L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Avis de marché (2026-04-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures horticoles
Numéro de référence: 26DEPN05
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture de semences pour le fleurissement saisonnier”
Produits/services supplémentaires: Graines de plantes à usage spécifique📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 6 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture de plants pour le fleurissement saisonnier” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de bulbes pour le fleurissement saisonnier et à naturaliser”
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de Substrats horticoles”
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de produits de paillage et sable pour terrains de sports”
Produits/services supplémentaires: Sable📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture de produits de nutrition horticoles et terrain de sport à diffusion programmée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture de produits de nutrition organiques et à azote organique de synthèse” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture de moyens naturels de protection des plantes” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fournitures horticoles et semences de gazon” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-05-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-05-12 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: AFE3551F-A0AD-64F8-5161023768BBB107
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: AFE3552F-C47E-5A7C-3B77EE80E7321726
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: 0232081270📞
Fax: 0232081271 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 072-251941 (2026-04-10)