fournitures De Livres Non Scolaires Et Documents Imprimes A L'Usage Des Mediatheques De Roannais Agglomeration

Roannais Agglomération

la présente consultation concerne la fourniture de livres non scolaires et documents imprimés à l'usage des médiathèques de Roannais Agglomération.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Roannais Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-08-10	Avis de marché
2023-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2301044
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: roannais Agglomération
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès, Cs 70005
Code postal: 42311
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Téléphone: +33 477442950 📞
Fax: +33 477442959 📠
URL des documents: https://www.aggloroanne.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.aggloroanne.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-10 📅
Date limite de soumission: 2023-09-25 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-496300
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 622 000 EUR 💰
Intitulé du lot: romans et ouvrages de littérature à destination du public adulte
Numéro du lot: 01
Brève description: romans et ouvrages de littérature à destination du public adulte
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires: montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: romans policiers, de science-fiction et de fantasy à destination du public adulte
Numéro du lot: 02
Brève description:

romans policiers, de science-fiction et de fantasy à destination du public adulte

Informations complémentaires: montant maximum annuel : 14 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres documentaires courants et spécialisés dans les domaines des sciences, techniques, sciences humaines et sociales, arts à destination du public adulte
Numéro du lot: 03
Brève description:

livres documentaires courants et spécialisés dans les domaines des sciences, techniques, sciences humaines et sociales, arts à destination du public adulte

Informations complémentaires: montant maximum annuel : 34 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: bandes dessinées à destination des publics adulte et jeunesse
Numéro du lot: 04
Brève description: bandes dessinées à destination des publics adulte et jeunesse
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: romans et ouvrages documentaires à destination de la jeunesse
Numéro du lot: 05
Brève description: romans et ouvrages documentaires à destination de la jeunesse
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 19 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: albums et contes à destination de la jeunesse
Numéro du lot: 06
Brève description: albums et contes à destination de la jeunesse
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres en gros caractères à destination du public adulte
Numéro du lot: 07
Brève description: livres en gros caractères à destination du public adulte
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: livres documentaires et de fiction pour la documentation locale et régionale
Numéro du lot: 08
Brève description: livres documentaires et de fiction pour la documentation locale et régionale
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 3 500 euro(s) (H.T.).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèques de Roanne, Mably, Le Coteau et du Mayollet. 42300 - roanne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerpouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidatcopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:15

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.aggloroanne.fr 🌏
URL des documents: https://www.aggloroanne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.aggloroanne.fr -Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du RC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2023/S 155-496300 (2023-08-10)

Avis d'attribution de marché (2023-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 142 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 233-732186
Se réfère à l'avis: 2023/S 155-496300
Numéro JO-S: 233

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèques de Roanne, Mably, Le Coteau et du Mayollet. 42300 Roanne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Nom: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: librairie Un Monde à Soi
Adresse postale: 12 Rue Charles De Gaulle
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 14 000 EUR 💰
34 000 EUR 💰
Nom: librairie Glénat Lyon
Adresse postale: 12 Bd Vivier Merle
Commune postale: Lyon 3eme
Code postal: 69003
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
19 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: book in diffusion
Adresse postale: 22 rue des pres hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:- référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Cja, dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn et Garonne du Ce du 4/04/2014, requête 358994 qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriéesdossier de marché consultable sur Rdv auprès du service commande publique : 63 rue Jean Jaurès - 42300 Roanne.Les modalités de la consultation respecteront les secrets protégés par la loi

Source: OJS 2023/S 233-732186 (2023-11-29)

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