consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-04-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de cannes
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Commune postale: Cannes
Code postal: 06406
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497064550📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Fax: +33 497064540 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.cannes.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: communauté d''agglomération Cannes Pays de Lérins
Adresse postale: place Cornut Gentille
Commune postale: Cannes
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06414
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 489822700📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de palmiers, de végétaux méditerranéens et d'arbres en bacs
20230332”
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de palmiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: fournitures de palmiers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du Tvt
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Le délai de livraison proposé par le candidat, s'inscrivant dans le délai plafond de 10 jours ouvrés, au regard de l'acte d'engagement”
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“montants par période :Pour la Ville de Cannes : Minimum = 10 000 euro(s) Ht et Maximum = 160 000 euro(s) HtPour la Cacpl : Minimum = 0 euro(s) Ht et Maximum...”
Informations complémentaires
montants par période :Pour la Ville de Cannes : Minimum = 10 000 euro(s) Ht et Maximum = 160 000 euro(s) HtPour la Cacpl : Minimum = 0 euro(s) Ht et Maximum = 40 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de végétaux méditerranéens
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fournitures de végétaux méditerranéens
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures d'arbres en bacs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fournitures d'arbres en bacs
Informations complémentaires:
“montants par période :Pour la Ville de Cannes : Minimum = 5 000 euro(s) Ht et Maximum = 50 000 euro(s) HtPour la Cacpl : Minimum = 0 euro(s) Ht et Maximum =...”
Informations complémentaires
montants par période :Pour la Ville de Cannes : Minimum = 5 000 euro(s) Ht et Maximum = 50 000 euro(s) HtPour la Cacpl : Minimum = 0 euro(s) Ht et Maximum = 12 500 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.- Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement- taux des intérêts moratoires : égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville et de la communauté d'agglomération aux budgets annuels- financement sur fonds propres- prix unitaires révisables trimestriellement et prix catalogues, ajustables- pas d'avance prévue ni clause de garantie financière
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Cannes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 071-216230 (2023-04-06)
Avis d'attribution de marché (2023-06-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 111 594 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 071-216230
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023 0332
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fournitures de palmiers
Date de conclusion du contrat: 2023-06-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: la Serre
Adresse postale: 366 Bd Du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 370 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fournitures de végétaux méditerranéens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 116 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fournitures d'arbres en bacs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 108 💰
“date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 13/06/2023.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur...”
date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 13/06/2023.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Pour la Ville de CannesLot 1 montant minimum par période 10 000 euros Ht/Montant maximum par période 160 000 euros Ht;Lot 2 montant minimum par période 10 000 euros Ht/Montant maximum par période 160 000 euros Ht;Lot 3 montant minimum par période 5 000 euros Ht/Montant maximum par période 50 000 euros Ht;Pour la CacplLot 1 sans montant minimum/montant maximum par période 40 000 euros Ht;Lot 2 sans montant minimum/montant maximum par période 40 000 euros Ht;Lot 3 sans montant minimum /Montant maximum par période 12 500 euros Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixéà 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
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Source: OJS 2023/S 125-397732 (2023-06-28)