les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 563 200 euro(s) Ht, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fournitures de denrées alimentaires pour la commune de Bouguenais
2024309
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 563 200 euro(s) Ht, en application des articles...”
Brève description
les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 563 200 euro(s) Ht, en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, par lot, conclu avec plusieurs titulaires (3, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).Les bons de commande seront notifiés par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins
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Valeur estimée hors TVA: EUR 563 200 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers, Beurres, Oeufs, Fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 737
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: produits laitiers, Beurres, Oeufs, Fromages
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit 2 fois tacitement pour une période de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits alimentaires surgelés conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 721
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits alimentaires surgelés conventionnels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits alimentaires surgelés Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 728
Description
Description du marché: produits alimentaires surgelés Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 900 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie générique conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 718
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: produits d'épicerie générique conventionnelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 600 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bases culinaires, épices, préparations et ingrédients
Titre
Numéro d'identification du lot: 729
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations alimentaires📦
Description du marché: bases culinaires, épices, préparations et ingrédients
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie générique Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 735
Description
Description du marché: produits d'épicerie générique Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 300 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de biscuiterie individuelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 742
Description
Produits/services supplémentaires: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation📦
Description du marché: produits de biscuiterie individuelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 800 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits cuisinés asiatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 720
Description
Description du marché: produits cuisinés asiatiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 800 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charcuterie conventionnelle, labellisée, Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 732
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: charcuterie conventionnelle, labellisée, Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: saurisserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 744
Description
Description du marché: saurisserie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes cuites sous vides
Titre
Numéro d'identification du lot: 747
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: viandes cuites sous vides
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 300 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pâtes fraiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 750
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtes alimentaires non cuites📦
Description du marché: pâtes fraiches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 300 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons alcoolisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 736
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: boissons alcoolisées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons sans alcool
Titre
Numéro d'identification du lot: 746
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Description du marché: boissons sans alcool
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de boeuf, veau, agneaux conventionnelles et labellisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 726
Description
Description du marché: viandes fraîches de boeuf, veau, agneaux conventionnelles et labellisées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de volailles conventionnelles et labellisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 727
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: viandes fraîches de volailles conventionnelles et labellisées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 800 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de porc conventionnelles et labellisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 738
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: viandes fraîches de porc conventionnelles et labellisées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 100 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de boeuf, veau, agneaux Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 745
Description
Description du marché: viandes fraîches de boeuf, veau, agneaux Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de volailles Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 749
Description
Description du marché: viandes fraîches de volailles Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 500 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches de porc Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 751
Description
Description du marché: viandes fraîches de porc Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 800 💰
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 717
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: fruits et légumes frais conventionnels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 719
Description
Description du marché: fruits et légumes frais Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes 4ème et 5ème Gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 740
Description
Description du marché: fruits et légumes 4ème et 5ème Gamme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits de la mer frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 733
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Description du marché: produits de la mer frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-13
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: marché republié tous les 3 ans
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://opti-marche.marches-publics.info/accueil.htm -Prestataire AMO de l'acheteur Public : Optimarché (www.opti-marche.com)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2023/S 176-553097 (2023-09-08)