FRANCONVILLE - ALIOP 147747/147746 HP 0018-2459 MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE 245 LOGEMENTS

SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

FRANCONVILLE - ALIOP 147747/147746 HP 0018-2459 MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE 245 LOGEMENTS

Date limite

Deadline 2026-12-02

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-26 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: FRANCONVILLE - ALIOP 147747/147746 HP 0018-2459 MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE 245 LOGEMENTS
Numéro de référence: 26M10C056P
Brève description:
FRANCONVILLE - ALIOP 147747/147746 HP 0018-2459 MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE 245 LOGEMENTS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Description
Titre: FRANCONVILLE (95) - ALIOP 147747/147746 HP 0018-2459 MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE 245 LOGEMENTS
Description du marché:
FRANCONVILLE - ALIOP 147747/147746 HP 0018-2459 MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE A LA REHABILITATION DE 245 LOGEMENTS
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Code postal: 95130
Ville: Franconville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 30 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Ville: Franconville

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure Formalisée passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5 du Code de la commande publique (CCP)
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Seqens societe anonyme d'habitations a loyer modere
Numéro d'enregistrement national: 58214281600310
Adresse postale: 14-16 Boulevard Garibaldi
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-moulineaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction des achats
Courrier électronique: direction.achats.pa@seqens.fr 📧
Téléphone: 0188549113 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC y compris pour l'organisme chargée des procédures de recours
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 208-741659 (2026-10-26)