la présente consultation concerne la fourniture de livres non scolaires et documents imprimés à l'usage des médiathèques de Roannais Agglomération.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures De Livres Non Scolaires Et Documents Imprimes A L'Usage Des Mediatheques De Roannais Agglomeration
2301044”
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de livres non scolaires et documents imprimés à l'usage des médiathèques de Roannais...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de livres non scolaires et documents imprimés à l'usage des médiathèques de Roannais Agglomération.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 622 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: romans et ouvrages de littérature à destination du public adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèques de Roanne, Mably, Le Coteau et du Mayollet. 42300 - roanne
Description du marché: romans et ouvrages de littérature à destination du public adulte
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-02 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“romans policiers, de science-fiction et de fantasy à destination du public adulte” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“romans policiers, de science-fiction et de fantasy à destination du public adulte”
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 14 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres documentaires courants et spécialisés dans les domaines des sciences, techniques, sciences humaines et sociales, arts à destination du public adulte” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“livres documentaires courants et spécialisés dans les domaines des sciences, techniques, sciences humaines et sociales, arts à destination du public adulte”
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 34 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées à destination des publics adulte et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: bandes dessinées à destination des publics adulte et jeunesse
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: romans et ouvrages documentaires à destination de la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: romans et ouvrages documentaires à destination de la jeunesse
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 19 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: albums et contes à destination de la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: albums et contes à destination de la jeunesse
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres en gros caractères à destination du public adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: livres en gros caractères à destination du public adulte
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres documentaires et de fiction pour la documentation locale et régionale
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: livres documentaires et de fiction pour la documentation locale et régionale
Informations complémentaires: montant maximum annuel : 3 500 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerpouvoir(s) des personnes habilitées à...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerpouvoir(s) des personnes habilitées à engager le candidatcopie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-25
10:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.aggloroanne.fr -Pour tout renseignement complémentaire, demande à formuler sur le profil d'acheteur selon indications du RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 155-496300 (2023-08-10)
Avis d'attribution de marché (2023-11-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 142 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: médiathèques de Roanne, Mably, Le Coteau et du Mayollet. 42300 Roanne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 155-496300
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2301044-1
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: romans et ouvrages de littérature à destination du public adulte
Date de conclusion du contrat: 2023-11-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon 8eme
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2301044-2
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“romans policiers, de science-fiction et de fantasy à destination du public adulte” Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Un Monde à Soi
Adresse postale: 12 Rue Charles De Gaulle
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2301044-3
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“livres documentaires courants et spécialisés dans les domaines des sciences, techniques, sciences humaines et sociales, arts à destination du public adulte” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2301044-4
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: bandes dessinées à destination des publics adulte et jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie Glénat Lyon
Adresse postale: 12 Bd Vivier Merle
Commune postale: Lyon 3eme
Code postal: 69003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2301044-5
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: romans et ouvrages documentaires à destination de la jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2301044-6
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: albums et contes à destination de la jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: livres en gros caractères à destination du public adulte
Nom et adresse du contractant
Nom: book in diffusion
Adresse postale: 22 rue des pres hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: livres documentaires et de fiction pour la documentation locale et régionale
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:- référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Cja, dans un délai de 31...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les candidats ont la possibilité d'exercer devant le Ta de Lyon un:- référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Cja, dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence Tarn et Garonne du Ce du 4/04/2014, requête 358994 qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriéesdossier de marché consultable sur Rdv auprès du service commande publique : 63 rue Jean Jaurès - 42300 Roanne.Les modalités de la consultation respecteront les secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2023/S 233-732186 (2023-11-29)