fournitures de pièces détachées pour l'entretien des matériels d'exploitation - 16 lotsil s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu avec trois (3) opérateurs économiques par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-10.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées pour l'entretien des matériels d'exploitation - 16 lots
20232116”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“fournitures de pièces détachées pour l'entretien des matériels d'exploitation - 16 lotsil s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu avec trois...”
Brève description
fournitures de pièces détachées pour l'entretien des matériels d'exploitation - 16 lotsil s'agit d'un accord-cadre multi attributaires, conclu avec trois (3) opérateurs économiques par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: nc
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 - lille
Description du marché: fournitures de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 95
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois.Les modalités de reconductions sont détaillées à...”
Description des renouvellements
le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et d'une durée de 12 mois.Les modalités de reconductions sont détaillées à l'article 4 du Ccap
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
Description
Informations complémentaires: - Sans seuil minimum- montant maximum annuel : 15 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Renault Truck” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Description
Informations complémentaires: - Sans seuil minimum- montant maximum annuel : 65 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Iveco et Fiat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires: - Sans seuil minimum- montant maximum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: fournitures de pièces détachées pour camions et fourgons de marque Mercedes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires: - Sans seuil minimum- montant maximum annuel : 5 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: fournitures de pièces détachées pour tracteurs agricoles de marque Valtra
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fournitures de pièces détachées pour tracteurs agricoles de marque Class
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires: - Sans seuil minimum- montant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no7
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: fournitures de pièces détachées pour les faucheuses de marque Noremat
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires: - Sans seuil minimum- montant maximum annuel : 90 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no8
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: fournitures de pièces détachées pour les faucheuses de marque Mulag
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no9
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées pour petits matériels agricole, d'espaces verts, de travaux public et de manutention” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires: - Sans seuil minimum- montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no10
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: fournitures de brosses toutes marques de balayeuses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no11
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées d'électricité industrielle d'exploitation pour l'entretien du matériel d'exploitation du département du nord” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no12
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées pour les saleuses de marque Schmidt, Europe service et France neige” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires: - Sans seuil minimum- montant maximum annuel : 45 000 euro(s) (H.T.).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no13
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: fournitures de pièces détachées pour les saleuses de marque Rasco
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no14
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées pour les matériels de signalisation de marque Mercura” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no15
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“fournitures de pièces détachées pour les matériels de signalisation de marque Aximum” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no16
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: fourniture d'accessoires de signalisation et de balisage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie),déclaration du candidat...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'economie),déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'economie),le cas échéant, Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'economie)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-12
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-12
11:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lenord.marches-publics.info/ -Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la Commande Publique.Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de sélections des candidatures : cf. Article 3 du RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 4 du RcPour les lots 1, 2, 5, 6, 7, 12 et 13 : le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.Pour le lot 3 : le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Toutefois, les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 15/05/2024 afin de tenir compte de la fin du marché précédent.Pour le lot 4 : le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Toutefois, les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 19/05/2024 afin de tenir compte de la fin du marché précédent.Pour les lots 8, 10 et 11 : le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Toutefois, les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 10/04/2024 afin de tenir compte de la fin du marché précédent.Pour le lot 9 : le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Toutefois, les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 14/04/2024 afin de tenir compte de la fin du marché précédent.Pour les lots 14, 15 et 16 : le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. Toutefois, les bons de commande ne pourront être émis qu'à compter du 03/07/2024 afinde tenir compte de la fin du marché précédent.Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée.Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
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Source: OJS 2024/S 010-024290 (2024-01-10)