marché contribuera à mettre en oeuvre la gestion des opérations d’élevage, d’hébergement et de maintenance des lignées de souris dans les animaleries des du CIPHE, la gestion des laveries des animaleries et du laboratoire conventionnel, ainsi que la, gestion des stocks et l’entretien des différents espaces.
Le CIPHE et le titulaire travailleront en concertation continue pour définir un fonctionnement optimal avec les collaborateurs, partenaires et clients du CIPHE.
En cas de changement de Titulaire, le CIPHE se réserve le droit d'activer deux périodes de
réversibilité d'un mois chacune.
En cas de changement de titulaire, le CIPHE souhaite que le titulaire entrant s'engage à garder
tout ou partie du personnel déjà présent sur le site.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Qualité de la proposition du programme de réalisation des prestations (Qualité de service)”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom):
“Proposition financière au regard des prix indiqués à l’annexe financière de l’acte d’engagement”
Critère de coût (pondération): 25
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché entrera en vigueur à compter du premier jour du mois suivant la date de notification pour une durée d’un an ferme.
Par dérogation à...”
Description des renouvellements
Le présent marché entrera en vigueur à compter du premier jour du mois suivant la date de notification pour une durée d’un an ferme.
Par dérogation à l’article 13 du CCAG-FCS, la date de notification n’emporte pas la date du début d’exécution des prestations.
Le présent marché est reconductible.
Le marché est reconductible 3 fois par reconduction tacite, pour une durée totale de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le délai de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de 30 jours, conformément aux dispositions de l’article R2192-10 du code de la commande...”
Informations complémentaires
Le délai de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de 30 jours, conformément aux dispositions de l’article R2192-10 du code de la commande publique.
Les prestations sont financées sur les ressources financières de l’Inserm.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir une attestation sur l’honneur qu’il n’entre dans aucune des situations
l’excluant de la commande publique.
A cette fin il est...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir une attestation sur l’honneur qu’il n’entre dans aucune des situations
l’excluant de la commande publique.
A cette fin il est invité à constituer son dossier de candidatures des pièces suivantes :
☒ Une lettre de candidature et d’habilitation du mandataire par ses co-traitants, établie
sur papier libre ou sur l’imprimé DC1.
- Si la lettre de candidature est établie sur papier libre, le candidat doit préciser s’il se présente
seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, il doit indiquer :
La forme du groupement (conjoint ou solidaire)
Le mandataire
En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire DC1. Chaque
membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire DC1 : le dossier de candidature sera alors
constitué d’autant de formulaires DC1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à
chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement
dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G).
☒ Le formulaire DC2 qui permet de décrire le candidat ou les candidats en cas de
groupement, leurs ressources et leurs capacités à répondre au marché d'un point de vue
économique, financier, professionnel et technique.
Ce document est renseigné par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chaque
membre du groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant
l'objet du marché public, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant
l'objet du marché public, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de
la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où
les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pendant les trois (3) dernières années ;
☒...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
d'encadrement pendant les trois (3) dernières années ;
☒ Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées et des principaux services fournis au
cours des trois (3) dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à
défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
☒ Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et
notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature
que celle du marché ;
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-11-07 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“En application de l’article R. 2132-7 du code de la commande publique, les communications et échanges d’informations s’effectuent par voie électronique.
En...”
En application de l’article R. 2132-7 du code de la commande publique, les communications et échanges d’informations s’effectuent par voie électronique.
En application de l’article R. 2132-7 du code de la commande publique, la transmission des candidatures et des offres s’effectue par voie électronique, selon les modalités définies ci-après.
Aucun autre mode de transmission n’est autorisé.
En application de l’article R. 2132-11 du code de la commande publique, le candidat qui transmet son offre via le portail électronique peut, s’il le désire, envoyer une copie de sauvegarde à l’adresse renseignée à l’article 1-1.
Cette copie de sauvegarde doit respecter les modalités de présentation des candidatures et des offres et parvenir à l’adresse indiquée avant la date et l’heure mentionnées à l’article 12.2 du présent règlement.
