Fournitures scolaires, loisirs créatifs, outils inclusifs, jeux et jouets
Communauté d'agglomération du Cotentin
Les prestations portent sur la fourniture et la livraison de fournitures scolaires, de loisirs créatifs, d'outils inclusifs, de jeux et jouets afin de répondre aux besoins des services scolaires, de la petite enfance et d'animation de la communauté d'agglomération du Cotentin
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-08-03. L'appel d'offres a été publié le 2026-06-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques › Fournitures pour travaux artistiques
- • Jeux › Jeux éducatifs
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Basse-Normandie › Calvados
- • Basse-Normandie › Manche
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-30 | Avis de marché |
| 2026-07-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires, loisirs créatifs, outils inclusifs, jeux et jouets
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 388 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fournitures et papeterie scolaires courantes
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Date de fin: 2030-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement à l'échéance
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Organisation du service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 3 - Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Loisirs créatifs
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jeux et jouets pédagogiques hors petite enfance (3 ans et plus)
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Jeux et jouets pour la petite enfance (moins de 3 ans)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Outils inclusifs
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-04 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-08-04 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CASTELEIN Christèle
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0250791610 📞
URL: http://lecotentin.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842056 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1842056 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 125-455268 (2026-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires, loisirs créatifs, outils inclusifs, jeux et jouets
Numéro de référence:
DACP-26-41
Brève description:
Les prestations portent sur la fourniture et la livraison de fournitures scolaires, de loisirs créatifs, d'outils inclusifs, de jeux et jouets afin de répondre aux besoins des services scolaires, de la petite enfance et d'animation de la communauté d'agglomération du Cotentin
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Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 388 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fournitures et papeterie scolaires courantes
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum H.T. de commandes par période de 60 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-12-01 📅
Date de fin: 2030-10-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement à l'échéance
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les accords-cadres courent du 1er décembre 2026 au 31 octobre 2027. A l'issue de cette première période, ils pourront être reconduits, 3 fois au maximum, par tacite reconduction, à chaque fois pour une durée d'un an, sans que leur durée totale ne puisse excéder 4 ans
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Critère de qualité (nom): Critère 2 - Organisation du service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère 3 - Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Loisirs créatifs
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Jeux et jouets pédagogiques hors petite enfance (3 ans et plus)
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum H.T. de commandes par période de 50 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Jeux et jouets pour la petite enfance (moins de 3 ans)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Outils inclusifs
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu avec un montant maximum H.T. de commandes par période de 20 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-04 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-08-04 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d'enregistrement national:
63382
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Code postal: 50130
Commune postale: Cherbourg en Cotentin
Région: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CASTELEIN Christèle
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0250791610 📞
URL: http://lecotentin.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublicsmanche.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1842056 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1842056 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le règlement s'effectue par mandat administratif, selon les règles de la comptabilité publique, suivi d'un virement, sur présentation des demandes de paiement établies par le titulaire.
Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la Commande Publique, le délai global de paiement sera de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture par l'acheteur sur le portail Chorus Pro.
Le défaut de paiement dans ce délai de 30 jours fait courir de plein droit, au sens de l'article L2192-13 du code de la commande publique et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire
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Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
F8A9F888-BA85-B686-E1D84E44F216E77D
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0231707272 📞
Fax: 0231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 125-455268 (2026-06-30)
Avis de marché (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 388 000 EUR 💰
Description
30 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-12 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-12 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 455268-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b6bcfc05-4612-4749-a2d8-10334459b9dc-01
Source: OJS 2026/S 148-539095 (2026-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 388 000 EUR 💰
Description
30 000 EUR 💰
35 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
10 000 EUR 💰
2 000 EUR 💰
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-08-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-08-12 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-08-12 14:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 455268-2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
352717B4-ABC5-F407-139661166C742BC9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
352717CB-B7F0-866F-802F99DA881D7781
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 03/08/2026 à 17h00 au plus tard. Lire 12/08/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/08/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 12/08/2026 à 14h00 au plus tard.
Réponse à la question n°5: Au lieu de A la question n°5 posée pendant la consultation "si les produits proposés dans les différents bordereaux ne sont pas éligibles à la Loi Agec, est-ce éliminatoire ? La note du candidat sera-t-elle impactée ?".
Et à la réponse apportée "l'égilibilité à la loi Agec n'est pas éliminatoire mais impactera la note du candidat.", lire Suite à la question n° 6 envoyée, nous nous sommes aperçus d'une incohérence dans la réponse que nous avions apportée à la question n° 5 relative à la loi Agec et à sa prise en compte dans la note du candidat. En effet, votre catalogue doit proposer un maximum de produits en conformité avec la loi Agec il s'agit d'une clause à respecter (articles 3 et 5 du cahier des charges), il n'y a donc pas de critère d'attribution.
Les articles que vous proposez dans le Dqe doivent être de marque fournisseur et être en conformité avec cette exigence du cahier des charges. Cependant, si pour certains articles demandés dans le Dqe il n'y a pas de conformité possible avec la loi Agec (des solutions compatibles avec la loi Agec n'étant pas existantes actuellement), nous vous donnons la possibilité de renseigner la ligne du Dqe avec un article fournisseur non conforme ou partiellement conforme (article répondant à un seul critère de la loi Agec : intégrant des matières recyclées ou issus du réemploi/réutilisation).
Cette rectification arrivant tardivement dans le processus de consultation, nous vous informons que la date limite de remise des offres est reportée au 12 août à midi
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Version de l’avis antérieur à modifier: b6bcfc05-4612-4749-a2d8-10334459b9dc-01
Source: OJS 2026/S 148-539095 (2026-07-31)
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