fournitures et livraison de chèques culture pour l'ensemble des agents contractuels et titulaires du CMN

Centre des monuments nationaux

la consultation porte sur la fourniture et la livraison de chèques culture en faveur de l?ensemble des agents contractuels et titulaires du Centre des monuments nationaux

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-21 Avis de marché
2023-10-19 Informations complémentaires
2023-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: centre des monuments nationaux
Numéro d'enregistrement national: 18004601300017
Adresse postale: hôtel de Sully - 62 rue Saint Antoine
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Pôle commande publique
Téléphone: +33 144612221 📞
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374804&orgAcronyme=f5j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2374804&orgAcronyme=f5j 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures et livraison de chèques culture pour l'ensemble des agents contractuels et titulaires du CMN 23.140.126”
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Brève description:
“la consultation porte sur la fourniture et la livraison de chèques culture en faveur de l?ensemble des agents contractuels et titulaires du Centre des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: france
Description du marché:
“la consultation porte sur la fourniture et la livraison de chèques culture en faveur de l'ensemble des agents contractuels et titulaires du Centre des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“la date de début de l'accord-cadre est fixée au 1er décembre 2023 ou, si celle-ci est postérieure, à la date de la notification de l'accord-cadre. La...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le CMN pourra passer un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“le marché est un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, sans montant minimal et avec un montant maximal annuel de 1 million d'euros (H.T.).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-23 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-23 17:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: ce marché pourra être renouvelé
Informations complémentaires

“conformément à l'article R.2192-10 du Code de la commande publique, le délai de paiement ne peut excéder trente jours (30) à compter de la date de réception...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics, direction des affaires juridiques -...”    Afficher plus
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144970422 📞
Courrier électronique: ccra.daj@finances.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la présente procédure est susceptible de recours contentieux devant le tribunal administratif de Paris :- le recours prévu à l'article L.551-1 du code de...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 185-578651 (2023-09-21)
Informations complémentaires (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation porte sur la fourniture et la livraison de chèques culture en faveur de l'ensemble des agents contractuels et titulaires du Centre des...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 185-578651

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
Ancienne valeur
Texte: 23/10/2023 à 17 h 00
Nouvelle valeur
Texte: 25/10/2023 à 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres :
Ancienne valeur
Date: 2023-10-23 📅
L'heure: 17:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-10-25 📅
L'heure: 12:30
Source: OJS 2023/S 205-645245 (2023-10-19)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 000 000 💰

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 185-578651

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23.140.126
Titre:
“fournitures et livraison de chèques culture pour l'ensemble des agents contractuels et titulaires du CMN”
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: up coop
Adresse postale: 9-11 bvd Louise Michel
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://up.coop/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le contrat a un montant maximal annuel de 1 million d'euros HT, sans que sa durée n'excède 3 ans”
Source: OJS 2023/S 239-750777 (2023-12-07)