fournitures de mobiliers de bureau

SDIS du Var

fournitures de mobiliers de bureau pour le service departemental D'Incendie et de secours (sdis) du var

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ellipse

Qui ?

• SDIS du Var

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-10-04	Avis de marché
2024-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Brève description:

fournitures de mobiliers de bureau pour le service departemental D'Incendie et de secours (sdis) du var

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: sdis du Var
Adresse postale: 24 allée de Vaugrenier CS 20050
Code postal: 83490
Commune postale: Le Muy
Contact
Adresse Internet: https://www.sdis83.fr 🌏
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-04 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 194-606821
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

le marché est conclu avec un montant maximum de 80 000 eur ht par an soit 320 000 eur ht pour quatre ans. Le montant indiqué aux points Ii.1.5 et Ii.2.6 est une estimation HT pour 4 ans (soit 40 000 EUR par an), il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description: fournitures de mobiliers de bureau
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

marché reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

la livraison s'effectue dans les locaux du SDIS du Var répartis sur l'ensemble du département et dont les adresses figurent à l'annexe 1 au CCT. Le lieu de la livraison est précisé lors de la commande

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-La lettre de candidature permettant d'identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-11 du CCP (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du Ministère des Finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) ; la déclaration sur l'honneur du candidat (Dc2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du Ministère des Finances http://wwww.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) permettant d'évaluer son expérience et ses capacités professionnelles, techniques et financières; -le(s) document(s) relatif(s) au(x) pouvoir(s) des personnes habilitées à engager l'entreprise

Situation économique et financière:

-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public réalisées au cours des trois derniers exercices - liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l'époque d'exécution des prestations

Capacité technique et professionnelle:

-déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;-description de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05
Lieu: ddsis 83 - le muy
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): délai maximum de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): critère environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 28830040300822
Contact
Point de contact: Service Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 4 ans

-Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures passé avec un seul opérateur économique et s'exécutant par l'émission de bons de commande ;-le montant indiqué au point Ii.I.5correspond au montant total estimatif du marché:40 000eur par an soit 160 000 EUR pour les 4 ans.cette valeur est donnée à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel; - le marché prend effet à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire ; -date prévisionnelle de notification : janvier 2024;-des modifications pourront être passées en cours d'exécution du marché;-modalités d'ouverture des plis : la date et l'heure mentionnées au point Iv.2.7 sont données à titre indicatif, l'ouverture n'est pas publique, le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse sera fait par la Commission d'appel d'offres;-le DCE est mis en ligne et les plis seront envoyés sous format électronique à l'adresse marches-securises.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de toulon
Adresse postale: 5 rue racine bp 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: https://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :-soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L551_1 du Code de justice administrative, avant la date de signature du contrat,-soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de l'article R551-7 du Code de justice administrative, après la date de signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Joue;-Soit par requête introductive d'instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l'article R421_1 du Code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public;-soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué.nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2023/S 194-606821 (2023-10-04)

Avis d'attribution de marché (2024-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de mobiliers de bureau
Numéro de référence: 2328_01
Brève description:

FOURNITURES DE MOBILIERS DE BUREAU POUR LE SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) DU VAR

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 135 191 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 98 003 💰
Description
Identifiant interne: 2328_01
Adresse postale: la livraison s'effectue dans les locaux du SDIS du Var répartis sur l'ensemble du département et dont les adresses figurent à l'annexe 1 au CCT. Le lieu de la livraison est précisé lors de la commande.
Code postal: 83490
Ville: Le muy
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-05 📅
Date de fin: 2025-01-04 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

le présent marché est un accord-cadre de fournitures conformément aux dispositions de l'article L1111-3 du Code de la Commande Publique (CCP) passé avec un seul opérateur économique et s'exécute par l'émission de bons de commande au sens des articles R2162-2 et R2162-4 du Code précité.Les bons de commande sont établis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins pendant la durée du marché

Informations sur les options
Options ✅
Description des options: nombre maximal de renouvellements : 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): environnement
Critère de qualité (pondération): 20
10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: La livraison s'effectue dans les locaux du SDIS du Var répartis sur l'ensemble du département et dont les adresses figurent à l'annexe 1 au CCT

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Le marché est conclu avec un montant maximum de 80 000 € par an soit 320 000 € HT pour quatre ans.Toutefois le montant estimé du marché est de 40 000 € par an soit 160 000 € pour quatre ans.Il est donné à titre indicatif et ne saurait prendre un caractère contractuel.

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2328_01
Date de conclusion du contrat: 2024-01-05 📅
Titre: Fournitures de mobiliers de bureau
Adresse du marché: https://www.ellipse-ad.fr 🌏
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 135 191 💰
Offre la plus basse: 98 003 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 100 355 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: ELLIPSE
Chef de file du soumissionnaire ✅
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ellipse
Numéro d'enregistrement national: 34765724900087
Département: Alpes maritimes
Adresse postale: Azurea Center 1400 Boulevard Pierre Sauvaigo 06480 LA COLLE SUR LOUP
Code postal: 06480
Commune postale: La colle sur loup
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ybellec@ellipse-ad.fr 📧
Téléphone: +33 492918940 📞
URL: https://www.ellipse-ad.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ellipse-ad.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SDIS du Var
Numéro d'enregistrement national: 28830040300822
Département: Var
Adresse postale: 24 allée de Vaugrenier CS 20050
Code postal: 83490
Commune postale: Le Muy
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gfincp_marches@sdis83.fr 📧
Téléphone: +33 494603700 📞
Fax: +33 494603709 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.sdis83.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
ID du document de législation fiscale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi: _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché prend effet à compter de la date de réception de sa notification par le titulaire. Il est conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années;-le marché est conclu avec un montant maximum de 80 000 € HT par an soit 320 000 €pour quatre ans. Conditions de l'offre : montant total TTC du DQE : 100 355,61 €.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Département: Var
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
URL: https://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON 5 RUE RACINE BP 40510,83000 TOULON FRANCE.Tél +33 494427930. Email : greffe.ta-toulon@juradm.fr.Fax +33 494427989.Adresse internet : https://www.ta-toulon.juradm.fr Conformément à l'article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente : -soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de L551-13 du code de justice administrative, après la date de signature du contrat et dans un délai de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution au JOUE et de 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.-soit par requête introductive d'instance(recours TROPIC) dans les formes prévues à l'article R411-1 du code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l'avis d'attribution du marché public. A défaut de cette publicité, le délai ne commence pas à courir et le recours peut être introduit sans condition de délai.-soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l'acte détachable attaqué. Nota : le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2024/S 023-066398 (2024-01-31)

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