gaal 2303 - accord-cadre de maitrise D'Oeuvre pour la requalification du secteur ex-allibert a grenoble et echirolles
SPLA Sages
gaal 2303 - l'Objet du présent accord cadre porte sur la désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre et d'ingénierie pour la conduite des études et la réalisation des espaces publics dans le cadre du projet de requalification du secteur Ex-Friche Allibert situé sur les communes de Grenoble et Echirolles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-16 | Avis de marché |
| 2023-12-04 | Informations complémentaires |
| 2024-04-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: GAAL 2302
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spla sages
Adresse postale: 1 Place firmin gautier-
Code postal: 38028
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
Téléphone: +33 476484809 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_KLd0yQvUw_ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_KLd0yQvUw_ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date limite de soumission: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705638
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 700 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 96 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: friche ex-allibert Grenoble et Echirolles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension du contexte et identification des enjeux
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie et organisation proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Adéquation de l'équipe proposée
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Personne morale de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_KLd0yQvUw_ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Fax: +334 76422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 224-705638 (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture
Numéro de référence: GAAL 2302
Brève description:
gaal 2303 - l'Objet du présent accord cadre porte sur la désignation d'une équipe de maîtrise d'oeuvre et d'ingénierie pour la conduite des études et la réalisation des espaces publics dans le cadre du projet de requalification du secteur Ex-Friche Allibert situé sur les communes de Grenoble et Echirolles
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: spla sages
Adresse postale: 1 Place firmin gautier-
Code postal: 38028
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
Téléphone: +33 476484809 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_KLd0yQvUw_ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_KLd0yQvUw_ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date limite de soumission: 2024-01-03 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705638
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
la société sera fermée du 22 décembre 2023 à 18h00 jusqu'au 3 janvier 2024 à 9h00, la Date limite de dépôt des questions est le 21 décembre à 18h00.Le marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale détaillée dans l'annexe a la convention d'accord cadre
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 700 000 EUR 💰
Brève description:
accord-cadre de maitrise D'Oeuvre pour la requalification du secteur ex-allibert a grenoble et echirolles
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Informations complémentaires:
la société sera fermée du 22 décembre 2023 à 18h00 jusqu'au 3 janvier 2024 à 9h00, la Date limite de dépôt des questions est le 21 décembre à 18h00.Le marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale détaillée dans l'annexe a la convention d'accord cadre
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Site principal ou lieu d'exécution: friche ex-allibert Grenoble et Echirolles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement avec le titre de chacun des responsables légales.- Une déclaration sur l'honneur- la compétence en maîtrise d'oeuvre paysagère est justifiée par un diplôme de paysagiste concepteur
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-Une déclaration concernant le chiffre d'affaires-une attestation d'assurance en responsabilité civile professionnelle
Capacité technique et professionnelle:
-Une " fiche synthétique de candidature " par groupement dûment complétée conformément au modèle joint " cadre_candidature_a1 " ;-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années ;-La présentation d'une liste des principales missions effectuées
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compréhension du contexte et identification des enjeux
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie et organisation proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Adéquation de l'équipe proposée
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Personne morale de droit privé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_KLd0yQvUw_ 🌏
Référence
Informations complémentaires
langues dans lesquelles les projets peuvent être rédigés : FrançaisLa non remise des éléments listés aux articles 4.1 et 4.2 peuvent être susceptibles d'entrainer une exclusion
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal judiciaire de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Fax: +334 76422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants del'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du Code de procédure civile.. Référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans lesconditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441- 1 et1441-3 du Code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 224-705638 (2023-11-16)
Informations complémentaires (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: GAAL 2303
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-745182
Se réfère à l'avis: 2023/S 224-705638
Numéro JO-S: 237
Source: OJS 2023/S 237-745182 (2023-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: GAAL 2303
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-04 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-745182
Se réfère à l'avis: 2023/S 224-705638
Numéro JO-S: 237
Source: OJS 2023/S 237-745182 (2023-12-04)
Avis d'attribution de marché (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre de Maitrise d'?uvre pour la requalification du secteur Ex-Allibert à Grenoble et Echirolles.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 700 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-03-28 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ATELIER DES CAIRNS, mandataire du groupement
Numéro d'enregistrement national:
Commune postale: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jeremy.huet@latelierdescairns.fr 📧
Téléphone: 33479604179 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL SAGES, représentée par son Directeur Général, M. Folly Franck Kpadet
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 place Firmin Gautier
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
Téléphone: +33476484809 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 62 rue Servient
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 33472607012 📞
Source: OJS 2024/S 087-263277 (2024-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-Cadre de Maitrise d'?uvre pour la requalification du secteur Ex-Allibert à Grenoble et Echirolles.
Numéro de référence:
GAAL 2303
Brève description:
L'objet de l'accord-Cadre porte sur la désignation d'une équipe de maîtrise d'?uvre et d'ingénierie pour la conduite des études et la réalisation des espaces publics dans le cadre du projet de requalification du secteur ex-Friche Allibert sur les communes de Grenoble et Echirolles.
Afficher plus
Produits/services: Services d'architecture 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 700 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
GAAL 2303
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CONTRAT GAAL 2303
Date de conclusion du contrat: 2024-03-28 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Atelier des Cairns
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ATELIER DES CAIRNS, mandataire du groupement
Numéro d'enregistrement national:
51456860900044
Commune postale: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jeremy.huet@latelierdescairns.fr 📧
Téléphone: 33479604179 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SPL SAGES, représentée par son Directeur Général, M. Folly Franck Kpadet
Numéro d'enregistrement national:
352 814 446 00030
Adresse postale: 1 place Firmin Gautier
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@innovia-sages.fr 📧
Téléphone: +33476484809 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Affaires économiques et financières
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Numéro d'enregistrement national:
17690111400403
Adresse postale: 62 rue Servient
Commune postale: Lyon
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 33472607012 📞
Source: OJS 2024/S 087-263277 (2024-04-30)
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