l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction pour l'ensemble du groupement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-10-25.
Avis de marché (2023-10-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Saint-Etienne
Numéro d'enregistrement national: 21420218600018
Adresse postale: hôtel de ville
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477487807📞
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr📧
Région: Loire🏙️
URL: http://www.saint-etienne.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: saint-Etienne Metropole
Adresse postale: 2 Avenue Gruner
Commune postale: Saint-Etienne
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr🌏
URL de participation: http://www.saint-etienne.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de pièces détachées et services associés pour le parc automobile de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole
22aoo-371”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les montants estimatifs sont indicatifs et...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction pour l'ensemble du groupement
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 016 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Renault Trucks
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 42000 - saint-Étienne
Description du marché: pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Renault Trucks
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 920 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le marché peut être reconduit 3 fois par période successive d'un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Iveco
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Unitrac
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Unitrac
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées de qualité équivalente aux pièces d'origine et prestations (limiteur de vitesse, tachygraphe, etc.) pour véhicules poids lourds toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“pièces détachées de qualité équivalente aux pièces d'origine et prestations (limiteur de vitesse, tachygraphe, etc.) pour véhicules poids lourds toutes marques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 544 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Renault, Dacia et autres marques associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: pour Saint Etienne Métropole, le marché débutera à compter du 1er décembre 2024
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 920 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées et prestations pour véhicules des marques du groupe Stellantis (Peugeot, Citroën, Fiat, Opel)” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 280 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour motocycles de marque Yamaha
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour motocycles de marque Yamaha
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées de qualité équivalente aux pièces d'origine et prestations (réparation calculateur et composants électroniques, injecteurs, etc.) pour...”
Titre
pièces détachées de qualité équivalente aux pièces d'origine et prestations (réparation calculateur et composants électroniques, injecteurs, etc.) pour véhicules légers toutes marques
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“pièces détachées de qualité équivalente aux pièces d'origine et prestations (réparation calculateur et composants électroniques, injecteurs, etc.) pour...”
Description du marché
pièces détachées de qualité équivalente aux pièces d'origine et prestations (réparation calculateur et composants électroniques, injecteurs, etc.) pour véhicules légers toutes marques
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées et prestations pour équipements de marque Semat/Zoeller, et prestations en chaudronnerie pour véhicules au Gnv” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“pièces détachées et prestations pour équipements de marque Semat/Zoeller, et prestations en chaudronnerie pour véhicules au Gnv” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Mathieu Yno
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour véhicules de marque Mathieu Yno
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour véhicules et équipements de marque Cmar
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour véhicules et équipements de marque Cmar
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour véhicules et équipements de marque Schmidt
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour véhicules et équipements de marque Schmidt
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et prestations pour engins de marque Jcb
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: pièces détachées et prestations pour engins de marque Jcb
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pièces détachées de qualité équivalente aux pièces d'origine pour véhicules de voirie et bennes à ordures ménagères toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“pièces détachées de qualité équivalente aux pièces d'origine pour véhicules de voirie et bennes à ordures ménagères toutes marques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 352 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de flexibles et raccords hydrauliques au modèle pour tous véhicules toutes marques” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“fourniture de flexibles et raccords hydrauliques au modèle pour tous véhicules toutes marques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de balais tous types pour tous types de balayeuses de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: fourniture de balais tous types pour tous types de balayeuses de voirie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de lames et patins caoutchouc tous types pour tous matériels de déneigement” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“fourniture de lames et patins caoutchouc tous types pour tous matériels de déneigement” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont unitaires et révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect...”
Conditions d'exécution du contrat
aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont unitaires et révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Chacun des membres du groupement dispose d'un budget propre
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-27
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): saint-Etienne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne.fr -S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 209-659361 (2023-10-25)