accord-Cadre à bons de commande portant sur la fourniture de divers produits horticoles comprenant 8 lots.Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel.À titre d'information, les lots 5 à 8 sont passés en mini-lots en application de l'article R 2122-8 du code de la commande publique.Le détail des mini-lots est indiqué dans le Rc
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-06.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures de produits horticoles
Ac produits horticoles
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande portant sur la fourniture de divers produits horticoles comprenant 8 lots.Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire...”
Brève description
accord-Cadre à bons de commande portant sur la fourniture de divers produits horticoles comprenant 8 lots.Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel.À titre d'information, les lots 5 à 8 sont passés en mini-lots en application de l'article R 2122-8 du code de la commande publique.Le détail des mini-lots est indiqué dans le Rc
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Valeur estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits conditionnés et diverses fournitures de produits horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: montant maxi annuel : 60 000 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: renouvelable tacitement 3 fois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits vrac : terre de production - terre végétale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Terre végétale📦
Description du marché: montant maxi annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bulbes automne et été
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Description du marché: montant maxi annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot reservé : Plantes annuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: lot réservémontant maxi annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: le lot no4 " plantes annuelles " est réservé (voir détail dans le Rc)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-09
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): hdd
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -Les lieux d'exécution / livraisons sont indiqués dans le Ccp.L'Offre des candidats est composée des documents suivants :-AE dûment complété pour chaque lot-bpu complété pour chaque lot-note méthodologique comprenant les éléments demandés dans le Rc-Fiche techniques-catalogue(s) candidatoffres sont analysées et classées suivant :Le prix sera déterminé selon la technique du dqe " masqué ".La valeur technique sera déterminée selon les sous-critères suivants :1/performances en matière de protection de l'environnement :Mesures proposées par l'entreprise en matière de circuit court, fournisseurs, modes de livraison, emballages, ? propres à ce marché. (/30 points).2/ la diversité des produits et le nombre de variété, analysés sur catalogue. (/10 points)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 235583503 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“" - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
" - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. "
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Source: OJS 2023/S 131-418163 (2023-07-06)
Informations complémentaires (2023-08-07)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 131-418163
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-08-09 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-18 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 09/08/2023 à 17h00lieu: Hdd
Nouvelle valeur
Texte: date: 18/09/2023 à 17h00
Source: OJS 2023/S 154-486699 (2023-08-07)