L'envoi des documents sur une boite mail d'un contact Inserm indiqué dans les documents de la consultation n'est pas autorisé
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Inserm Délégation Régionale Pacac
Adresse postale: 18, avenue mozart - CS20172
Commune postale: Marseille
Code postal: 13276
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491827000📞
Courrier électronique: marchespublics.dr-marseille@inserm.fr📧
Source: OJS 2023/S 154-490155 (2023-08-08)
Avis d'attribution de marché (2023-11-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: INSERM Délégation régionale Marseille
Adresse postale: 18, avenue Mozart - CS 20172
Commune postale: Marseille cedex 9
Personne de contact: Dominique Nobile
Téléphone: +33 491827027📞
Fax: +33 491827053 📠
URL: http://www.inserm.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations portent
- Sur les opérations d’hébergement, de maintenance et d’entretien des lignées de
souris
- Sur des opérations de gestion des élevages...”
Brève description
Les prestations portent
- Sur les opérations d’hébergement, de maintenance et d’entretien des lignées de
souris
- Sur des opérations de gestion des élevages des lignées
- Sur des opérations contribuant au bon fonctionnement des animaleries du Ciphe
(gestion des opérations des laveries, gestions des stocks, gestion des
équipements,
nettoyage et entretien, prestation vétérinaire…)
Le périmètre du marché porte sur les zones mentionnées à la suite :
- Gestion des zones Hébergement (zones 39-42).
- Gestion des zones de Cryopréservation/Décontamination/Cohortes (zones
27-29)
- Gestion des zones d’expérimentation et d’hébergement (Zones 30 à 32)
- Hébergement des « modèles précliniques sensibles » (Zones 25 et 26)
- Gestion de la laverie semi-robotisée de l’animalerie
- Gestion de la laverie de laboratoire conventionnelle
- Gestion du secteur A3L3
Le plan de l’animalerie peut être communiqué sur demande
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 000 000 💰
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Marché de prestations de services.
Nature : Appel d’offres ouvert passée en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code...”
Description du marché
Marché de prestations de services.
Nature : Appel d’offres ouvert passée en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique.
Forme : Accord–cadre mono-attributaire à bons de commandes, conformément aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 750 000,00 € HT.
Le marché n’est pas alloti en application des articles L2113-10 et L2113-11 du code de la commande publique pour la raison suivante :
La dévolution risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l’exécution des prestations.
Le marché concerne l’activité d’animaleries mono espèce « souris »
Le titulaire du marché contribuera à mettre en oeuvre la gestion des opérations d’élevage, d’hébergement et de maintenance des lignées de souris dans les animaleries des du CIPHE, la gestion des laveries des animaleries et du laboratoire conventionnel, ainsi que la, gestion des stocks et l’entretien des différents espaces.
Le CIPHE et le titulaire travailleront en concertation continue pour définir un fonctionnement optimal avec les collaborateurs, partenaires et clients du CIPHE.
En cas de changement de Titulaire, le CIPHE se réserve le droit d'activer deux périodes de réversibilité d'un mois chacune.
En cas de changement de titulaire, le CIPHE souhaite que le titulaire entrant s'engage à garder tout ou partie du personnel déjà présent sur le site
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché...”
Description des options
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le présent marché entrera en vigueur à compter du premier jour du mois suivant la date de notification pour une durée d’un an ferme.
Par dérogation à l’article 13 du CCAG-FCS, la date de notification n’emporte pas la date du début d’exécution des prestations.
Le présent marché est reconductible.
Le marché est reconductible 3 fois par reconduction tacite, pour une durée totale de 4 ans
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le délai de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de 30 jours, conformément aux dispositions de l’article R2192-10 du code de la commande...”
Informations complémentaires
Le délai de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de 30 jours, conformément aux dispositions de l’article R2192-10 du code de la commande publique.
Les prestations sont financées sur les ressources financières de l’Inserm
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 154-490155
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: F232MRS010
Titre:
“Gestion des opérations d’hébergement et de maintenance des lignées de souris Gestion des élevages de modèles murins destinées aux projets précliniques,...”
Titre
Gestion des opérations d’hébergement et de maintenance des lignées de souris Gestion des élevages de modèles murins destinées aux projets précliniques, Gestion des opérations de soutien aux animalerie
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Date de conclusion du contrat: 2023-11-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Janvier labs
Commune postale: Le Genest-Saint-Isle
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18, avenue Mozart - CS 20172
Téléphone: +33 491827027📞
Fax: +33 491827053 📠
Source: OJS 2023/S 225-709191 (2023-11-17)