Fournitures de magazines Jeunesse par abonnement pour les élèves de CE1 et CE2 sur la commune d'Angers
Ville d'Angers (49)
La présente consultation a pour objet la gestion des différents abonnements papiers mensuels, destinés aux familles ayant un enfant en classe de CE1 et CE2 sur la commune d'Angers.
Date limiteDeadline 2026-06-01
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-04-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de magazines Jeunesse par abonnement pour les élèves de CE1 et CE2 sur la commune d'Angers
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Objectif social promu: Autre
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Angers et alentours
Code postal: 49000
Ville: Angers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 7 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Angers (49)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Boulevard de la Resistence et de la Déportation
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.kouame@ville.angers.fr 📧
Téléphone: +33 241054000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette. CS 24111.
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 085-303507 (2026-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de magazines Jeunesse par abonnement pour les élèves de CE1 et CE2 sur la commune d'Angers
Numéro de référence:
VA26DERJPKABONNEMENTS
Brève description:
La présente consultation a pour objet la gestion des différents abonnements papiers mensuels, destinés aux familles ayant un enfant en classe de CE1 et CE2 sur la commune d'Angers.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'abonnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
La présente consultation a pour objet la gestion des différents abonnements papiers mensuels, destinés aux familles ayant un enfant en classe de CE1 et CE2 sur la commune d’Angers.
Objectif du marché public stratégique: Réduction des incidences sur l’environnement
Le marché contient des critères et clauses d'exécution en lien avec le développement durable. Le contenu de ces dispositifs est précisé dans le dossier de consultation.
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’atténuation du changement climatique
Objectif social promu: Autre
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Site principal ou lieu d'exécution: Ville d'Angers et alentours
Code postal: 49000
Ville: Angers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 7 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L’acheteur pourra confier au titulaire du marché, sans publicité ni mise en concurrence en application de l’'article R.2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Compte tenu du caractère récurrent des prestations, organisées selon un rythme annuel calé sur les années scolaires, ainsi que de la nécessité d’assurer une organisation logistique fluide et fiable à destination des élèves ciblés chaque année, la durée de l’accord-cadre est fixée à sept (7) ans.
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Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Angers (49)
Numéro d'enregistrement national:
21490007800012
Adresse postale: Boulevard de la Resistence et de la Déportation
Code postal: 49100
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.kouame@ville.angers.fr 📧
Téléphone: +33 241054000 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2 🌏
ID du document de législation fiscale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation environnementale:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
ID du document de législation sur l'emploi:
_DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette. CS 24111.
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal Administratif de Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
URL: https://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 a L.551-12 du Code de justice
administrative (CJA) et pouvant être exerce avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 a L.551-23 du CJA
et pouvant être exerce dans les délais prévus a l'article R.551-7 du CJA; recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative
prévu aux articles R.421-1 a R.421-7 du CJA, et pouvant être exerce dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exerce après la signature du contrat); recours de pleine juridiction ouvert aux tiers
justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exerce dans les deux mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 085-303507 (2026-04-30)
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