Fournitures scolaires et administratives
SIVOM Val de Banquière (06)
Approvisionnement d'écoles, de centres de loisirs, de crèches et de services administratifs en petits équipements de travail et d'activité
Date limiteDeadline 2026-09-11
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ardoises d'écolier et tableaux à écrire ou à dessiner ou instruments › Instruments d'écriture
- • Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées › Enveloppes
- • Fournitures de bureau › Papeterie
- • Matériel informatique › Matériel informatique divers
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs › Fournitures informatiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires et administratives
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de bureau
Description du marché: Fourniture de bureau
Adresse postale: 21 Boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 06730
Ville: St andre de la roche
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papeterie, écriture, coloriage
Description du marché: Papeterie, écriture, coloriage
Produits/services: Papeterie 📦
Produits/services supplémentaires: Instruments d'écriture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Travaux manuels, peinture
Description du marché: Travaux manuels, peinture
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Papiers et enveloppes
Description du marché: Papiers et enveloppes
Produits/services: Papier pour photocopie 📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Consommables informatique
Description du marché: Consommables informatique
Produits/services: Fournitures informatiques 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Description
Adresse postale: SIVOM VAL DE BANQUIERE 21 Boulevard du 8 mai 1945
Ville: Saint andre de la roche
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-11 16:45:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIVOM Val de Banquière (06)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 06730
Commune postale: Saint André de La Roche
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: asicre@svdb.fr 📧
Téléphone: +33 493277126 📞
Fax: +33 493277149 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 11 jours après notification du rejet par voie électronique.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 149-541823 (2026-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires et administratives
Numéro de référence:
Fournitures scolaires et administratives
Brève description:
Approvisionnement d'écoles, de centres de loisirs, de crèches et de services administratifs en petits équipements de travail et d'activité
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Fourniture de bureau
Titre: Fourniture de bureau
Description du marché: Fourniture de bureau
Adresse postale: 21 Boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 06730
Ville: St andre de la roche
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Papeterie, écriture, coloriage
Titre: Papeterie, écriture, coloriage
Description du marché: Papeterie, écriture, coloriage
Produits/services: Papeterie 📦
Produits/services supplémentaires: Instruments d'écriture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Travaux manuels, peinture
Titre: Travaux manuels, peinture
Description du marché: Travaux manuels, peinture
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Papiers et enveloppes
Titre: Papiers et enveloppes
Description du marché: Papiers et enveloppes
Produits/services: Papier pour photocopie 📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Consommables informatique
Titre: Consommables informatique
Description du marché: Consommables informatique
Produits/services: Fournitures informatiques 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Description
Adresse postale: SIVOM VAL DE BANQUIERE 21 Boulevard du 8 mai 1945
Ville: Saint andre de la roche
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-11 16:45:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIVOM Val de Banquière (06)
Numéro d'enregistrement national:
24060040300010
Adresse postale: 21 boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 06730
Commune postale: Saint André de La Roche
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: asicre@svdb.fr 📧
Téléphone: +33 493277126 📞
Fax: +33 493277149 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national:
170 600 050 00026
Adresse postale: 18 Avenue des fleurs
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 048997860 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 11 jours après notification du rejet par voie électronique.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 149-541823 (2026-08-03)
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