Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures horticoles
M2023-07
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description: fournitures horticoles pour la Mairie de Genas
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de végétaux ligneux : arbres et arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: genas
Description du marché: montant annuel maximum : 18 000 euros (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): réactivité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): garanties
Critère de qualité (nom): etendue de la gamme des matériaux et végétaux
Prix (pondération): 40 %
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“marché initial de 12 mois reconductible 3 fois pour une durée de 12 mois chacune”
Informations complémentaires: accord cadre multi attributaire avec au maximum 3 attributaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de végétaux herbacés : vivaces et graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: montant annuel maximum : 5 000 euros (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): étendue de la gamme des matériaux et des végétaux demandés
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bulbes et plantation mécanisée
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: montant annuel maximum : 15 000 euros (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etendue de la gamme des matériaux et des végétaux demandés
Prix (pondération): 40%
Description
Informations complémentaires: accord cadre mono attributaire
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: montant annuel maximum : 13 000 euros (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): etendue de la gamme des matériaux et des végétaux demandés
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures horticoles gros volumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: montant annuel maximum : 11 000 euros (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et mise en culture de plantes saisonnières
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: montant annuel maximum : 28 000 euros (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de sapins et de branchages décoratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: montant annuel maximum : 12 000 euros (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): etendue de la gamme des matériaux et végétaux demandés
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent)
une déclaration sur l'honneur (cf. Modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des...”
Liste et brève description des conditions
une lettre de candidature (Dc1 ou équivalent)
une déclaration sur l'honneur (cf. Modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions
De soumissionner telles que définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de
La commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail
Concernant l'emploi des travailleurs handicapés. L
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration chiffre d'affaires global :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration chiffre d'affaires global :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles
attestation d'assurance :
L'Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“description des moyens techniques :
Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la
Réalisation...”
Liste et brève description des critères de sélection
description des moyens techniques :
Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la
Réalisation du contrat public
déclaration d'effectifs :
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel
D'Encadrement pendant les trois dernières années ;
Références principales des livraisons ou services similaires :
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration
De l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: deuxième trimestre 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 074-224105 (2023-04-11)
Avis d'attribution de marché (2023-07-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 364 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Réactivité
Critère de qualité (nom): 2tendue de la gamme
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): étendue de la gamme
Critère de qualité (nom): garantie
Critère de qualité (nom): étendue gamme
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 074-224105
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-07
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourniture de végétaux ligneux
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: sarl cholat pepinieres
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: sas pepinieres pilaud
Adresse postale: 410 chemin de Combe Jacquet
Commune postale: Peyrins
Code postal: 26380
Nom: pépinières Daniel Soupe
Adresse postale: route de Thoissey
Commune postale: Chatillon-sur-Chalaronne
Code postal: 01400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture de végétaux herbacés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Damien Vivier Pépinières
Adresse postale: le Contant
Commune postale: Penol
Code postal: 38260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture de bulbes et plantation mécanisée
Date de conclusion du contrat: 2023-07-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: verver export BV
Adresse postale: hasselaarsweg
Commune postale: Heerhugowaard,
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: fournitures horticoles
Nom et adresse du contractant
Nom: natur'Alis
Adresse postale: 4 bd de Beauregard
Commune postale: Longvic
Code postal: 21604
Région: Bourgogne-Franche-Comté🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fournitures horticoles gros volumes
Nom et adresse du contractant
Nom: racine
Adresse postale: 50 rue Ernest Renan
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: produits horticoles et produits de pépinières
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: fourniture de sapins et branchages décoratifs
Nom et adresse du contractant
Nom: abies Décor
Adresse postale: 2 hameau de l'etang
Commune postale: Sepeaux
Code postal: 89116
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
Source: OJS 2023/S 134-429613 (2023-07-10)