fournitures de papiers nécessaires à l'ensemble des services municipaux et des écoles publiques maternelles et élémentaires Lot 1 Papier impression et de reprographie, blanc, formats A4 et A3, 80-90gr
les fournitures, objet du présent accord-cadre à marchés subséquent, portent sur l'acquisition et la livraison de papier d'impression et de reprographie blanc aux formats A3 et A4 aux grammages 80 et 90 pour les besoins des services municipaux et des écoles publiques maternelles et élémentaires de la Ville de Toulon (84 écoles).La présente consultation ne concerne que le lot no1, le lot no2 fait l'objet d'un autre Avis d'appel Public à la Concurrence
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de papiers nécessaires à l'ensemble des services municipaux et des écoles publiques maternelles et élémentaires Lot 1 Papier impression et de...”
Titre
fournitures de papiers nécessaires à l'ensemble des services municipaux et des écoles publiques maternelles et élémentaires Lot 1 Papier impression et de reprographie, blanc, formats A4 et A3, 80-90gr
23ff-Dcp-0219-A
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Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“les fournitures, objet du présent accord-cadre à marchés subséquent, portent sur l'acquisition et la livraison de papier d'impression et de reprographie...”
Brève description
les fournitures, objet du présent accord-cadre à marchés subséquent, portent sur l'acquisition et la livraison de papier d'impression et de reprographie blanc aux formats A3 et A4 aux grammages 80 et 90 pour les besoins des services municipaux et des écoles publiques maternelles et élémentaires de la Ville de Toulon (84 écoles).La présente consultation ne concerne que le lot no1, le lot no2 fait l'objet d'un autre Avis d'appel Public à la Concurrence
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Valeur estimée hors TVA: EUR 278 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papiers d'impression et de reprographie blanc formats A4 et A3, 80-90gr/m²
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“service Opérations Logistiques - avenue Nicolas Fabri de Peiresc - zi Toulon Est 83130 - la Garde”
Description du marché:
“les marchés subséquents ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers d'impression et de reprographie blanc aux formats A3 et A4 aux grammages 80...”
Description du marché
les marchés subséquents ont pour objet la fourniture et la livraison de papiers d'impression et de reprographie blanc aux formats A3 et A4 aux grammages 80 et 90 pour les besoins des services municipaux et des écoles publiques maternelles et élémentaires de la Ville de Toulon (84 écoles)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 278 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“les valeurs maximales de l'accord-cadre sont :Un marché subséquent passé tous les 6 mois soit 6 marchés subséquents sur la durée totale de l'accord-cadre”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années; *Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année ; *Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ville de Toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 er semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. L'Accord-Cadre sera conclu avec : - 3 opérateurs économiques maximum : il s'agit des opérateurs classés premier, deuxième et troisième dans le cadre de la procédure de consultation de l'accord cadre. Dans l'hypothèse où l'accord-cadre ne peut pas être attribué à 3 opérateurs économiques ou verrait ce nombre réduit en cours d'exécution, la procédure du Marché Subséquent se déroulera avec les 2 opérateurs restants ou avecl'opérateur restant.Les spécifications, la consistance, les lieux, les conditions d'exécution et les prix relatifs au marché sont fixés par le Cahier des Clauses Particulières de l'accord-cadre (Ccp-Ac) et par le Cahier des Clauses Particulières des marchés subséquents (Ccp-Ms).L'Accord-Cadre sera attribué sur la base des critères suivants: Prix (noté sur 14 points), Sécurité des approvisionnements ( noté sur 6 points). Les modalités de règlement des sommes dues sont les suivantes : - les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique. - Les fournitures seront réglées par application des prix unitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires valant DEC du marché subséquent. - La périodicité du versement des acomptes est fixée au maximum à trois mois. Ce maximum est ramené à un mois dans les conditions fixées à l'article R.2191-22 du Code de la Commande Publique.La valeur estimée est donnée pour la durée totale de l'accord-cadre s'exécutant par marchés subséquents. Un avance est prévue (Cf. Article 3.4.2 du Ccp-Ms). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 121-383176 (2023-06-22)
Avis d'attribution de marché (2023-10-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 570188.70 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“service Opérations Logistiques - avenue Nicolas Fabri de Peiresc - zi Toulon Est 83130 La Garde” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 121-383176
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023rl117
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: papiers d'impression et de reprographie blanc formats A4 et A3, 80-90gr/m²
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: antalis France
Adresse postale: 17 Av De La Porte Des Lilas
Commune postale: Paris 19
Code postal: 91250
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 297238.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023rl118
Nom et adresse du contractant
Nom: papet Dauphine Exertier Et Cie
Adresse postale: zone Industrielle secteur D - allee Des Geometres
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272949.90 💰
“montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des Denc des 2 attributaires de l'ac Ms (soit 570 188,70 euro(s) Ht).Les attributaires de l'ac Ms sont :...”
montant total = montant en euro(s) Ht de la somme des Denc des 2 attributaires de l'ac Ms (soit 570 188,70 euro(s) Ht).Les attributaires de l'ac Ms sont : la société Antalis France et la société Papeterie Du Dauphine.Valeurs maximales sur la durée ferme de 3 ans sont : Un marché subséquent tous les 6 mois soit 6 marchés subséquents sur la durée totale de l'accord-cadre.Accords-cadres attribués sur la base des critères suivants : prix sur 14 pts et sécurité des approvisionnements sur 6 pts.Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique de la Ville de Toulon, par courriel uniquement marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Dcp -Hôtel de Ville de Toulon.Ces accords-cadres ont été signés le 17/10/2023 et notifiésle 18/10/2023.Le lot 2 fait l'objet d'un autre Aapc et d'une autre procédure d'attribution
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Source: OJS 2023/S 204-641772 (2023-10-18)