gestion des déchets du GHT Normandie centre

Centre hospitalier universitaire

gestion des déchets du GHT Normandie centre

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
• Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte de déchets hospitaliers
• Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-26	Avis de marché
2023-10-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre hospitalier universitaire
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Adresse postale: daj - cellule marchés publics - avenue Côte de Nacre - cS 30001
Commune postale: Caen
Code postal: 14033
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“M. le directeur Général du CHU de Caen Normandie - Etablissement support du GHT Normandie Centre”
Téléphone: +33 231064785 📞
Courrier électronique: marchesin-c@chu-caen.fr 📧
Fax: +33 231064913 📠
Région: Normandie 🏙️
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2322359&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre: gestion des déchets du GHT Normandie centre GHT2023081
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description: gestion des déchets du GHT Normandie centre
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 321 162 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: collecte interne des déchets du CHU de Caen
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets hospitaliers 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: différents sites du CHU de Caen
Description du marché: collecte interne des déchets du CHU de Caen
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 260 244 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-10-01 📅
Date de fin: 2027-09-30 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Description
Informations complémentaires: marché ordinaire

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“collecte, transport et traitement des déchets des 9 établissements du GHT Normandie Centre”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Site principal ou lieu d'exécution: sites des établissements bénéficiaires du GHT
Description du marché:
“collecte, transport et traitement des déchets des CH Argentan, Aunay-Bayeux, Côte Fleurie, Falaise, Lisieux, Pont-L'Evêque, le CHU de Caen et l'epsm”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 286 328 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tri et traitement des recyclables de l'epsm
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: epsm
Description du marché: tri et traitement des recyclables de l'epsm
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 920 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans minimum avec maximum”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des os et suifs (réservé à l'epsm)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: site du titulaire
Description du marché: collecte, transport et traitement des os et suifs (réservé à l'epsm)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 080 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des Déchets Industriels Dangereux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Normandie 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites des établissements du GHT bénéficiaires
Description du marché:
“collecte, transport et traitement des Déchets Industriels Dangereux des CH Argentan, Falaise, Lisieux et l'epsm”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 288 160 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: maintenance et entretien des installations d'assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Site principal ou lieu d'exécution: sites des 9 établissements du GHT
Description du marché:
“maintenance et entretien des installations d'assainissement des 9 établissements du GHT”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 166 248 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“transport et traitement des archives confidentielles administratives et médicales et des films radiographiques”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Site principal ou lieu d'exécution: sites des établissements du GHT Bénéficiaires
Description du marché:
“transport et traitement des archives confidentielles administratives et médicales et des films radiographiques des CH Argentan, Aunay-Bayeux ?, Pont...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des documents confidentiels du CHU de Caen
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: chu caen
Description du marché: collecte, transport et traitement des documents confidentiels du CHU de Caen
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 600 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: collecte, transport et traitement des déchets amiantés du CHU de Caen
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: collecte, transport et traitement des déchets amiantés du CHU de Caen
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 58 400 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: llettre de candidature (formulaire " Dc1 ")
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: déclaration du candidat (Dc2) mentionnant le chiffred'affaires
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des références sur les trois dernières années pour des prestations équivalentes si elles existent et toutdocument justifiant de la capacité du...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: les marchés seront exécutés par chacun des établissements bénéficiaires

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-03 13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cellule marchés publics

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier semestre 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“des visites de site facultatives sont prévues avant la remise de l'offre : une visite est fortement recommandée pour les sites du Chu.Les visites seront, à...”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - bP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: ccira de Nantes - dREETS des Pays de Loire - 22 mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467836 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Source: OJS 2023/S 124-391832 (2023-06-26)

Avis d'attribution de marché (2023-10-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact:
“M. le directeur général du CHU de Caen Normandie - Etablissement support du GHT Normandie Centre”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: gestion des déchets produits pas les établissements du GHT Normandie centre
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 022 055 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Organisation
Critère de qualité (nom): Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Suivi de la prestation
Critère de qualité (nom): RSE & Développement Durable
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Traitement des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Développement durable RSE
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sansminimum avec maximum”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Développement durable et RSE

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-391832

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 231127
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: collecte interne des déchets du CHU de Caen
Date de conclusion du contrat: 2023-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: elior
Adresse postale: 11 allee de L'Arche
Commune postale: Paris-la-Defense
Code postal: 92032
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 973 503 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 973 503 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 231128
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“collecte, transport et traitement des déchets des établissements du GHT Normandie Centre”
Nom et adresse du contractant
Nom: suez rv normandie
Adresse postale: rue caen canal
Commune postale: Blainville-sur-Orne
Code postal: 14550
Région: Calvados 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 263 557 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 263 557 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 231129
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: tri et traitement des recyclables (réservé à l'epsm))
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 011 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 011 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: collecte, transport et traitement des os et suifs (réservé à l'epsm)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

5️⃣
Numéro de contrat: 231130
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: collecte, transport et traitement des Déchets Industriels Dangereux
Nom et adresse du contractant
Nom: veolia recyclage
Adresse postale: bp91013
Commune postale: Rouen
Code postal: 76171
Région: Seine-Maritime 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 363 537 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 363 537 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 231131
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: maintenance et entretien des installations d'assainissement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: yves madeline
Adresse postale: zi caen canal
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 144 872 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 872 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 231132
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“transport et traitement des archives confidentielles administratives et médicales et des films radiographiques”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: revival derichebourg
Adresse postale: route de lorguichon
Commune postale: Castine-en-Plaine
Code postal: 14540
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 13 346 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 346 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 231133
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: collecte, transport et traitement des documents confidentiels du CHU de Caen
Nom et adresse du contractant
Nom: archiveuro
Adresse postale: avenue des anglais
Commune postale: Giberville
Code postal: 14730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 84 404 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 404 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 231134
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: collecte, transport et traitement des déchets amiantés du CHU de Caen
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: bp 91013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 162 824 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 824 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le...”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
Source: OJS 2023/S 203-634090 (2023-10-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

Services liés aux déchets et aux ordures

Recherches connexes 🔍

Région: France Normandie Basse-Normandie Calvados

Fournisseurs: Archiveuro Elior Revival Derichebourg Suez RV Normandie veolia recyclage YVES Madeline

Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées... Services liés aux déchets et aux ordures Élimination et traitement des ordures Services de collecte des ordures Services de collecte des ordures ménagères Services relatifs aux déchets... Services relatifs aux déchets médicaux Services de collecte de déchets hospitaliers Services de collecte, de transport et...